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Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise  Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Savoie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La communauté de communes Haute Maurienne Vanoise[1],[2] est une communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes. GéographieLa Haute-Maurienne-Vanoise constitue l'extrémité amont de la vallée de la Maurienne. Elle est délimitée par le Parc national de la Vanoise au nord et l'Italie au sud et à l'est. Elle est accessible par le Col du Mont-Cenis, le Col de l'Iseran au nord-est et l'autoroute de la Maurienne à l'ouest. La Communauté de communes compte sur son territoire plusieurs stations de sports d'hiver : ski de piste à Valfréjus, La Norma, Aussois, Val Cenis Vanoise (Val-Cenis) et Bonneval-sur-Arc ; ski nordique à Val d'Ambin (commune déléguée de Bramans), au Monolithe et Aussois et à Bessans. Son altitude varie entre 940 mètres au Freney et 3 855 mètres sur la commune de Val-Cenis. HistoireLa "nouvelle" Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise existe depuis le [3]. Elle est issue de la fusion de la Communauté de communes Terra Modana et de "l'ancienne" Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise. Avec la loi NOTRe, cette dernière ne pouvait pas rester en l'état car elle comptait moins de 5 000 habitants. Les deux intercommunalités de haute Maurienne ont donc fusionné pour former une seule structure. CompositionLa communauté de communes est composée des 10 communes suivantes :
Démographie Pyramide des âgesAdministrationStatutLe regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 148. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z PrésidentsConseil communautaireÀ la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de vingt huit conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :
BureauLe conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.
CompétencesLes compétences de la communauté de communes sont les suivantes[7] :
Financement Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Identité visuelle
Notes et références
Voir aussiArticles connexesLiens externes
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