Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au . (Source : Insee[3])
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à la Maison de la Communauté de Communes, 5 place du marché à Cluny[4].
Conseil communautaire
L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 63 élus titulaires et 37 élus suppléants issus de chacune des communes membres[5].
Conseiller municipal et ancien maire de Cluny (2008-2014)
Compétences
L'ensemble des compétences sont inscrites dans les statuts de la collectivité[2].
Tourisme
La communauté de communes du Clunisois est l'une des communautés de communes composant le pays d'art et d'histoire « entre Cluny et Tournus » (avec celles de Lugny, Saint-Gengoux-le-National et Tournus).
Territoire à Énergie Positive
La Communauté de communes du Clunisois est impliquée dans une démarche innovante en matière de performance énergétique et de production d’énergie renouvelable. En effet, la CCC est un territoire TEPos (Territoire à Énergie Positive). Son objectif est de produire davantage d’énergie (renouvelable) que son territoire n’en consomme[8].
Elle s’est engagée en 2013 dans la démarche afin de mettre en œuvre sa stratégie en faveur de la transition écologique et énergétique et de la croissance verte.
Cet engagement s’est trouvé renforcé et confirmé le 9 février 2015 par sa désignation par la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en tant lauréat « Territoire à énergie Positive pour la Croissance Verte »[9].
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].
Projets et réalisations
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Notes et références
Notes
↑Commune nouvelle créée en 2023, Bonnay-Saint-Ythaire conserve jusqu'aux prochaines élections municipales de 2026, les conseillers communautaires que chacune des communes fondatrices avait avant la fusion.
Références
↑Arrêté no 2013151-0011 de la Préfecture de Saône-et-Loire.
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