Communauté de communes du Massif

	Ancienne communauté de communes; du Massif
Administration
Pays	France
Région	Champagne-Ardenne
Département	Marne
Siège	Saint-Thierry
Communes	2
Date de création	27 juin 2000
Date de disparition	31 décembre 2013
Code SIREN	245100995
Démographie
Population	1 593 hab.
Densité	111 hab./km2
Géographie
Superficie	14,3 km2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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La Communauté de communes du Massif est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Elle a été supprimée le 1^er janvier 2014, et son territoire intégré dans la nouvelle communauté de communes du Nord Champenois.

Historique

L'intercommunalité a été créée par un arrêté préfectoral du 27 juin 2000^[1].

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011^[2],

Chenay, membre de la CA du Massif, qui devait rejoindre Reims Métropole, a finalement intégré la communauté de communes Champagne Vesle le 31 décembre 2012^[3].
quatre petites intercommunalités de la Marne :
- la Communauté de communes de la Colline ;
- la Communauté de communes de la Petite Montagne ;
- la communauté de communes des Deux Coteaux ;
- la Communauté de communes du Massif (hors Chenay);
ont fusionné le 1^er janvier 2014 pour créer la communauté de communes du Nord Champenois^[4]^,^[5].

Territoire communautaire

Géographie

Composition

L'intercommunalité était composée de 3 communes avant le départ de Chenay pour la communauté de communes Champagne Vesle en 2013 :

Administration

Siège

La communauté de communes avait son siège en mairie de Saint-Thierry, 13 rue du Général-Leclerc .

Élus

La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.

Liste des présidents

Liste des présidents
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
?	décembre 2013	Michel Bernard^[6]		Maire de Saint-Thierry (1995 → 2014)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 18.

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget

L'intercommunalité bénéficiait d'une fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone (FPZ) et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes (FPE).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Agence d'urbanisme de la région de Reims, « Communauté de Communes « du Massif » » [PDF], Annuaire des communautés, avril 2010 (consulté le 22 juillet 2015).

Notes et références

↑ Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.
↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), 15 décembre 2011 (consulté le 19 juillet 2015), p. 2.
↑ « Arrêté préfectoral du 19 novembre 2012 portant modification de périmètre de la Communauté de communes de Champagne Vesle », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, n^o 11 bis,‎ 26 novembre 2012, p. 35-36 (lire en ligne).
↑ « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de la Colline, de la Communauté de communes de la Petite Montagne, de la Communauté de communes des Deux Coteaux et de la Communauté de communes du Massif », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, n^o 5 ter,‎ 31 mai 2013, p. 18-21 (lire en ligne).
↑ « Avant la fusion des communautés Les derniers vœux de la Colline », L'Union,‎ 10 janvier 2013 (lire en ligne).
↑ Agence d'urbanisme de la Région de Reims, annuaire des communautés, page mentionnée en liens externes.

[1] Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.

[2] « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), 15 décembre 2011 (consulté le 19 juillet 2015), p. 2.

[3] « Arrêté préfectoral du 19 novembre 2012 portant modification de périmètre de la Communauté de communes de Champagne Vesle », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, n^o 11 bis,‎ 26 novembre 2012, p. 35-36 (lire en ligne).

[recueil-4] « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de la Colline, de la Communauté de communes de la Petite Montagne, de la Communauté de communes des Deux Coteaux et de la Communauté de communes du Massif », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, n^o 5 ter,‎ 31 mai 2013, p. 18-21 (lire en ligne).

[5] « Avant la fusion des communautés Les derniers vœux de la Colline », L'Union,‎ 10 janvier 2013 (lire en ligne).

[6] Agence d'urbanisme de la Région de Reims, annuaire des communautés, page mentionnée en liens externes.

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