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All following user names refer to fr.wikipedia. 2005-02-04 01:42 Notafish 673×259× (7080 bytes) Lien révoquer sur contributions d'un utilisateur English...

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ayant à peu près fini d'exercer ses ravages dans le pays, je crois devoir révoquer la dispense que j'avais accordée .   (  ) Author Signay, Joseph, 1778-1850...

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Contributions | Bloquer) (184 octets) (→Now commons : nouvelle section) (révoquer | défaire) (actu) (diff) 28 janvier 2006 à 23:58 SebCE (Discuter | Contributions...

DescriptionRevoquer resume.png Français : Résumé après révocation Screenshot de notafish Licence GFDL pour le contenum et GPL pour le logiciel Date 4 February...

(fra)-Lyokoï-révoquer.wav Audio pronunciation file from the Lingua Libre project. Language InfoField French Transcription InfoField révoquer Date 21 July...

Examiner chaque modification 3. Intervenir si besoin pour Corriger ou révoquer ou signaler 4. Dialoguer Quelques types de patrouille sur Wikipédia 1...

dargnat a la definite , soit roduit , d'apreS les l'itat civil, et declarent revoquer, pour cause art, )3 et 14 de la loi du 17 nivase an a , a d'ingratitude...

Conclusions Le requérant conclut à ce qu’il plaise au Tribunal: — annuler/révoquer la décision attaquée et refuser l’enregistrement de la marque de l’Union...

L'in- gratitude n'eu point naturellement une rai^ ion fuffifante de révoquer une donation. XXXIX. Ce que nous donnons, doit être à nous; & ce que...

condamné. Au (fi fit-on courir un ^bruit à Bruges que le V. d'Hollande devoit révoquer ce qu'il avoit prêché. Mais il fe fait lui-même un point d'honneui j&il...

la procédure de révocation 1. Lorsque l’autorité compétente envisage de révoquer une autorisation, elle évalue les conditions et critères visés à l’article...

C'est alors qu'il est plus que temps de révoquer justement ce pouvoir de ceux qui ont toutes leurs délices de révoquer injustement, et de le confier à quelqu'un...

(fra)-WikiLucas00-révoquer en doute.wav Audio pronunciation file from the Lingua Libre project. Language InfoField French Transcription InfoField révoquer en doute...

Jähnick-révoquer.wav Audio pronunciation file from the Lingua Libre project. Language InfoField French Transcription InfoField révoquer Date 21 November...

autorisations des salariés d’OI sont révoquées et le TC est chargé de révoquer les certificats numériques correspondants. L’agrément d’OI est renouvelé...

le notifie à la Commission par écrit. Un État membre peut adresser ou révoquer une telle notification à tout moment. La Commission publie cette notification...

Conclusions La partie requérante conclut à ce qu’il plaise au Tribunal: — révoquer la décision attaquée et la modifier; — partant, déclarer la validité du...

le notifie à la Commission par écrit. Un État membre peut adresser ou révoquer une telle notification à tout moment. La Commission publie cette notification...

décès le testateur avait le droit d’annuler le pacte successoral (de le révoquer ou de le modifier) ? (1) Le nom de la présente affaire est un nom fictif...

matériel ou financier au gouvernement et la Cour est dès lors en mesure de révoquer la mesure litigieuse. Troisième moyen, tiré d’une erreur de droit en ce...

d'un mois doit être donné de toute propoà l'effet d'amender, suspendre ou révoquer aucun des articles de cette constitution. Cet avis devra être affiché dans...

l’Union européenne, doit être interprété en ce sens que: un État membre peut révoquer le statut de réfugié ou décider de ne pas l’octroyer lorsque les motifs...

gouverneur général et comman• dant en chef ; ET coN6IDÉ MNT qu'il Nous plait de révoquer lesdites Ir.ttres patentes et instructions et de les remplacer par d'autres...

requérante conclut à ce qu’il plaise au Tribunal: — à titre principal: révoquer pour cause de nullité la décision prise par la délégation de l’Union européenne...

Jähnick-révoquer en doute.wav Audio pronunciation file from the Lingua Libre project. Language InfoField French Transcription InfoField révoquer en doute...

ne sont pas répétés. Art. V. Les parties pourront, en tout temps, révoquer leurs procurations et transiger sur leurs prétentions. Dans l'un et l'autre...

exécutée, d’une demande tendant à l’exécution de cette condamnation, de révoquer ce sursis et d’ordonner l’exécution effective de cette peine, à condition...

pertinent entre les signes en cause ; — annuler la décision attaquée ; — révoquer la radiation partielle de la marque litigieuse et la maintenir dans son...

question préjudicielle reçoit une réponse affirmative: le passager peut-il révoquer l’accord qu’il avait initialement délivré de manière efficace pour le remboursement...

que nous force de nous avons pris : nous ne donc nous refufer de révoquer notre & informés que le comité de Hou-l’avoit fait afidcher & publier...

invite les autorités kirghizes et les députés au Parlement kirghize à révoquer et à retirer la loi controversée sur les «fausses informations» et à réviser...

cette directive, cette personne doit être informée de la possibilité de révoquer cette renonciation avant qu’il ne soit procédé à tout acte d’enquête ultérieur...

le notifie à la Commission par écrit. Un État membre peut adresser ou révoquer une telle notification à tout moment. La Commission publie cette notification...

Prendre le temps de bien lire, y compris les détails, pour décider s’il faut révoquer, laisser en l’état ou améliorer ; 5. Toujours faire la différence entre...

membres informent rapidement la Commission de toute décision de refuser, de révoquer, de suspendre ou de limiter l'autorisation d'un transporteur aérien de...

celui-ci», et «à ce que les suspects ou les personnes poursuivies puissent révoquer une renonciation à la suite de chaque étape de la procédure pénale et à...

d’entraver le travail de tous les journalistes; demande aux autorités de révoquer la loi sur la sécurité nationale; 5. invite le SEAE à soutenir de manière...

si , si l'Amérique obtiiiit à défaut elle fait la neutralité. de révoquer le les rappel des ordres respecter son jiavillon. cette proposition...

les mauvais effets d’un livre fi dangereux Nous devions commencer par révoquer le privilège que Nous avions accordé pour en permettre l’imprefi. lion...

jour ouvrable suivant la date de sa notification. 3. La Commission peut révoquer l’adhésion d’un spécialiste en titres publics au réseau des spécialistes...

ceux dudit Diocefe qui ont interjetté appel de ladite Confiitution , de révoquer ^ retraBer ledit appel dans l'efpace d'un mois , k compter du jour de...

Oliver Butler, 3 Levinz 211, établi ; Fetc Un Scire Facicu pour révoquer une Patente peut-être octroyée en faveur de toute personne a laquelle la...

entendit exprimer par M. Filliol, en présence (ïe M. Humbert, le désir de révoquer ses premières dispositions,en lui léguant son héritage. Le 18 juin 1876...

de sa quatre-vingtième session, de refuser de délivrer des visas ou de révoquer des visas dans le cas des représentants de l’État de Palestine, qui se...

différents domaines relevant de la compétence de la BCE, il convient de révoquer la notification et de transférer les éléments pertinents de son contenu...

article Éditer un article Administrateurs Modifier les articles protégés Révoquer les modifications Protéger/déprotéger les pages Supprimer/restaurer les...

réponse positive et, le cas échéant, révoquer l’autorisation de voyage. Il devrait également être possible de révoquer une autorisation de voyage à la demande...

cause de mécontentement, et de recom¬ mander au Parlement Impérial de révoquer la partie de la loi qui lui a donné naissance, assurant Votre Mujesté quo...

suivantes: Révocation du consentement à la remise La personne recherchée peut révoquer son consentement à la remise en informant le procureur avant que la décision...

membres informent rapidement la Commission de toute décision de refuser, de révoquer, de suspendre ou de limiter l'autorisation d'un transporteur aérien qu'ils...

membres informent rapidement la Commission de toute décision de refuser, de révoquer, de suspendre ou de limiter l'autorisation d'un transporteur aérien de...

OUVRIR LE DIFF DIRECTEMENT DANS LA PAGE MODIF RÉCENTE PUIS POUVOIR ANNULER/RÉVOQUER DEPUIS MODIFICATIONS RÉCENTES Patrouille conf - jeudi 2 octobre 2025 Luc...

pour executer les dispositions des dits reglements, et pourra au besoin revoquer, amende ou remplacer par d’autres ces reglements ou quel qu’un d'eux, et...

chinois et de Hong Kong responsables de violations des droits de l’homme, à révoquer le traitement douanier favorable à Hong Kong et à revoir le statut du bureau...

contre César. de — M**^' — de Staël. — émoi de Paris, Vidée de faire révoquer par plébiscite le Tribunat et le Corps législatif. Langage apaisant du...

engagements. En particulier, elle ne pourra plus être appelée à réexaminer ou à révoquer les engagements, ni infliger d’amendes en cas de violation survenue à compter...

celle des blancs. Qu'une commission de surveillance et qu'on puisse révoquer indigne le soit constituée, Directeur qui se rendrait de son mandat...

d’une instruction spécifique adressée à l’autorité nationale compétente de révoquer la licence de la requérante, la défenderesse a consciemment ignoré que...

suspendues, par notre circulaire du ^1 Août dernier, nous croyons devoir révoquer, parla présente, la dispense temporaire que nous avions accordée à cette...

Firmandis, en donnant à rËvêque aussi bieri qu'au Supérieur, le droit de révoquer ceux qui seraient chargés de la Cure ; ajoutant qu'on tâcherait d'accorder...

propre initiative ou à votre demande. La Commission se réserve le droit de révoquer votre mandat à tout moment. Dans l’exercice de vos tâches, vous devez vous...

prédicateurs Francifcains décapitera Grenade. VIII. Bulle de Jean JCJC1II. pour révoquer celle ^Alexandre V. en faveur des Moines Mendiants. IX. Comment fon éleïlion...

mécanisme de recours ne permette pas au procureur général des États-Unis de révoquer ni de superviser les juges de la DPRC, il ne porte pas atteinte aux pouvoirs...

de déléguer des juges auprès de juridictions de degré supérieur et de révoquer ces délégations – Formations de jugement en matière pénale incluant des...

auroit pu encore, avec doute notre affertion touchant la forme des raifon, révoquer en & pieds de ces Oifeaux fur-tout quand arrive , on comme , fait...

solde des agents subalternes, aides, domestiques, qu’il pourra d’ailleurs révoquer et, dans ce cas, il pourra fixer la somme qui devra leur être payée, à...

plusieurs inconvéniens , scandales , procfs et dif- férends , vous plaise révoquer lesdites déclarations, et ordonner que toutes personnes idoines et capa-...

le notifie à la Commission par écrit. Un État membre peut adresser ou révoquer une telle notification à tout moment. La Commission publie cette notification...

membres informent rapidement la Commission de toute décision de refuser, de révoquer, de suspendre ou de limiter l'autorisation d'un transporteur aérien de...

précède, annuler, déclarer nulle/sans effet et/ou, en tout état de cause, révoquer définitivement la décision du secrétaire général du groupe du Parti populaire...

toutes les venus. Oiez eut uré d’h nunes inté reliés à le tromper , oiez révoquer en doute l’èxiflence des complots ariflocratiques ; vous n’êies plus qu’un...

prières a celles du Clergé^ de son Royaume vers sa Sainteté, pour faire révoquer la Bulle des Chevaliers de Saint Lazare , ou Nos- tre Dame du Mont Garmel...

conformément à l'article 50 du TUE, et que le Royaume-Uni a le droit de révoquer à tout moment la notification qu'il a faite. Si le Royaume-Uni est encore...

et d’en maintenir l’exécution. Nous vous follicitons Meilleurs de révoquer votre Décret du 1 ç Mai parce qu’il porte atteinte à la fubordination des...

Lorsque l’intérêt public l’exige, l’Autorité peut également modifier ou révoquer une lettre d’orientation en conséquence (14). 26. Les précisions sur l’applicabilité...

grands inconvéniens dans ses résultats. même être mais cela est la révoquer ou de exclusivement du ressort de Tant que tive. nom devenu nécessaire...

personnelle»: une personne physique ou morale chargée de délivrer et de révoquer les données d’identification personnelle et de veiller à ce que les données...

dans 1 constante si , et l'opulence. Cette vérité est culqu'on ne peut la révoquer à doute un procureur 5 tivateur faisoit de son fils un dernier avocat ;...

point facilement dans sa tète, et son (ils ap¬ prit de bonne heure à les révoquer en doute et à ne point espérer que le salut du genre humain pût s’accomplir...

qui contient ( art. les parties un avantage au profit ne peuvent révoquer d’un tiers 1121). Par exception, le mariage, depuis l’abolition être...

jourd’hui de répondre à nos calomniateurs, fi tous ceux qui ne peuvent révoquer en doute ce que nous venons d’avancer, vou^ ioient élever la voix pour...

définies dans la troisième partie de l’annexe 9. Le Comité de gestion peut révoquer l’autorisation si ces critères ne sont plus remplis. À l’annexe 9, la nouvelle...

l’Empereur , qui en¬ voya fur le champ un Ambafladeur à Rome , avec ordre de révoquer tour ce que fes Miniftres avoient fait en Italie au préjudice du St. Siégé;...

spatiale. 8. L'autorité compétente peut annuler, suspendre, modifier ou révoquer une autorisation qu'elle a accordée en vertu des paragraphes 4 et 5 si...

renvoi Mercier Nous sommes rendu Un : lieutenant-gouverneur peut-il révoquer ses ministres, quand sont appuyés par une majorité en ils fournisseur...

croire que î© monarque efl: entouré d’hommes intérelTés à îe tromper , afez révoquer en doute l’exiflence des complots ariftocratiques ; vous n’êtes plus qu’un...

membre de la Commission. Il est rappelé que le RoyaumeUni a le droit de révoquer à tout moment la notification qu’il a faite. Le Conseil européen rappelle...

dans des circonstances tellement singulières, que l’on serait en droit de révoquer en doute l’exactitude des faits qui vont être racontés s’ils n’étaient...

définies dans la troisième partie de l'annexe 9. Le comité de gestion peut révoquer l'autori­ sation si ces critères ne sont plus remplis.» À l'annexe 9, la...

5, procédé d'autant plus répréhendble. 35 ne différerez donc pas à révoquer votre or- 5, donnance, 5, tion. 35 que vous 55 vous vous abfliendrez...

sur son Ordonnance , qu'il ne veut pas révoquer. On voudrait bien trouver un moyen de la lui faire révoquer d'une manière un peu douce. Pourvu qu'après...

lettres particulières nous ont depuis confirmée de manière a ne le pouvoir révoquer en doute, et dont nous nous emprcffons de vous JSOô Ci; Vicaire donc...

solde des agents subalternes, aides, domestiques, qu’il pourra d’ailleurs révoquer et, dans ce cas, il pourra fixer la somme qui devra leur être payée, à...

Il cite la Qui peut les faits. les ignorer ? les nier, les il révoquer en : Voilà cloute^ ou JSh bien qu'est-ce qvHon atteni pour se sou-...

procédé d'autant plus répréhensible. Vous „ ne différerez donc pas à révoquer votre or- „ donnance, 5c à en faire publier la révoca- „ tion. J'ajouterai...

chrétienne en Chine, et mus par une conviction qu'il n'est pas permis de révoquer en doute, quelques savants jésuites s'étudièrent à montrer que les monuments...

mari, et que, par consequent, les créanciers du constituant ne peuvent la révoquer qu'en prouvant que les époux aient été l'un et l'autre complices de la...

Plantations , la- dite fufpenfion devra avoir fon effet, comme de révoquer cette même auffi d'annuUer & & proclamation en la même ma-, forme niere...

—Les rapport* et la* calomnie* ti<* Ramlolpliscrïcutde prétextes pour révoquer les charte*.!.' i. Vn ^!<■terre. K-sséinhlance .!•• caractère entre Hat)...

propre initiative ou à votre demande. La Commission se réserve le droit de révoquer votre mandat à tout moment. Dans l’exercice de vos tâches, vous devez vous...

8. Les autorités compétentes peuvent annuler, suspendre, modifier ou révoquer une autorisation qu'elles ont accordée en vertu des paragraphes 4 et 5...

1a meme crainte qui tout de même de révoquer; & en fécond lieu que la précaution qu’il auroit priée de révoquer, deviendroit inutile, parce que ceux...

souscrit du citoyen citoyenne la Cour. la Le citoyen Lequinio semblé révoquer en doute les faits dontnous avons prouvé l’authenticité il qualifie la...

garde nationale a le droit absolu de nommer tous ses chefs, et de les révoquer dès qu'ils ont perdu la confiance de ceux qui les ont élus, toutefois après...

Grands Seigneurs 3 pailles Communautcz^ Catholiques , fe liguent pour faire révoquer l'Edit de Paix accordé aux Calvinifies. Pienry III, affemble les Etats...

ordonneront de la part du Pape j h les mandemens qu’on nous voudroit faire révoquer ne contiennent que des veritez inconteitables 5 fi ce n’eft pas ruiner...

accorde à ce conseil de nommer et révoquer les professeurs de droit, de médecine et des arts, de les nommer et révoquer à son jugement et à son gré. Nous...

personnelle»: une personne physique ou morale chargée de délivrer et de révoquer les données d’identification personnelle et de veiller à ce que les données...

fienne, méconnoifiable à tous égards ’ cYft ce que nous croyons pouvoir révoquer en doute. Ces petits animaux font d’un naturel fort 'timide le moindre...

majorité des du Génie , est de mon avis. Je ne me permets pas néanmoins de révoquer en doute l’assertion du Comité , Officiers de l'Artillie et }*en suis...

pouvoir exécutif confié au Prési dent, qu'elle ne pourrait , en aucun cas , révoquer. La durée des fonctions du Président de la République sera , pour cette...

Déclarations qui l’ont précédé où ont été faits 5 en & confequence que de révoquer entièrede Nantes, &lcs “ } "* nient ledit Edit des pamcu iers enfuite...

portent un caractère d’authenticité qu’il ne nous paroît pas possible de révoquer en doute on y reconnoît le style du cardinal, et l’on voit qu’ils n’ont...

ment au plus fort. La première idée qui vint au Duc de Savoie , fut de révoquer un Compromis, qu’il n’avoit fait que pour gagner du temps, ou dans l’efperance...

nommer, renouveler, suspendre ou révoquer le directeur général et les adjoints; (b) nommer, renouveler, suspendre ou révoquer les membres du conseil consultatif...

prévoyant qu’un responsable du traitement ou un sous-traitant ne peut révoquer un délégué à la protection des données qui est membre de son personnel...

Générale par majorité des deux tiers. Art. 13.— Le Président peut les révoquer. Art. 14. — L’Assemblée Générale à la majorité des deux tiers, peut également...

OEEC. Conformément à l’article susvisé, l’ABE est tenue de refuser ou de révoquer cette confirmation en particulier lorsque l’OEEC a utilisé une évaluation...

personnelle»: une personne physique ou morale chargée de délivrer et de révoquer les données d’identification personnelle et de veiller à ce que les données...

M. Edélestand du Méril, est venu tout d’un coup élargir la question et révoquer en doute l’origine montpelliéraine, accordée par tous les historiens à...

méconlentemens qu’elle avoit de ladite assemblée, et les exhorter à la révoquer, sur peine de désobéissance, et que s’ils passoient outre on precéderoit...

clairs et si précis qu'aucun catholique, qui veut demeurer tel, ne peut les révoquer en doute. Qu'il vous sufiise de savoir, N, T. G. F., que l'église, conduite...

messages etc.) DiffExtension (extension js ajoute boutons bandeaux, messages, révoquer etc. en haut des diff. Autopatrolled) Live RC (patrouille immédiate) SWViewer...

créer des princes de talapoins et des chefs de pagodes; il peut aussi les révoquer. S'il use peu de ee dernier droit, c'est moins par respect pour son clergé...

la ont y nouvelles des conftitutioii iiitroduit en douté core révoquer Munkk intentions bien fans doute ciiïemens dont nous demander ’...

Pouvez-vous 5 Meilleurs nation , , fes fi droits pri- long - temps révoquer en doute lau- fans vous contredire l N'avez- , vous pas tranfmis vos...

après cinq ans de participation à l’ERIC MIRRI, et tout observateur peut révoquer son adhésion moyennant un préavis écrit de douze mois adressé au président...

héritages et biens immeubles , le frère ou les frères avaient la faculté de révoquer la donation la dans l'an ou si et jour alors ils du décès du père...

raisonnemens. Mais des raisonnements n'ont aucune force contre des pour les révoquer, il faut des lois reçues et publiées par l'enregistrement lois bien expresses...

dans là rétractation Il elt d’avis l’AlTemblée lîipplie aulîî IcRoy de révoquer lePrivilege donnê pour l’imprelîîon du Livre des Maximes 6cc. 6c d’ordonner...

et politiques de ses opposants politiques et du peuple vénézuélien, de révoquer les mandats d’arrêt des opposants politiques et de libérer les prisonniers...

précis claira et si qu'aucun qui veut demeurer tel, catholique, ne peut lei révoquer lUa «i en doute. Qu'il suffise de savoi'', IV. T. C. F., que l'église...

conditions énoncées au chapitre II. 2. La Commission notifie son intention de révoquer son agrément d’un port figurant sur la liste à l’État membre demandeur...

la fin que le crédit cution de l’arrêt , les , parvenu à faire révoquer mais actuellement que cet l’on n’est de l’année dernière obstacle est...

mises en œuvre pour compenser les risques liés à l’impossibilité de les révoquer. Certaines circonstances devraient entraîner la révocation d’une attestation...

pourront leur paraître nécessaires ou convenables, les changer ou les révoquer ainsi qu'ils le jugeront à propos pour l'administration tels des affaires...

4.6.2008, p. 1. L 269/2 FR Journal officiel de l’Union européenne révoquer une décision en matière de renseignements contraignants; d'adopter les...

Commifiàires de PAcadémie £c de la Société de Médecine , vous ne pourrez pas révoquer fi aifément ce qu’ils ont dit , d’ailleurs ce pa¬ rallèle fera mieux connoître...

Relativement à la dernière observation, on serait peut-être en droit de révoquer en doute l’innocuité de l’ictère, 1“ en raison de l’époque de son apparition...

préliminaire. 2 cachent un vide réel, il n’est personne qui puisse révoquer en doute leur importance en anatomie pathologique. Ici l’oc¬ casion est...

fait est vrai, et si Hubert en donna le conseil (2) c’est d’avoir fait révoquer et annuler publiquement au roi la charte des forêts, concession si raisonnable...

continue de satisfaire aux critères de désignation et, si nécessaire, de révoquer la désignation de ladite entité qualifiée. Les États membres devraient...

les obstacles que les huguenots mettaient à l’œuvre des missions, fit révoquer, par l’influence qu’elle exerçait sur la reine lettres-patentes dont...

ne pouvant en doute ] , qu'aucune présenter de l'esprit la hu- révoquer a peine à la concevoir. Douze hommes sans naissance et sans considération...

8-patentes el- ?ndeur a droit '' cette Pro- droit de le faira, de révoquer it (pii appar- L mais que la Gouvernement de si les Demandeurs n'ont...

continue de satisfaire aux critères de désignation et, si nécessaire, de révoquer la désignation de ladite entité qualifiée. Les États membres devraient...

des lois existantes, avant qu'on ait fait abolir la loi en vigueur ; révoquer les exemptions , c'est contredire visiblement la loi qui dit que les faveurs...

biens. Nous ne voyons nulle part que la femme pourra, comme en Autriche, révoquer à chaque instant ce mandat exprès ou tacite. Touaregs. — Non seulement...

telle Peu de temps après , ils pai'aissent du moins pour nos sens révoquer en doute. perdre cette faculté, s'allongent plus ou , (1), se disposent...

paraissait impossible. Cependant je le tenais de si bonne part... Et comment révoquer en doute ce qu’on n’avait point annoncé comme simple conjecture, mais...

lui refufer. C'eft que vérité s'il s'eft réulîir l'on ne fauroit révoquer en doute i & en agilTant d'une manière contraire aux Couronne la ...

du se livrer à l’étude ciel (i). Des testent faits qu’on ne peut révoquer en doute at- que les maladies les premier aspect, sont cependant ...

dispense, sans accepcion de personne, de quelque estât que ce soit », de révoquer radicalement la commende et de déposer les commendataires, d’autre part...

la Commission que, sur la base de sa jurisprudence, il est possible de révoquer la citoyenneté lorsque celle-ci a été obtenue frauduleusement ou illégalement...

pourrois, , des Princes , difoit des » parmi la Noblefî'e, dont » & de révoquer en doute Goclenius Comtes il la , & citer feroit ridicule bonne...

trop de faits la démontrent. ; ; nature. Cependant l’on ne saurait révoquer dessèchement des marais tente disparaît en brité la au- là elle est...

Conciles ils emplois politiques. les de réprimer En Ils lui-même de révoquer ces fut obligé & enfuite qui fuzerains Seigneurs Conflantin Pontifes...

(28) La Commission peut actuellement modifier, suspendre, revoir ou révoquer une décision d’équivalence à tout moment, en particulier lorsqu’il se produit...

actiim. " loo. Parce que le Denumdeurs dans leur droit d'accorder et de révoquer " les dites lettres-patentes, étant un droit qui appar" tient à la Couronne...

participant à la réunion: a) nommer, suspendre ou révoquer le directeur; b) nommer, suspendre ou révoquer des représentants au conseil consultatif; c)...

du travail dans les États membres. Les États membres devraient pouvoir révoquer une telle admission dans le cas où un organisme cesse de remplir les critères...

Rome • * même rr • paroijjoit S* / / avoir Jixe , '//*• r» révoquer en ' / _/ vente a un oacrement a la Jaintete auquel fembloit avoir rendu...

3° Terme de droit : « Rabattre l'attendue, ou congé, c'est le faire « révoquer par comparition subséquente faite en « temps et lieu. » (Laur.) — « Rabatre...

la feule rareté de ces exem¬ ples femble donner un jufte fiijet de les révoquer en doute. ïl fe pourroit faire^ peut-être , qu on eût obfervé pareille...

caufe qui la produit ? C’eft un effet nécefiaire que nous ne faurions révoquer en doute, & qu| doit avoir également lieu, foit qu’il y ait un commerce...

il s'est cru la tête, il l'a , autorisé A destituer sans Straus révoquer à , Bowerbank. Enfin misses et il le , pitié le sa logique ramène...

flegmoneux ( xii ) 5°. qu'il en est 4'autres au contraire où l'on ne peut révoquer en doute la lésion des parties aponévrotiques et du péricrâne, et où cependant...

iimpU çurioflcé , ^ Parle- Le Parlement n'ayant pu fc difpcnfer de révoquer TAde du Timbre , a j te faire k corif- bientôt cherché une autre tournure...

Territoire palestinien occupé et en lien avec celui‑ci ; c) n’a pas le droit de révoquer unilatéralement les privilèges et immunités accordés à l’Organisation des...

Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2023 d) le fait de refuser, révoquer, suspendre, limiter ou soumettre à des conditions les autorisations d’exploitation...

LESQUELLES L’AUTORISATION D’EXEMPTION EST RÉVOQUÉE (24) Il convient de révoquer l’autorisation d’exemption pour les parties mentionnées dans le tableau...

nécessaires ou utiles à l’exercice des fonctions de l’Organisation, et révoquer ou modifier à tout moment ces délégations d’autorité; i) Donner effet aux...

Commission et à propos desquels le payeur a expressément donné son de révoquer un ordre de paiement.» accord. Lorsque l’utilisateur demande le remboursement...

tous et d'aucun des lieux ou places auxquels telle proclamation s'étend, révoquer ou renouveler toute telle proclamation et telle sujette néanmoins à être...

, l’automne et l’hiver , il ne se ma- de la liqueur , possible le de révoquer en mais il n’est pas doute. Les foi'tes transpirations , occasionnées par...

a lieu la légèreté avec laquelle on est taxé d'avoir admis pour révoquer en doute. lo l'ori- ce fait historique, que des efforts qu'on a ...

OEEC. Conformément à l’article susvisé, l’ABE est tenue de refuser ou de révoquer cette confirmation en particulier lorsque l’OEEC a utilisé une évaluation...

judiciaire. Ils nommaient c'est être Plus que contraires tard, révoquer i\ la les à leur autorité législative, celles niétropolc chartes...

musca carnaria de Linnœus. Malgré l'autorité de ce savant, on ne saurait révoquer en doute les faits récents lecueillis par des naturalistes dignes de...

Lorme Huguenot. Réfolution de l'Ail', d'aller en corps fupplier S. M. de révoquer les provifions de Lieutenant de Roid ans la liauce Bretagne , en faveur...

le notifie à la Commission par écrit. Un État membre peut adresser ou révoquer une telle notification à tout moment. La Commission publie cette notification...

la vie et préparent des crises salutaires. S’il est difficile de révoquer en doute l’u¬ tilité de ces bains dans les maladies aiguës , à plus...

la Commission que, sur la base de sa jurisprudence, il est possible de révoquer la citoyenneté lorsque celle-ci a été obtenue par des moyens frauduleux...

Vivantes sous de fausses apparences de la mort, c’est un point de révoquer en doute. » fait Ce qu'on ne peut qu'il importe de INTRODUCTION...

d'autres lettres, le suivant , sous le même nom de Charles VI , pour révoquer celles ci9 septembre dessus. Il voulait se rendre favorable le pape Martin...

vésicule germinative de l’Entoconcha en tirait, et la division lit révoquer en 'doute toutes les affirmations consignées dans les travaux ^antérieurs...

suspension et limitation d’autorisation 1. Chaque partie peut refuser, révoquer, suspendre, soumettre à des conditions ou limiter les autorisations d’exploitation...

, (i3) faits articulés avec mie qui certitude ne permet guère de les révoquer en doute , puisque Fauteur dit J^ai vu. Et bien, l'auteur s^est grossièrement...

décrétâtes qui subordonnaient l'autorité civile au pouvoir ecclésiastique. révoquer, en 1312, par le concile ont réussi à faire Ils général de Vienne,...

paroissent pas de- circonstances de ne vois pas que là société le et Pour révoquer en doute ne dirai pas je , , , z.e part. rhomme , p. 62. Vicq-d’Azyr...

sortie sans accord, organiser des élections générales ou un référendum, révoquer l’article 50 ou approuver un accord de retrait) et à condition que les...

de réexamen des labels, ainsi que la procédure permettant à l’Agence de révoquer les labels invalides ou d’enjoindre aux exploitants d’aéronefs d’adapter...

d'exiger leur retrait du marché et de désigner, suspendre, rétablir ou révoquer des organismes notifiés: a) une partie transmet par écrit sa désignation...

Lorsque l’intérêt public l’exige, la Commission peut également modifier ou révoquer une lettre d’orientation en conséquence (13). 26. Les précisions sur l’applicabilité...

un temps déterminé, mais cette clause n'empêche jamais le mandant de révoquer le mandat, même avant l'expiration du terme convenu . Une limitation de...

befoin il droit de le lui refufer. C eft une que l’on ne fauroit révoquer en doute j ce heureux pour s’eft trouvé des Princes allez vérité s’il...

cependant, phlegmoneux (xii) 5°. qu’il d’autres au contraire où l’on ne peut révoquer le tiflu cellulaire, même avec le caradère en eft en doute j & du...

été inftruite pat Du Lau , qui a été rendue publique pour ne pas révoquer en doute bonne M* expedantes font au nombre de quatre, Monicîpalicé...

pourront leur paraître nécessaires ou convenables, les changer ou les révoquer ainsi qu'ils le jugeront à propos pour l'administration des affaires de...

le jour où , Li^RE XV, KiCAE 22 LOUIS Dt) X\'I on j délibéra de révoquer les édits dont , quelques mois auparavant , commandé avait lit de justice...

(voir paragraphes B34 à B50); (b) le droit de nommer, de réaffecter ou de révoquer les principaux dirigeants de l’entité faisant l'objet d'un inves­ tissement...

MontBlanc, a été témoin d’un exemple de grossesse tar¬ dive qu’on ne saurait révoquer en doute. Madame *** (i), âgée de 21 ans, d’une suscep¬ tibilité très-vive...

thentique ne soit point parvenu jusqu'à nous, il n'y a pas lien d'en révoquer l'existence en doute, d'autant plus que c'est à partir de cette époque...

souverainement. législatif et de les le prospérité de la gouverneur, des révoquer au besoin. presque sans bornes pour Il les !e - ' bien ou pour ...

noblesse seule a des droits : encore rieri n'etrijjêche l'autocrate de révoquer la Chart* de 1765, qui les leur assure, si ce n'est la crainte d'une...

modifiait Replacé alors se fait onze inspecteurs comme ingénieur de la révoquer en 1737, après vingt-un cette fois, la révocation n'est pas première...

phlegmoneux (xii); 50. qu’il en eft d’autres au contraire où l’on ne peut révoquer en doute la léfion des parties aponévrotiques & du péricrâne , & où cependant...

particulière, des malades atteints de luxation complète du genou, pouvons révoquer en été forcés de recourir à l’amputation. INous ne doute bonne la ...

lettres, le 9 septembre suivant , soui le même nom de Charles VI , pour révoquer celles ci- dessus. Il voulait se rendre favorable le pape Martin V......

ces autres états. 3. La République populaire du Bangladesh peut refuser, révoquer, suspendre ou limiter les autorisations ou permis d’un transporteur aérien...

apportèrent une requeste contenant trois chefs, l’un qu’il pleust à S. M. révoquer la commission qui s’exerceoit par les trésoriers généraux qui forceoient...

grand sceau du Canada, nommer un sénateur comme orateur du Sénat, et le révoquer et en nommer un autre à sa place. Jusqu'à ce que le parlement du Canada...

voter sur la situation future de l'Allemagne: la dicte doit, comme telle, révoquer ses arrêtés criminels avant qu'elle n'agisse conjointement avcG le comité...

tentèrent tous les moyens, jusqu'à réclamer l'autorité apostolique, pour faire révoquer l'ordonnance royale. Mais le monarque, jugeant de la grandeur de l'abus...

une convention synallagmatiquc ; que l'on ne peut en révoquer la moindre clause sans le révoquer entièrement. Si donc la confédération germanique, qui...

Chancelier de ï HôQu'il 96. n'y "a pital «m fujet des Edits, de Nande de raifon revoquer point cajui • tes. Inconvenitns qui naijfcnt de cette revocabourg Duc ...

nombre de blessés graves; 2° les mesures qui s'imposent en v u e : a) de révoquer le préfet de police de Paris; b) d'assurer le respect des libertés démocratiques;...

flegmoneux ( xii ) ; 5°. qu’il en est d’autres, au contraire, où l’on ne peut révoquer en doute la lésion des parties aponévrotiques et du péricrâne, et où cependant...

fut un concert d’éloges de leur part, lorsque le roi prit le parti de révoquer l’édit de Nantes2. Bossuet, Fléchier, et les autres évêques ne peuvent...

forte que quand bien même il feroit démontré (ce qu'il efl: trèspermis de révoquer en douce ) que l'on ne peut rien avancer que d'incertain fur cet objet...

moral. Il faut abfolument avoir fermé les yeux à l’évi¬ dence , pour la révoquer en doute. Les juremens des charretiers font déjà pafles en proverbe ; les...

qui » n'ont osé y venir, il ne s'en est trouvé que 12 à 13. » On ne peut révoquer en doute la vérité de cette assertion quand on remarque que le résultat...

aux réquisitions des autorités municipales qu'il ne peut ni choisir ni révoquer. Bref, toute action locale, c'est-à-dire toute action effective, lui est...

publique, des demi -concessions qu'un repentir suit encore qu'on voudrait révoquer aussitôt. et En France, toute la force peut être paralysée par tion...

même l'hostilité de la Prusse et de quelques États allemands. loin de révoquer en doute ces considérations, le Je lui dis que, Reine y attachait un...

les inconvénients, et une déclaration fit du 23 1683 janvier vint révoquer Tédit de 1666. Les considé- rants par lesquels on a motivé l'ordonnance...

même le plus impartial et le plus philanthrope se trouve parfois tente de révoquer en doute la possibilité d’améliorer l’existence gros- ncre de ces créatures...

repré- fentation. 30 Alors le croît-on? c^ On aeu Tindécence 5> de révoquer eo doute, de leur faire de- »5 mander la preuve de leur liberté Et...

mettant tt I ; , désormais dans l’impuissance de nuire. ne peut plus révoquer en doute que le signal cm carnage avait été donné par l’ordre du tyran*...

savants, au lieu de soumettre ces aérolithes à l’analyse, s’étaient bornés à révoquer en doute ce phénomène, parce qu’ils ne le comprenaient pas et qu’ils ne...

flegmoneux ( xii ) 5°. qu'il en est d'autres au contraire où l'on ne peut révoquer en doute la lésion des parties aponévrotiques et du péricrâne, et où cependant...

donner de lui - même une opinion plus avantageufe , fe hâtoit, ou de révoquer ces Loix 5 ou du moins de tôt aufîi ignorant, prédécefTeur , il...

la question. ne paraissent qui ont étudié vérité son triomphe On révoquer au premier , triompher cette docti’ine suffisans à aucune des personnes...

at- testée par tous les écrivains ;&< on-ne fera pas. disposé à la révoquer: en doute , ÌÌ on songe à toutes.les extravagances humaines. ;0h'conserve...

losophiques livre que des vérités phi- qu’on ne peut et scientifiques révoquer en doute. Dieu monde , est-il dit , la créaüon Cham Moïse qui...

de l’Eunuque mort , rcfolut d’en parler à l’Empereur pour l’engager à révoquer l’ordre qu’il avoir donné iur cela, & à changer fon bienfait contre...

changemens de forme (ou phases) de la lune , il n'est pas possible delà révoquer en doute dès qu'elle est énoncée, et de ne pas reconnoitre que , ne faisant...

permettait pas a un mineur de » trade a rextremite de Ia vie, entre deux revoquer, sous pretexte de lesion ni merne de a personnel qui auraient vecu dans...

bien plus étonnant, que les plus graves autorités ne permettent pas de révoquer en doute. On a vu dernièrement en Hollande un jeune négociant de ce pays...

doute, qu'appuye de cliiffres positifs, ne marche et qu'on ne peut ni revoquer en doute, ni recuser. comme on C'est a force d'etudes, n'en mal des...

affectives qu'intellectuelles, ait men- à en souf- frir. A saurait révoquer il dont on ne côté de faits probants, bien nets, un seul instant la...

8. Les autorités compétentes peuvent annuler, suspendre, modifier ou révoquer une autorisation qu’elles ont accordée en vertu des paragraphes 4 et 5...

la vésicule germinative de PEnloconcha doute toutes et la division révoquer en fit consignées dans les affirmations les travaux antérieurs. ...

à des phlegmons des ligaments larges, dont nous n'avons jamais pensé à révoquer en doute lieu l'existence (3). Nous n'avons pas besoin d'insister sur...

Succeffeur -même , curieux une opinion plus avantageufe, fe hâtoit ou de révoquer ces vinces. 14 Loix, ou du moins de les modifier; mais bientôt auffi...

unilatéralement à leurs relations avec la GHA, tandis que celle-ci pouvait révoquer la concession complètement ou partiellement en cas de sous-utilisation...

de Tillemont {Hist. des empereurs, t. V , p. 67 1 ) a bien envie de révoquer en doute des histoires si avantageuses pour un païen, (3) Eunape célèbre...

flegmoneux ( xn ) 5°. qu’il en est d’autres au contraire où l’on ne peut révoquer en doute la lésion des parties aponévrotiques et du péricrâne, et où cependant...

suivantes s'appliquent: 1) Il doit être possible de suspendre et/ou de révoquer le lien établi. Le cycle de vie d'un lien établi (par exemple activation...

dont la presentation appartient au Roi, mais qu'elle pent suspendre ou revoquer des qu'elle n'est pas contente de leurs services• Les jeunes gens destines...

si quelqu'un, ayant d'abord déféré le serment, a cru ensuite devoir le révoquer, il doit lui être permis de le faire et de four- Iidem AA. 8. , nec...

victoire à incliner devant eux ses palmes immortelles (4.) ? Peut-on révoquer en doute, que la santé du soldat ne soit la base fondamentale du succès...

caractère d'authenticité qu'il ne nous paroît pas possible du par de révoquer en doute cardinal lui. pu le style être écrits que Nous en aurions...

doive y mettre pour un grand nombre de maladies , on ne peut cependant révoquer en doute l'augmentation du nombre des phthisiques et des apoplectiques...

adresse dit Bataillon de l'Allier. tenir elle A s s empros- 6 de révoquer aussitôt que ses oppresseurs l'auront rendue à eîle-m^me CoRsidérant que...

éTéqneslel3nuirsl615, comme aussi que le chapitre pouvait changer, expliquer, révoquer ses propres décrets ou délibérations, pourvu qu'il le fasse avec la même...

pour garder et entretenir noz sermens et promesses sur ce faiz, de révoquer toute manière de dons et transports que le temps passé avoient et ont...

pour faire déclarer nuls les remercîments votés à Nowell. On propose de révoquer l'acte qui ordonne de célébrer le SO janvier. Efforts des non-conformistes...

fut forcé à confirmer la sentence des commissaires, et qu'il ne pût révoquer la commission , ni évoquer l'af- faire à Rome. Il nomma une nouvelle...

leur " acti(m. I a (( (( (( " 13o. Parce que le droit d'accorder et de révoquer " les dites lettres-patentes, étant un droit qui appar" tient k la Couronne...

séjour et de titres de séjour, ainsi que sur la décision d’annuler, de révoquer ou de proroger le visa. (3) L’accès à l’EES ou au VIS aux fins de l’introduction...

l’objet d’une identification complète en amont. Elle devrait aussi pouvoir révoquer la licence si les circonstances y ayant conduit cessent d’exister et sont...

qu’il ait fait, a été de se moquer des décrets de son père, et de les révoquer. Il chassa les moines de sa cour, parce qu’il avait déjà choisi pour gouverner...

OEEC. Conformément à l’article susvisé, l’ABE est tenue de refuser ou de révoquer cette confirmation en particulier lorsque l’OEEC a utilisé une évaluation...

foi ne peu- vent être discutées, personne ne peut raisonnablement révoquer en doute leurs observations. La les fièvre puerpérale est quelquefois...

Morgagjni un jugement que les les siècles futurs ne seront pas tentés de révoquer. 7. §. Plus riche en faits, mais sans aucune in- duction physiologique...

donnés à notre Mais si l'on portance de ci ne la doit pas ne peut révoquer en doute l'immission du médecin légiste, celui- non plus confondre ponsabilité...

phlegmoneux (xn); 6°. qu’il en est d’autres au contraire où l’on ne peut révoquer en doute la lésion des parties aponévrotiques et du péricrâne et où cependant...

l'intérieur pouvoir pour du duché, nommer ou le Sénéchal avait plein révoquer à tous les emplois, sauf à ceux de Connétable de Bordeaux et de Chancelier...

auteur, la discussion qui et les raisons qui m'ont va suivre, le dire révoquer en doute fait ou complètement rejeter son téraoig^nage. Enfin, chacun...

par si le Délibération 12 Requête adressée par 1 '> 19 révoquer une révoquer une saisie sur Etienne Dohin, sur Nicolas Louvet, fermier de...

Celte recommanda' munal. D'après l'article 89, le conseil a le droit de révoquer ou dit Ie Staats- Courant , ne serait pas inutile, si l'attention fl* de...

jugeront ne- des troupes du t\oi, cejfaires , eft changé ainfî: de la révoquer des forces annuller de la même maRoijurterre & oiere. (13) ^ ^ Jur mer...

douanières contrôlent l'utilisation faite de l'autorisation et peuvent révoquer celle-ci, dès lors que le bénéficiaire en fait un usage abusif de quelque...

ractères qui fondent la folidité d'une expé¬ rience fondée & qu'on ne peut révoquer en doute à l’égard des chofes naturelles. L’experience elt la connoiffance...

le projet de l'impression du manuscrit de M. Hulot, et parvint à faire révoquer le privilége qu'il avoit obtenu sur l'approbation du Prospectus , donnée...

mois de Février, On , il , le fait circu- dangereux ne peut point révoquer puifqu’il eft vrai fut remis fur le que le bureau 4 ( )* féant...

saints, vrais, foi, que, si je voulais révoquer en doute ce qu'ils ont dit, je devrais révoquer en doute bien d'autres autorités universellement...

dans le Pinde se rapproche trop du dialecte dacique pour qu’on puisse révoquer la chose en doute un seul (1) Nestor, publié par Miklosich et traduit par...

délibéré, pour garder et entretenir noz sermens et promesses sur ce faiz, de révoquer toute manière de dons et transports que le temps passé avoient et ont esté...

connois ni ce Do&eur, ni fa Réputation, niais nous n’ avons nul Lieu de révoquer en Doute fa Véracité, puis que les Magiftrats de Bafton, ont receu fa Depojïtion...

préjudiciables à l'agriculture. [{OAoût, 1850.] ATTENDU expédient de révoquer l'acte Préambule, et détablir des mentionnés, et l'ordonnance y dispositions...

une comme regarder , que décifion qu’un pouvoir femblable peut révoquer. Toutes les loix qui ne renferment pas durée, font perpétuelles dans...

Canada , Païs conquis & à conquérir , lefquelles Conmiflions il pourra révoquer quand ii avifcra , fans qu'aucun & s'ils vente fabrique, tant ,...

Maug-r as, qm,comma toxxs lesfages obfervateurs, a cru qu’on ne pouvbit pas revoquer en douce I’aftion de i’kir attnofpherique fur le corps humain, prouve d’une...

cas que le Duc refiât Maître du Païs , que l'Empereur fut obligé 5 de révoquer les ordres menLes Sentences injufles (ionnés ci-delTus. & & & & & ...

JUesa&dre 10 ni, dans le 8e. Concile Général de Latran Communautés de révoquer fend aux leurs Cures, sans audeant removere les Prêtres qui desservaient...

faculté d'octroydr des cliartes à des Succursales ; de les suspendre et révoquer pour cause valable de recevoir, ieviser et juger les appels des Succursales...

la longueur et de la forme particulière de leurs barbes. Je ne veux ni révoquer en doute ni prouver leur descendance des Scandi- naves (i) ; je ne veux...

déclare, en présence des témoins cy après, vouloir cesser, annuller, révoquer la procuration généralle qu'il a faite à la- ditle dame baronne de Warens...

d'une restauration Belgrade «;», A.e Obrenowitsch, il faudrait également révoquer la dée;uice du prince Alexandre Ghika, attendu que les prètenUs de ce dernier...

mari, qui seul a la faculte de peat aliener les fonds dotaux ou , ores de revoquer les biens dotaux pendant sa vie ». sa femme, lorsqu'elle y consen • ' ais...

avec les autres témoins relativement aux accusations, personne ne peut révoquer en doute la véracité de son témoignage, lorsfju'il parle sous sèment d'un...

cause de ses friponneries, on ne le voulut pas recevoir Conseil. il révoquer la commission, et la chose d'Efïiat ne l'aimoit point ; : il devint...

si difficile à faire admettre par un souverain, puisqu’il s’agissait de révoquer une mesure déjà prise, aussi bien que les développements pressants et souvent...

simple, la plus dégagée de toute pré- tention philosophique, de ne pas révoquer en doute et la valeur de tous ces systèmes contradictoires puissance...

fesdifciplcs.? N'y eut-il pas vnfaux Con- cileà Rimini* qui s'efforça révoquer les faints Décrets & Canons de Nice Conftantius & les & fuccetfèurs de...

MontBlanc, a été témoin d’un exemple de grossesse tardive qu’on ne saurait révoquer en doute. Madame *** (t), âgée tibilité très-vive , de 21 ans, d’une...

doive y mettre pour un grand nombre de maladies , on ne peut cependant révoquer en doute l'augmentation du nombre des phthisiques et des apoplectiques...

par un évêque il n'y a que le pape, de qui l'évêque relève, qui puisse révoquer une loi faite par un ; évêque. Quand donc TEvêque porte une loi ou...

aure^os public, de faire en un jour publier une L o y, &c tx)Îl après la. révoquer, ou dilpenler contre icelle : car les Loix font ordonnées de D ieu, 8C...

la métropole qui s'em- cuta en 1814 , d'entrer dans leur pressèrent de révoquer les pouvoirs société. Ordonné prêtre en 1811 par du cardinal. Bientôt...

Frankrijk van de ijsselijkheden der regeringlooshe d eu impos.ibie de revoquer en don*..l ita loste. Het is onmogelijk, de gehechtheid der Fr» ££g Francais...

cution provifoire. Seroit-ce même à des Membres de cette Univerfité à révoquer en doute fa propre autorité & !^ne jurifdidion fi bien établie par-le temps...

sans peine les apparences du bon droit et de la raison mais , qui oserait révoquer en doute le bien qui peut résulter des premiers ? Or, c'est précisément...

faudrait au moins admettre que les héritiers auraient le droit de le révoquer ; or il n'a été donné en réalité que contre eux. Le de cujns a évidem-...

réservée à l'Empereur d'élever des citoyens au rang de sénateur. - Il ne peut révoquer ni le grand-juge, ni le secrétaire d'État. Article 25. - Il n'est pas personnellement...

droit dans mes Ports je veuille que vous vous engagiez à arrêts faire révoquer les déclarations qui ont été donnez fur cette matière ; , & corn- ...

avoir connus que par leurs remercimens ; c’eft peut-etre ce qui a fair revoquer en doute fa qualite de Medecin. Au refte , if auroit du s’attendre plutot...

maintinrent dans son commandement, écrivirent à la convention pour faire révoquer la décision du ministre, et adressèrent de nouvelles plaintes contre le...

» Le Roi a le droit de suspendre et de révoquer les magis » trats du parquet. Il ne peut suspendre ni révoquer les » autres magistrats de carrière définitivement...

le peuple pouvait pendant la Con- vention même lui révoquer , lui biffer ses décrets , révoquer les représentants et les destituer. Pauvre Assemblée...

époque ont été tellement les hérétiques eux-mêmes ne les ont point osé révoquer en doute, ou qu*ik n*ont pu trouver de subtilités capables de obscurcir...

firmer la sentence des commissaires , et commission , ni ne pût révoquer qu’il évoquer Il l’affaire la Rome. à nomma une nouvelle commission...

en ce qui concerne les prinArt. 14. Le droit delà Seconde Chambre de révoquer un ordre de pourcipales marchandises. Nous en extrayons ce qui concerne...

qu’on doive y mettre pour un grand nombre de maladies on ne peut cependant révoquer en doute l’augmentation clu nombre des phthisiques et des apoplectiques...

(Hifi. des Oracles, Differt. 1« - ,Gh.8.) . ' aü Digitized by GooqIc w révoquer en doute, de la tenir pour lufpeâe, & par conféquenc de ne point s’y attacher...

par le ministre de S. M. en Amérique, «e révoquait ou ne faisai.t poiat révoquer lcsdits acres, l'ordre présent, après la notilication qui sera /aice audit...

du comte Golofrin, rapporte des particularités qu'il cet impossible de révoquer en doute. ([Moniteur.) %* Les soussignés syndics provisoires dans la...

d'assistance. Article 6 Révocation 1. La Commission se réserve le droit de révoquer le président ou un membre de l'organe d'évaluation des perfor­ mances qui...

provinciales, on est convaincu qu’il faut des renseignements pluscertains pour révoquer en doute l’authenticité de ces lettres, où respire d’ailleurs un si g<rand...

grand sceau du Canada, nommer un sénateur comme orateur du Sénat, et le révoquer et en nommer un autre à sa place. 35. Jusqu'à ce que le parlement du Canada...

physique sur le moral et du moral sur le physique. « Cependant on ne peut révoquer en doute la part « qu’y prennent toutes ces circonstances. « Nous n’avons...

l'Angleterre et le Zollverein. On sait que ledernier est dans l'intention de révoquer le traité conclu entre lesdeux pays en 1841. Le __/ne_,daus son numéro...

destruction d'une partie ou de la totalité des reins mais ne pourroit -on pas révoquer en doute cette espèce de diabètes? Ruysch , il est vrai, en cite un exemple...

quatre de l'inspecteur en charge est suprême, aux autorités locales et révoquer leurs ordonnances. La Colombie Anglaise possède (1895) un Conseil Provincial...

la terre a-veç la 1 chaleur les germes de la fécon» dité. On ne peut révoquer en doute que le culte des planètes n’ait été établi en Egypte , & dans...

dans leur désir de tirer Marot à eux le plus possible, avaient cherché à révoquer en doute son infidélité à la réforme. M. Guiffrey nous paraît avoir mis...

interets quils pouroient cy apres avoir aijant meme prester le serment de ne révoquer en presence de AnneDesmanet et Marie Langles tesmoins requis et appelles...

à Québec 30 mai, 1863, m'infor.nant " qu'il ù, plu a son Excellence de révoquer la " commission qui vous nommait Greffier de la Cour de Circuit dans et...

prinsSans abandonner le principe, le prince-régent d'Angleterre offre de révoquer les ordres du conseil, k con- regent van Engeland aan, de raadsbevelen...

ôBoffr, caffsir, AS^ject , C (â man wltfiôut lôpej dn~tmifie annullcT, révoquer une loi. ABDUCTTON, f. (the art of drawing back qui a perdu tout efpoir...

et révoquer le don qu'en a fait la Régente, « les donations étant, par les lois, révoquées par l'ingratitude. Néanmoins, S. M. ne voulant révoquer aucune...

d’embarras, ne voulant ni rester malgré lui ni lui imposer la nécessité de révoquer un député LE DUC DE BROGLIE. 21 déjà considéré dans l’Assemblée et qui...

Ordon- iluCftidaiil Ic clirtiicenioiit nance telle qu'y mentiunn6e, de revoquer, suspendre ou changer aucune il'niicim Aclt! disposition d'aucun Acte du...

des erreurs qui, retenues par le malade, lui font quelquefois plus tard revoquer en douteune verite utile. C’est encore pour eviter a ses ma¬ lades une...

une vraie folie , ou , comme ils difent , une h l'r e's I E , que de la révoquer en doute. Jl n'y a pas un mot de vrai dans tout ce que dit ici l'Hiltorien...

plus de vies que la naturelle. II n etoit pas dans votre caradlere de revoquer des faits ateftes par des gens dignes de foi; audi vous ne touchez pas...

partlculiê-ement aux lois, et révoquer aux emplois, employés, fonetlon ï et fonctionnaires. Dans quelques cas, cependant, révoquer esl synonyme a annul .tion...

qu’il ne peut en naître aucun abus qui force dans la fuite la nation à la révoquer ; il me femble qu’il eft jufte de l’inférer dans la conftitution pour la...

Dom l'anc.teft. l'hiftoire des fiécles & de la littérature , pour révoquer en doute ce que j'avance ici. Chez les Hébreux , les Exode 38 femmes...

leur accorde. Quand tout est commun entre deux individus, On ne peut pas révoquer leur con¬ nivence en doute ; et quand l’un des deux est le juge de l’autre...

les arrangements actuels du Diocèse comme si j'eusses jamais prétendu révoquer en doute la canonicité de l'élection de notre Diocésain actuel ou celle...

moyens ingénieux employés pour fixer la mémoire, ce que nous ne pouvons révoquer en doute, c'eslque ces moyens existent. Comment en effet M. Aimé Paris...

JO C du 10.12.2024 FR 17. prie instamment le gouvernement hongrois de révoquer le décret annulant les financements publics des hébergements pour les réfugiés...

problème des fonctionnaires. Il les révoque. Quand il ne peut pas les révoquer, il les extermine. 50.000 s'apprêtent à trépasser, à la fin de l'exercice...

surprenans, quelque inexplicables que sont ces faits, nous ne pouvons les revoquer en doute." : The semicircular canals in mammals are enclosed in the petrous...

son isolement absolu de sa famille. Le prince supplia le maire de faire révoquer un ordre si cruel. Il obtint du moins que l’on informat la reine de son...

droits , & & formée de ce qui fe paffe dans l’Europe , qui puilfe révoquer en doute la moindre circonftance de ce afqui cil avancé dans ce Mémoire...

tems c-rale staten met die maatregelen te verzoenen, welke étre prète k revoquer aussitóc que les décrets Je I'en- het gedrag van den vijand onvermijdelijk...

mot qui ne soit pas de leur vocabu- laire, pour qu'on se sente porté à révoquer en doute l'idée même émise par eux; mais, si on les écoute parler, on...

Commission pouvant à tout moment décider de modifier, suspendre, réexaminer ou révoquer la présente décision, notamment en cas d’évolutions ayant une incidence...

marchands de Saint-Malo se pourvurent eu conseil privé et réussirent à faire révoquer ce privilège, sans cependant beaucoup profiter eux-mêmes de leur succès...

attendant, il laissait les comités royalistes des départements dicter et révoquer les choix de ses agents, épurer les ministères et les armées, créer des...

crois pas allez attaché au préjugé vul¬ gaire, contre la Saignée, pour révoquer en doute l’u¬ tilité & la neceflité de ce fecours ; j'en appelle à l’ex¬...

(Je ce moys de novembre, auroient advisé et délibéré nous requérir révoquer la dicte permission, accorder aux supplians et autres expérimentez au dict...

personnelle»: une personne physique ou morale chargée de délivrer et de révoquer les données d’identification personnelle et de veiller à ce que les données...

contrediroient des Loix fubfiftarites que l'Affemblée n'a pas eu l'intention de révoquer. Il doit donc être formé par les hommes qu» ont dlfcuté & approfondi les...

trouver dans son affaiblissement continuel la raison pour laquelle, sans révoquer en doute les observations et les assertions de nos précédesseurs, nous...

de ces autres États. 3. La République populaire de Chine peut refuser, révoquer, suspendre ou limiter les autorisations ou permis d’un transporteur aérien...

LESQUELLES L’AUTORISATION D’EXEMPTION EST RÉVOQUÉE (36) Il convient de révoquer l’autorisation d’exemption pour les parties mentionnées dans le tableau...

être considéré que comme une hy¬ pothèse ; quant aux germes , on ne peut révoquer en doute leur existence , puis¬ que le C. JVIirbel ayant semé la poussière...

21 novembre comme entachée d’une absolue illégalité, il fallait aussi révoquer celle du 2 février qui nomme huit nou¬ veaux professeurs ; car ces huit...

manifester. Cela ne me paraît point très-exact ; sans cependant vouloir révoquer en doute la prédisposition naturelle / originelle, et surtout accidentelle...

lui ne l'avoient pu mettre^. » Mais il n'y a pas les mêmes raisons de révoquer en doute ce cpi'il atteste avoir entendu dire à Racine sur son projet...

sont que trop avérés. vue que hîS et adopté contre mes paraissait révoquer en doute des faits On ne doit pas perdre de parents ne se vantent pas...

personnelle»: une personne physique ou morale chargée de délivrer et de révoquer les données d’identification personnelle et de veiller à ce que les données...

occupons , reconnaît aussi cette origine. J’en ai vu un cas qu’on ne peut révoquer en doute : un homme attaqué de cette maladie avait vu succomber son père...

humaine est trop remplie de faits de cette nature pour qu’on puisse les révoquer en doute ; et le récit que fait l’abbé Besnard d’un cas semblable ne saurait...

de la fenfibiiité des tendons, je ne penfe pas que perfonne puiffe la révoquer en doute. Je ne puis cependant m’emêcher de faire ici quelques nouvell¬...

embarrassés, que, ne sachant quel parti prendre, ils étoient près de faire révoquer la taxe ^ mais ils furent bientôt rassurés. Le cardinal, après le départ...

étoit le fruit de succès que leur A (2 ) publicité jie permettoit pas de révoquer en douté. Le citoyen Roger les a presque toutes rassem¬ blées dans une...

les recherches histologiques étant venues, contre toute prévision, le révoquer en doute. Dans ;les deux cas, c’est la fièvre typhoïde qui est seule restée...

que nous ont laissés les écrivains*, suffit en quelque sorte pour ne pas révoquer en doute ma proposition. Redi avoue son ignorance sur l’action des poisons...

: M. cependant ce Patte croit n’imagine pas qu’on puiffe fi les révoquer en doute. A chofe les , bien pefer , elles ne prouvent autre finon...

souffrit pas « que ses gens prissent aucune chose. » Il est permis de révoquer en doute le témoignage de Brantôme, qui prétend que Tavannes parcourut...

les agents du pouvoir exécutif élus par les citoyens. - Il ne peut les révoquer que de l'avis du Conseil d'Etat. - La loi détermine les cas où les agents...

les juges de paix civils & les juges de cassation , sans pou voir les révoquer . 42. Dans les autres actes du Gou vernement , le second & le troisième...

sans qu'eux, leurs hoirs, ni autre " quelconque puissent y prétendre, ni révoquer la pré" sente donation (16). " 1683. Nous empruntons ce qui suit à un écrit...

entravée dans l’exercice de ses pouvoirs et de ses droits, il avait fallu révoquer toutes les concessions antérieures et les réunir au domaine» du Roi. L...

débarquement. Quant aux troupes de débarquement, on -1 ade fortes raisons pour révoquer en doute la nouvelle , at- " tendu que les îles britanniques sont elles-mêmes...

des cas sont rares, faits Ces bien constatés ne permettent pas de révoquer en doute leur existence. Enfin les , plus fré(juents de inguinaux sont...

répondre à cet argument. Aussi, pour y échapper, vous avez cru devoir révoquer en doute les bases du calcul que j’ai indiqué. Vous témoignez votre étonne¬...

constatés par tant d’autorités qu’on ne peut plus raisonnablement les révoquer en doute. Je vais citer quelques nouvelles observations. Obs. IP— Il s’agit...

dans le traitement des maladies ; mais ce qu ' on ne pourra jamais révoquer en doute, c ' est l'importance du maintien de l ' aplomb des membres...

leur en avons dom^é des preuves irrécusables, r[ue vous-même ne pourrez révoquer en doute ? ; ; Page. 67. « Mais la masse sera toujours la mên^e , »...

exerçait sur eux un ascendant tel qu'ils n'osèrent point le rappeler, ni même révoquer sa nomination 4 ; . C'est ainsi et Federmann se trouvèrent en présence...

qu’elles prennent le caractère d’inflammation chronique; Qui pourrait révoquer en doute les inflaminatioiis lentes de la rate, ( 12 ) du foie , du...

sans motifs suffisans. On a proposé, en second lieu, de commencer par révoquer les ordonnances du a février, sauf à statuer ensuite sur ce qu’il conviendrait...

persécuté sur mon chapitre, écrivit au Roi son grand-père pour le prier de me révoquer, et d’envoyer un maréchal de France, sans toutefois s’expliquer davantage...

fV-.i,-.;,!--- tSHAI nV% i tn CHBMINII. Quoiqu'on ne puimc guàren révoquer en doute la njcenrité d'un du royaume; ce n'ett cependant qu'avei- beaucoup...

partie qui examine la ou les demandes. 4. Chaque partie peut refuser, révoquer, suspendre ou limiter les autorisations d'exploitation ou permis techniques...

député de la France entière. Ses électeurs inêmes n’ont pas le droit de ic révoquer comment des députés élus pourraient-ils le renvoyer ? Un député par la...

d'admettre que entre eux d'une manier. -.i, pour avoir I»* «lr.ni .le révoquer en doute la a. 24 m mni .t.-rne des rho«es. il faudrait, m-m conte*...

après avoir été elle s’introduisit observée dans cette île, qu’on ne put révoquer en doute sa présence à Paris, où elle n’arriva cependant qu’après avoir...

n'y avoit qu'un philosophe anglois qui pût en avertir l'esprit pour révoquer le jugement. 28 Voyage En me disant cela , elle dégagea sa main avec...

témoignent d'un contrôle incluent: le droit ou le pouvoir de nommer ou de révoquer la majorité des membres de l'organe d'administration, de direction ou de...

député de la France entière. Ses électeurs mêmes n’ont pas le droit de le révoquer : comment des députés élus pourraient-ils le renvoyer ? Un député, par...

quelqu'indépen- dance, a donné le mauvais exemple à ses collègues.Il faut le révoquer. Etant données les besognesdont on veut la charger, c'est dans les bureaux...

traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, la Commission peut le révoquer. 3. Lorsqu’un expert est révoqué au cours de son mandat, un remplaçant...

P^emmon^ 8^ g**-* da,-s de fplus arrôté, Q"est "= -.„Hifiera ses edits, d M révoquer» fa Grande* Brétajme de» ere e neutre violer par Manière à ce qu'ils cessent...

maine secondaire qui lui est propre, c'est là ce que le scepticisme peut révoquer en doute, quand il fait à la vérité et au sens commun ces violences où...

sans motifs suffisans. On a proposé, en second lieu, de commencer par révoquer les ordonnances du 2 février, sauf à statuer ensuite sur ce qu’il conviendrait...

surdité qui en résulte est absolument incurable. On nous permettra de révoquer en doute le pessimisme de cette sentence et d’en appeler à de nouvelles...

l'aigreur qu'on sent entre les lignes de notre histo- rien, on ne saurait le révoquer en doute après tant de témoignages concordants de tous les chroniqueurs...

cuis- sage, dont on a essayé de rire, mais qu'il n'est pas possible de révoquer en doute aujourd'hui. Je ne m'arrêterai point à faire la description de...

périt. DR., fatua L. et barftala ^roter&. Avena Ludoviciana DR. entendu révoquer en doute feuille filiforme et et faiua L, si , je n'a- constance...

nos adversaires en tireraient grand parti. Il n’est plus possible de révoquer en doute le mémoire adressé aux alliés contre l’évacuation de la France...

d'opinions et de sentimens ont pu éloigner les uns des autres. Si on ne peut révoquer eri doute que les arts aient contribué à prépare}? la révolution , on ne...

dit-elle, d’une voix tremblante, je vois avec douleur, que je ne puis plus révoquer en doute le récit que vous venez de me faire nos malheurs ne font que trop...

physiques et les faits moraux (1), qu’il n’est au-pou-Voir de personne de révoquer en doute, (z) Je nommejïzits moraux, les vérités mathématiques, äest-ä-dire...

point d’hydrogene bicarbone, ou si ce dernier leur a echappe. Sans vouloir revoquer en doute le moins dii monde l’exactitude de ces chimistes, je dois cepandant...

Sainteté, et je suis prêt d’approuver ou de condamner, d’assurer ou de révoquer tout ce que ses oracles célestes déclareront digne d’approbation ou de...

avec les principaux personnages de l’État ; et pour qu’on ne puisse les révoquer en doute, il a soin de dire quil les tient de bonne source, de gens qui...

pratiquer la section du cordon ombilical. Fantoni , de Turin , a cherché à révoquer en doute l’utilité de cette opération, vers la fin du 17 e siècle. Solariés...

saints. Aussitôt, Jeanne proteste qu'on Ta trompée, qu'elle entend ne rien révoquer de ses révélations, ne rien abju- ne rien désavouer. rer, En même temps...

décidé que tous les pensionnats particuliers seraient fermés ; Fontanes fit révoquer cette décision. I.a rétribution universitaire était établie par une loi...

ordonnés ou admis dans le Diocèfe par l’Evêque. XLIV. Aucun Curé ne pourra révoquer fes Vicaires que pour des caufes légitimes jugées telles par l’Evcquc...

Napoléon m, qui a dépouillé la famille d'Orléans de ses apanages, n'oserait révoquer, sans indemnité, les grands fiefs dont son royal prédécesseur avait flan-...

pourront leur paraître nécessaires oj convenables, les changer ou les révoquer ainsi qu'ils le jugeront à propos pour l'administration des affaires de...

flancs magnétique fur ! économie anima’e , d’une maniéré qu’on ne peut révoquer en doire. L'ouvrage dans lequel M. Schil ing truite de 1 action de 1 aimant...

lors¬ qu’un sentiment solide en est la base. N’est-il pas ridicule de révoquer en doute l’exis¬ tence d’une passion dont on voit tous les jours Digitized...

lui-même << chef historique de la révolution mondiale >>· ' nomme·r et révoquer des << chefs >> — tout aussi « historiques >>#— du prolétariat des différents...

traumatique cl 8, 1880. ; Gazelle hebdomad., PÉRICARDITE. 3 autorisé à révoquer en doute rexistence de la péricardite primitive idiopathique considérée...

fufïrages , je vous laide à décider, Monfieur , fi la jaloufie peut encore révoquer en doute fa capacité* Tels font les faits qui concernent M. Pallucci. Il...

célèbre médecin arabe en donne quelques détails, on ne doit cependant pas révoquer en doute son ancienneté. Les poètes grecs et latins ( 3 ) en font mention...

la cour avec le cardinal, aucune déclaration nouvelle n’étant venue révoquer la première, le retour du ministre exilé pouvait être considéré comme...

le Saint-Laurent fît il se vit Il la reprit un établissement d'où révoquer sa commission. fois, pour du com- aller faire mort d'Henri IV vint...

succès si nombreux j si éclatants, que la mauvaise foi peut seule les révoquer en doute. Il est prouvé, pour moi, que les insuccès arrivés ailleurs sont...

Que toutes ces raisons estoient celles qui l’avoient fait résoudre à révoquer le congé qu’elle luy avoit précédemment donné pour la venir trouver, ores...

l’expiration du mandat de trois ans ou si les parties décident par consensus de révoquer la désignation d’un expert indépendant, les parties désignent d’un commun...

-Généraux. La Commis sion intermédiaire a donc eu pour motifs , ou de faire révoquer les Députés du Dau phiné à l'Assemblée Nationale , ou de faire délibérer...

Mes fiâmes brûleront sous vôtre digne aveu, Et vous n'aurez pas lieu de révoquer en doute Que vôtre seule grâce ait allumé mon feu ; Qu'auprès de vos...

fêtes, en déclarant po15 Avril, 1791 fitivemcnt que nous étions prêts à révoquer tout ce que Sa Sainteté* y trouvcroit de contraire aux règles canoniques...

croyons quelle y trouve naturellement sa place. Nous ne pensons nullement à révoquer en doute l’existence de M. Viaud, non plus que la réalité des aventures...

coutumes paraissent néanmoins si dignes i’^ttcntîôn. •itîâ0jj né'saqrâit révoquer en doute que les sciences eLu»*«nts flor!ssai^ parmi eux, à une époque...

on through various changes of form until they appeared Old French as revoquer and receveir. At this stage they were taken over into Middle English...

Maïs en 1750 quelque chose Ptre., Seo. arriva, qui forçai rjEvêque à révoquer cette permission, car on trouve, dans une ordonnance <5es ^ paroles ...

témoins au pluriel, même pour le cas oîi le testament est exhibé. Peut-on révoquer un testament en bonne forme Oui, car il ne s'agit par un testament informe...

lut pas (18 octobre 1830). Il ne contestait pas à la nation le droit de révoquer l’acte qui, par 3500000 suffrages, couronna la. famille des Napoléon...

dès le commencement de la guerre du Pélaponnèfe, apparemment pour faire révoquer le cruel décret porté contre les Mégariens, il dit en quittant les frontières...

licence : Sauf à ce que votre licence le prévoie, vous consentez à ne pas révoquer ou tenter de faire invalider, de manière unilatérale, une licence que vous...

pour y remédier. Elles peuvent également, si elles en conviennent ainsi, révoquer l'arbitre et désigner un nouvel arbitre conformément à l'article 321 de...

pension viagere. f. annul, va. anneul'i annuler, detruire, casser. amortir, revoquer. annulet. >.(aniouletti petit anneau. m. annunciate, va. anunnciete) annoncer...

doux étant impuissants contre n J;,‘]_q_…; d’origine que l’on ne peut révoquer en deute, bonheur, qui C ira enfin ce cri du sang qui se révolte contre...

L'Assemblée élit le Président et le ou les Trésoriers. Elle peut au besoin les révoquer. C 120/14 Az Európai Unió Hivatalos Lapja HU 2018.4.6. L'Assemblée...

ceux qui se pandre sur , Il existait Mais aujourd'hui qu'on ne peut révoquer en doute de toutes quelquefois convenables à la détermination d'un bon...

le*nralade bien' guéi i. Je ne crois pas que M. Roufi-' fil es= veuiEe révoquer en doute le témoigna-’ ge d’au® grands^ Ghiiutgiens que Maîtrejeaa ^ A...

mort de Louis XIV, le duc d’Orléans, régent, ennemi du duc du Maine, fit révoquer cet édit, et annuller toutes les dispositions favorables qu’il renfermoit...

qu’il feignît de les craindre, il aima 10 ['^49J ^"ÏMOIRES mieux faire révoquer ce qu’on avoit déjà fait en faveur des autres maisons, que de maintenir...

très-peu d’exemples de cette espèce d’hydropisie, on ne peut cependant pas la révoquer en doute. Le professeur Leroi en rapporte une observation. Un maçon était...

nckLvmelf Jhur-' nàl iîè Pans/n^ ‘Ï4r-an^^^^^ fëitiquon ne fauroit révoquer en doute, c’eft la comy motio^'^qu éprouvent" cetfxf qûi ^touchent Teau...

Mardochée, se présente 3i />. devant son époux le roi Assuerus, pour faire révoquer l’arrêt de mort obtenu par le favori du roi, Aman, contre les Juifs. La...

communauté compétente pour fixer le local de la chambre de jurande , ou pour révoquer le choix qui avoit été fait par fes officiers. Eût-il été vicieux , le...

sia. ainsi soit-il. ; Amen; Annullare rendere nullo. Annuler; casser; révoquer; anéantir. Analyst, n, an'a-list. One who analyses. Analista. violently...

lui donner un 44 plus grand developpement. Suivant lui, u on ne peut revoquer en doute la presence 44 du fluide electrique dans les nerfs. II u pense...

jusques aux Enfers pour essayer si elles pourront, comme jadis Orphée, révoquer leurs amours perdues ? Et en tous ces actes, quels traits trouvez-vous...

les brûlures, les ulcérations, son suc produit des effets qu’on ne peut révoquer en doute. 4" Comme stomachique, il peut remplacer avec efficacité les amers...

sa nature est variable et de rendre irrévocable ce qui est facile à révoquer. C’est à peu près comme si un particulier déclaroit, dans un premier...

grand nombre de ses contemporains; c’est ce que l’on ne peut aujourd’hui révoquer en douter JI est également certain que cette erreur d’un grand nombre...

dans le cours d’une seule vie, c’est un point d’histoire qu’on ne saurait révoquer en doute ; qu’ils aient produit un effet semblable sur le Chasseur du Dernier...

Rhinocéros de Merck, aux environs de Cam- bridge. Comme on ne peut pas révoquer en doute le témoignage de ces habiles observateurs, il faut bien conclure...

perdrait l'ascendant dont il a besoin pour les conseiller ou même pour les révoquer. Contrôleur attentif des Chambres, la règle du système représentatif lui...

lui plaise de maintenir votre noblesse dans 'ces <t preé ;ïiine.nces, révoquer tout ce qui a été fait au « contraire, et de ne plus accorder à l’avenir...

généralement élevé, mais seulement contribuer par cette publication à faire révoquer des lois qui, en tant qu’elles peuvent avoir quoique coicacité, ne font...

l’administration ait emprunté à la science mais il n’en fut pas moins obligé de révoquer l’ordonnance qu’il avait fait signer à Louis XVL Le gouvernement est...

rejeta toutes ses prières, et le rebuta ouvertement. Le dieu ne pouvant révoquer le don qu’il lui avoit f’uitj mais, indigné d’avoir été joué par cette...

Il semble donc que l'on soit sions articulaires fournissent autorisé à révoquer en doute l'existence de considérée d'ailleurs comme la péricardite...

vaisseaux que minaison est fondée sur des qui ne permettent pas de l’on révoquer en doute les pillaire où mais ; si poussée très-loin elle réussit...

prècedens révelés par une expèriuieiitdtioti exacte, il n’est plus permis de révoquer en doute la légitimité de la division des nerf’s rachidiens en moteurs...

plupart des socialistes sont, eux aussi, très sérieux. Il ne faut pas révoquer en doute leur bonne foi ni condamner sans les examiner toutes leurs théo¬...

sont établies comme des V 4rités si constantes, que celui qui oscroit les révoquer en doute, passeroit pour un ignorant, un stupide, & un ridicule. Ne peut-on...

popula- tion, il eût mieux valu, au lieu de rédiger ce puéril édit, ne pas révoquer l'édit de Nantes, ne pas. égorger les protes- tants et ne pas les chasser...

bible de CharChauve. Leur concordance qui est parfaite ne permet pas de révoquer en doute leur exactitude, que confirme d'ailleurs leur rapport avec les...

lâchant icelle excommunication ; et enjoint audit cardinal archevêque révoquer par tout le jour, après la signification du présent arrêt par écrit, lesdites...

assez fort pour sou- SUR LE DUC DE GUISE. 3i mettre le peuple ; et pour révoquer les priviléges qu’il avoit accordés. Le 5 octobre, il fait attaquer la...

son temps, prononce qu'il faut, au seuil du temple de la sagesse, tout révoquer en doute pour tout se démontrer selon les lois de la stricte évidence mathématique...

sur son dans letat actuel de nos connais- sances , on ne peut plus la révoquer. Des Marcellus Donatus cités par teras On Pouteau , sait , qu’elle...

en des teriries suffisamment precis pour qu'il ne soit pas possible de revoquer en dpute le caractere historique d'une portion importance de la premiere...

laquelle on prétend qu’il a été composé. G Quoique l’on soit fondé à révoquer en doute l’authenticité de ces Mémoires, nous n’avons pas hésité à les...

pouvois satisfaire à son désir, vu que la Reine ne pouvoit avec honneur révoquer une grâce qu’elle avoit accordée, ni lui en sa conscience donner à sa maîtresse...

pour ceste occasion ceste Royne envoyé casser incontinent son armée, et révoquer le comte de Vuarvic. Mais aulcuns estiment que le dict armestrang n’est...

point, il est d’accord avec M. Fonsegrive, et nous sommes bien loin de révoquer en doute ce double témoignage. Les Névroses, par M. le Dr Pierre Jaket;...

dans lexcès contraire, et beaucoup de praticiens vont presque jusqu’à révoquer en doute cette espèce pathologique. Ceux qui pensent ainsi, sont dans une...

toute la sagesse qui captive la confiance publique et ne permet pas de révoquer en doute la justice de ses appréciations, la pureté de ses intentions,...

particulièrement étendu sur la conduit 4jjs . malhabile des ministres de ne pas révoquer ces 'ordres que 'ea décrets de Berlin et de Milari ont été raphnM. TVhitbread...

vu le malade bien guéri. Je ne crois pas que M. Rouf* fil es veuil e révoquer en doute le témoigna¬ ge d’aufll grands Chirurgiens que Maître;,ea.11...

l’influence des réglemens établis en pareille matière. Or, on ne peut révoquer en doute que dans cette efpece de jugement, de même que dans tout autre...

language leur felon & , une infiruction de ne les DoEteurs Catho- plus revoquer , ni contraindre liques a la publique difpute & verification pour rouverture...

le code. Concile de Carthage, l’an 410, le 14 juin. Ce concile fait révoquer la liberté accordée aux Donatiftes pour l’exercice de leur religion. Concile...

local recevant un traitement (paid 6~<tpfn<~)? Le gouverneur peut-il révoquer les magistrats locaux pour cause d inconduite P !C \bUUT10~ DEL’KSCL~VACE...

investissement à réexaminer tous les bénéficiaires de ce statut de résident et à révoquer les statuts attribués aux personnes russes fortunées et à leurs familles...

la sanction roya- oogmerk, om de orde «n d<.n loop van de opvolging tot révoquer les bills existai]», à l'eiïVt j1 denti-oon ' "ervertir l'o**dre et le...

se range à cette opinion d’Herschel; il ne lui paraît pas possible de révoquer en doute l’action dissolvante que la pleine lune exerce sur les nuages...

d’autant diats, ils tion ou la mieux qu’ici personne ne pourra révoquer en doute la réalité du « PQst hoc, ergo propter hoc ». Enfin, dans ces...

fait qu’on ne peut plus que la mortification de l’intestin rectum. Des révoquer en doute c’est , ; , i4 exemples nombreux en sont rapportés par pêche...

humiliations. Elle cède à la violence. Elle aura toujours le droit de révoquer les concessions arrachées à sa faiblesse. Elle peut toujours dire qu'elle...