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Communauté de communes des Trois Coteaux
La communauté de communes des Trois Coteaux (CC3C) est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne. Elle disparait le 31 décembre 2013, ses communes ayant été rattachées à deux autres intercommunalités. HistoriqueLe District des Trois Coteaux est créé par arrêté préfectoral du 6 décembre 1992, et transformé en communauté de communes par arrêté préfectoral du 31 décembre 2001[1]. La communauté de communes est dissoute le 31 décembre 2013[2], du fait de la réforme des collectivités territoriales. Ses communes rejoignent la communauté de communes Épernay Pays de Champagne[3], à l'exception de Moslins, qui adhère à celle de la région de Vertus[4],[5]. Territoire communautaireGéographieCompositionLa communauté de communes était composée de 6 communes, dont la principale est Grauves :
FonctionnementSiègeLe siège de la communauté de communes était à Grauves, 7 rue d'Epernay. ÉlusLa communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux. Liste des présidentsCompétencesL'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales. Régime fiscal et budgetLa communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes). Voir aussiArticles connexesNotes et références
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