Share to: share facebook share twitter share wa share telegram print page

Communauté d'agglomération du Val d'Yerres

Communauté d’agglomération
du Val d’Yerres
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres
Situation de l’intercommunalité en Essonne.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Essonne
Forme Communauté d'agglomération
Siège Brunoy
Communes 6
Budget 15 017 751  (2012)
Date de création 22 mars 2002
Date de disparition 31 décembre 2015
Code SIREN 249100512
Démographie
Population 90 886 hab. (2010)
Densité 2 968 hab./km2
Géographie
Superficie 30,62 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté d’agglomération du Val d'Yerres (CAVY) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l'Essonne et la région Île-de-France.

Elle fusionne avec la communauté d'agglomération Sénart Val de Seine pour former la communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine (VYVS) le .

Histoire

La communauté d’agglomération du Val d’Yerres a été créée par arrêté préfectoral du 22 mars 2002[1],[2].

En 2010, l'intercommunalité adhéra au syndicat mixte Paris Métropole[3].

Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi MAPAM du , qui prévoit la généralisation de l'intercommunalité à l'ensemble des communes et la création d'intercommunalités de taille importante, le préfet de la région d'Île-de-France approuve le un schéma régional de coopération intercommunale qui prévoit notamment la « fusion de la communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, de la communauté d'agglomération du Val d'Yerres et extension du nouveau regroupement à la commune de Varennes-Jarcy[4] », jusqu'alors membre de la Communauté de communes du Plateau Briard. Celle-ci, après une consultation de ses habitants[5] qui s'est tenue en avril 2015[6], intègre néanmoins la communauté de communes de l'Orée de la Brie le 1er janvier 2016, de manière à ne pas être concernée par la Métropole du Grand Paris[7],[8].

Les communes de Sénart Val de Seine s'opposent à la création, et le maire de Draveil, Georges Tron, organise un référendum dans sa ville, qui aboutit à un rejet de la fusion par 98,3 %, mais avec une participation limitée à 23 % des électeurs[9],[10].

La création de la nouvelle communauté d'agglomération est néanmoins créée par arrêté préfectoral du 14 décembre 2015 « portant création d’un établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion des communautés d’agglomération Sénart Val de Seine et Val d’Yerres ».

Territoire communautaire

Géographie

La communauté d’agglomération du Val d’Yerres était située à l’extrême nord-est du département de l’Essonne, à une altitude variant entre trente mètres à Crosne et cent seize mètres à Yerres.

Occupation des sols.
Type d'occupation Pourcentage Superficie
(en hectares)
Espace urbain construit 50,7 % 1 560,93
Espace urbain non construit 11,3 % 348,19
Espace rural 38,1 % 1 172,67
Source : Iaurif-MOS 2008[11]

Composition

La communauté d’agglomération du Val d’Yerres regroupait six communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Brunoy
(siège)
91114 Brénadiens 6,62 26 104 (2014) 3 943


Boussy-Saint-Antoine 91097 Buxaciens 2,90 6 928 (2014) 2 389
Crosne 91191 Crosnois 2,48 9 048 (2014) 3 648
Épinay-sous-Sénart 91215 Spinoliens 3,58 12 526 (2014) 3 499
Quincy-sous-Sénart 91514 Quincéens 5,20 8 606 (2014) 1 655
Yerres 91691 Yerrois 9,84 28 934 (2014) 2 940

Démographie

Évolution démographique de la communauté d’agglomération du Val d’Yerres.
1999 2006 2010 2012
85 80190 87590 08190 886
(Sources : base Insee à partir de 1968 (population sans doubles comptes puis population municipale à partir de 2006)[12])
Histogramme de l’évolution démographique.

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la communauté d’agglomération du Val d’Yerres en 2009 en pourcentages[13].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,3 
90 ans ou +
1,1 
5,0 
75 à 89 ans
7,5 
12,4 
60 à 74 ans
12,7 
20,0 
45 à 59 ans
19,8 
21,6 
30 à 44 ans
21,4 
19,0 
15 à 29 ans
18,1 
21,7 
0 à 14 ans
19,3 
Pyramide des âges en Essonne en 2009 en pourcentages[14].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,3 
90 ans ou +
0,8 
4,4 
75 à 89 ans
6,7 
11,3 
60 à 74 ans
11,9 
19,9 
45 à 59 ans
20,0 
21,9 
30 à 44 ans
21,4 
20,6 
15 à 29 ans
19,2 
21,7 
0 à 14 ans
20,0 

Fonctionnement

Siège

La communauté d'agglomération avait son siège statutaire à Brunoy, rue des Ombrages.

Élus

La Communauté d'agglomération était administrée par son conseil communautaire constitué, pour le mandat 2014-2015, de 49 conseillers communautaires. Ceux-ci sont également des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres, à raison de :

  • Boussy : 4
  • Brunoy : 13
  • Crosne : 5
  • Épinay-sous-Sénart : 7
  • Quincy : 5
  • Yerres : 15[15].

Le conseil communautaire du 8 avril 2014 a réélu son président, Nicolas Dupont-Aignan, député-maire de Yerres et ses onze vice-présidents.

Ensemble, ils formaient le bureau de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2015[15],[16].

Liste des présidents

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
Nicolas Dupont-Aignan[17],[15] DLR Administrateur civil
Président de Debout la France (2003 → )
Député de l'Essonne (1997 → )
Maire de Yerres (1995 → )
Président de la CA Val d'Yerres Val de Seine (2016 → )

Compétences

La communauté d’agglomération du Val d’Yerres exerçait les compétences qui lui étaient transférées par les communes membres, conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales. Il s'agissait du développement économique, de l’aménagement du territoire, de l’équilibre social de l’habitat et de la politique de la ville, ainsi que de la protection de l’environnement, la collecte et tri des ordures ménagères, la distribution de l’eau potable et le traitement des eaux usées ainsi que de la gestion des équipements culturels et sportifs.

Régime fiscal et budget

La communauté d'agglomération était financée par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé a la Taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles[18].

La communauté d’agglomération du Val d’Yerres disposait en 2008 d’un budget de 15 017 751 euros[19].

Évolution financière.
Postes 2007 2008 2009 2010 2011
Produits de fonctionnement 22 096 000  25 670 000  30 090 000  30 422 000  31 722 000 
Charges de fonctionnement 21 395 000  23 886 000  26 529 000  29 592 000  30 858 000 
Ressources d’investissement 22 619 000  16 644 000  17 185 000  14 596 000  33 510 000 
Emplois d’investissement 24 567 000  14 569 000  15 703 000  17 350 000  28 246 000 
Dette 15 372 000  24 243 000  30 984 000  37 108 000  56 324 000 
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[20],[21],[22],[23],[24].

Identité visuelle

Logotype de la communauté d’agglomération du Val d’Yerres

La communauté d’agglomération du Val d’Yerres s’est dotée d’un logotype.

Réalisations

Notes et références

  1. « Arrêté n° 2002-SP1-038 du 22 mars 2002 portant création de la communauté d'agglomération du Val d'Yerres », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne,‎ , p. 129-132 (lire en ligne).
  2. Jean-Michel Bénard, « Six communes s'unissent : ce qui va changer », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  3. « Liste des membres du Paris Métropole », sur parismetropole.fr (consulté le ).
  4. « Arrêté du Préfet de la région Île-de-France du 4 mars 2015 portant adoption du schéma régional (la coopération intercommunale » [PDF], sur marneetgondoire.fr (consulté le ).
  5. « Votez pour votre intercommunalité » [PDF], sur varennesjarcy.fr, (consulté le ).
  6. « Ils disent non à l’Essonne », Le Républicain de l'Essonne,‎ .
  7. « Brie-Comte-Robert : Varennes-Jarcy (91) rejoint l’Orée de la Brie », Le Parisien, édition de Seine-et-Marne,‎ (lire en ligne).
  8. Jérôme Lemonnier, « Les villes orphelines en quête de leur agglo », Essonne Info,‎ (lire en ligne).
  9. « Draveil dit non à 98 % au mariage avec le Val d'Yerres », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  10. « Remous autour du mariage entre le Val d'Yerres et Sénart Val de Seine », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  11. Fiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 16/11/2010.
  12. Données démographiques communautaires sur le site de l'Insee. Consulté le 31/12/2012.
  13. Pyramide des âges dans la communauté d'agglomération du Val d'Yerres en 2009 sur le site de l'Insee. Consulté le 08/07/2012.
  14. Pyramide des âges de l’Essonne en 2009 sur le site de l’Insee. Consulté le 07/07/2012.
  15. a b et c « Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 8 avril 2014 » [PDF], Comptes rendus du Conseil Communautaire, sur vyvs.fr (consulté le ).
  16. « Le nouveau conseil communautaire », Le Val d'Yerres magazine, no 19,‎ , p. 10 (lire en ligne).
  17. « Nicolas Dupont-Aignan », sur lepoint.fr, (consulté le ).
  18. « Communauté d'agglomération du Val d'Yerres (CAVY) », Liste des intercommunalités de France, sur comersis.fr (consulté le ).
  19. Fiche de communauté d'agglomération sur la base Aspic du ministère de l'Intérieur. Consulté le 27/05/2009.
  20. Finances locales 2007 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.
  21. Finances locales 2008 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.
  22. Finances locales 2009 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.
  23. Finances locales 2010 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.
  24. Finances locales 2011 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Read other articles:

Cacing panah Klasifikasi ilmiah Kerajaan: Animalia Superfilum: Spiralia Filum: ChaetognathaLeuckart, 1854 Kelas Archisagittoidea Sagittoidea Chaetognatha (berarti mulut sikat) atau lebih dikenal sebagai cacing panah adalah salah satu filum cacing laut pemangsa yang termasuk ke dalam kategori plankton.[1] 20% spesies cacing panah hidup di zona bentik dengan menempelkan tubuhnya ke bebatuan atau alga. Cacing panah dapat hidup di perairan tropis dan dangkal yang hangat maupun perairan kutub…

David Jones Informasi pribadiNama lengkap David Frank Llwyd JonesTanggal lahir 4 November 1984 (umur 39)Tempat lahir Southport, InggrisTinggi 1,80 m (5 ft 11 in)[1][2]Posisi bermain GelandangInformasi klubKlub saat ini Sheffield WednesdayNomor 3Karier junior1995–2003 Manchester UnitedKarier senior*Tahun Tim Tampil (Gol)2003–2007 Manchester United 4 (0)2005–2006 → Preston North End (pinjaman) 24 (3)2006 → NEC Nijmegen (pinjaman) 17 (6)2006–2007 → …

Artikel ini membutuhkan rujukan tambahan agar kualitasnya dapat dipastikan. Mohon bantu kami mengembangkan artikel ini dengan cara menambahkan rujukan ke sumber tepercaya. Pernyataan tak bersumber bisa saja dipertentangkan dan dihapus.Cari sumber: Hang Tuah – berita · surat kabar · buku · cendekiawan · JSTOR (Juli 2021) Mural perunggu Hang Tuah di lobi Museum Sejarah Nasional Malaysia Hang Tuah merupakan seorang tokoh legendaris Melayu pada masa pemerinta…

Carl Heinrich Wilhelm Anthing. Carl Heinrich Wilhelm Anthing (11 November 1766 – 7 Februari 1823) adalah seorang perwira militer Jerman-Belanda yang menjadi komandan KNIL pertama di Batavia (sekarang Jakarta). Ia menduduki jabatan tersebut antara tahun 1815-1819. CHW. Anthing adalah putera Johann Philip Anthing dan Dorothea Amilia Schierschmidt. Ia mengawali karier sebagai taruna pada tahun 1782. Pada tahun 1786, ia ditempatkan di Resimen Sachsen-Gotha. Setelah penyerahan diri ka…

Washington State Employment Security DepartmentAgency overviewFormed1947 (1947)JurisdictionState of WashingtonAgency executiveSuzan G. LeVine, CommissionerWebsiteesd.wa.gov The Washington State Employment Security Department is a government agency for the U.S. state of Washington that is tasked with management of the unemployment system. It was established by the Washington State Legislature in 1947, replacing an earlier system.[1] The department has been led by commissioner Suzan G…

L'economia della California, una delle più importanti e sviluppate del mondo, è la maggiore tra quelle degli Stati degli Stati Uniti d'America con un prodotto interno lordo di circa 3.000 miliardi di dollari[1] e un reddito pro capite di 75.783 dollari nel 2018. Se la California fosse uno Stato indipendente, quella californiana sarebbe la quinta economia del globo, davanti all'India e dietro alla Germania.[2] Inoltre, essendo la celebre Silicon Valley situata in California, que…

The Galliformes are a clade of bird species of cosmopolitan distribution that, with the Anseriformes, belong to the branch Galloanserae. The group have more than 270 living species and includes the megapodes, chachalacas, guans, curassows, turkeys, grouse, New World quails, pheasants, partridges and guineafowl. They are, with Neoaves, the two main lineages of Neognathae.[1][2][3] Extinct species assignment follows the Mikko's Phylogeny Archive[4] and Paleofile.com…

Actions taken by a state to mobilize its economy for war production An American poster from World War I explaining sugar rations. Sugar was being conserved to provide for allied countries in Europe and support the war effort. A war economy or wartime economy is the set of contingencies undertaken by a modern state to mobilize its economy for war production. Philippe Le Billon describes a war economy as a system of producing, mobilizing and allocating resources to sustain the violence. Some measu…

Overview of the education system in Prussia Johann Julius Hecker memorial in Berlin honors him founding the first Prussian teachers' seminary in 1748. Hecker's bust thrones over a future teacher in classical regalia and posture. School Museum in Reckahn, Brandenburg an der Havel quoting Mark 10:14 at the entrance. Founded by Friedrich Eberhard von Rochow in 1773, Reckahn was the first one-room school with two age-related classes in Prussia. The Prussian education system refers to the system of e…

PT Salim Ivomas Pratama TbkNama dagangSIMPJenisPublikKode emitenIDX: SIMPIndustriPerkebunan, AgribisnisPendahuluBitung Manado Oil LtdSawitra Oil GrainsPratiwimba UtamaGentala ArtamasDidirikan12 Agustus 1992KantorpusatIndofood Tower Lt. 11Jl. Jend Sudirman Kav. 76-78Jakarta, IndonesiaTokohkunciMark Julian Wakeford (Direktur Utama) Thomas Tjie (Komisaris Utama) Axton Salim (Komisaris)Produkkelapa sawit, tebu, kakaoIndukIndoAgriAnakusahaPP London Sumatra IndonesiaSitus webSIMP.co.id PT Salim Ivomas…

The Iberian Peninsula in the 3rd century BC. The Tapoli or Tapori were an ancient Celtic tribe of Lusitania, akin to the Lusitanians, to whom they were a dependent tribe, living just north of the river Tagus, around the border area of modern-day Portugal and Spain. See also Pre-Roman peoples of the Iberian Peninsula References Ángel Montenegro et alii, Historia de España 2 - colonizaciones y formación de los pueblos prerromanos (1200-218 a.C), Editorial Gredos, Madrid (1989) ISBN 84-249-…

Cet article concerne le préfet de Judée. Pour le film sur le préfet de Judée, voir Ponce Pilate (film). Pour les articles homonymes, voir Ponce (homonymie) et Pilate. Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus. Cet article peut contenir un travail inédit ou des déclarations non vérifiées (mars 2021). Vous pouvez aider en ajoutant des références ou en supprimant le contenu inédit. Voir la page de discussion pour plus de détails. Si ce bandeau n…

Voce principale: Associazione Sportiva Livorno Calcio. US LivornoStagione 1985-1986 Sport calcio Squadra Livorno Allenatore Romano Fogli (1ª-16ª) Armando Onesti (17ª-34ª) Presidente Enrico Fernandez Affricano Serie C114º nel girone B Coppa Italia Serie CSedicesimi di finale Maggiori presenzeCampionato: Boldini, Brandolini, De Marco (34) Miglior marcatoreCampionato: Brandolini (15) StadioArdenza 1984-1985 1986-1987 Si invita a seguire il modello di voce Questa pagina raccoglie le inform…

Part of a series onBritish law Acts of Parliament of the United Kingdom Year      1801 1802 1803 1804 1805 1806 1807 1808 1809 1810 1811 1812 1813 1814 1815 1816 1817 1818 1819 1820 1821 1822 1823 1824 1825 1826 1827 1828 1829 1830 1831 1832 1833 1834 1835 1836 1837 1838 1839 1840 1841 1842 1843 1844 1845 1846 1847 1848 1849 1850 1851 1852 1853 1854 1855 1856 1857 1858 1859 1860 1861 1862 1863 1864 1865 1866 1867 1868 1869 1870 1871 1872 1873 1874 1875 1876 1877 1878 1879…

Голубянки Самец голубянки икар Научная классификация Домен:ЭукариотыЦарство:ЖивотныеПодцарство:ЭуметазоиБез ранга:Двусторонне-симметричныеБез ранга:ПервичноротыеБез ранга:ЛиняющиеБез ранга:PanarthropodaТип:ЧленистоногиеПодтип:ТрахейнодышащиеНадкласс:ШестиногиеКласс:Н…

International athletics championship event1990 IAAF World Cross Country ChampionshipsOrganisersIAAFEdition18thDateMarch 25Host cityAix-les-Bains, Rhône-Alpes, France VenueHippodrome de MarliozEvents4Distances12.2 km – Senior men 8 km – Junior men 6 km – Senior women 4.4 km – Junior womenParticipation617 athletes from 59 nations← 1989 Stavanger 1991 Antwerp → The 1990 IAAF World Cross Country Championships was held in Aix-les-Bains, France, at the Hippodrome de Marlioz on Mar…

Questa voce o sezione sull'argomento wrestler statunitensi non cita le fonti necessarie o quelle presenti sono insufficienti. Puoi migliorare questa voce aggiungendo citazioni da fonti attendibili secondo le linee guida sull'uso delle fonti. Alex RileyAlex Riley nel dicembre del 2010NomeKevin Robert Kiley Nazionalità Stati Uniti Luogo nascitaFairfax Station28 aprile 1981 Ring nameAlex Riley[1]Carson Oakley[1] Altezza dichiarata190[2] cm Peso dichiarato100[2…

American musician (born 1948) Todd RundgrenRundgren performing in 2013Background informationBirth nameTodd Harry RundgrenBorn (1948-06-22) June 22, 1948 (age 75)Philadelphia, Pennsylvania, U.S.GenresPoprockprogressiveelectronicR&Bpsychedeliasoft rock[1]Occupation(s)Musiciansingersongwriterrecord producersound engineervideo producermultimedia artistInstrument(s)VocalsguitarbasskeyboardsdrumsDiscographyTodd Rundgren discographyYears active1966–presentLabelsAmpexBearsvilleWarner …

English idiomatic expression Sea change or sea-change is an English idiomatic expression that denotes a substantial change in perspective, especially one that affects a group or society at large, on a particular issue. It is similar in usage and meaning to a paradigm shift, and may be viewed as a change to a society or community's zeitgeist, with regard to a specific issue. The phrase evolved from an older and more literal usage when the term referred to an actual change wrought by the sea,[…

WisconsinWine regionOfficial nameState of WisconsinTypeU.S. stateYear established1848CountryUnited StatesSub-regionsLake Wisconsin AVA, Wisconsin Ledge AVAClimate regionContinentalTotal area65,498 square miles (169,639 km2)Grapes producedBaco noir, Chardonnay, Concord, Frontenac, Leon Millot, Marechal Foch, Seyval blanc, St. Croix[1]No. of wineries60 Wisconsin wine refers to wine made from grapes grown in the U.S. state of Wisconsin. Wisconsin is part of the largest American Viticul…

Kembali kehalaman sebelumnya