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Le terme cycle désigne en Belgique, en France et en Suisse tous les véhicules sans moteur ayant deux roues ou plus, comme les bicyclettes, les tricycles, les vélomobiles, les quadricycles (par exemple les rosalies), à propulsion humaine, c'est-à-dire un moyen de locomotion mu par l'unique force musculaire du conducteur et/ou ses passagers. Le monocycle, qui par définition ne possède qu'une seule roue, n'entre pas dans cette catégorie, et les monocyclistes sont donc considérés comme piétons. Les vélos à assistance électriques ne sont donc pas non plus des cycles aux termes de cette définition. DéfinitionsBelgiqueArticle 2 du code de la route belge[1] :
FranceArticle R. 311-1 du code de la route français[2] :
SuisseOrdonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers[3] :
Circulation sur voie publiqueUn cycle est considéré comme véhicule à part entière, sans moteur et non soumis à immatriculation. Le conducteur d'un cycle est donc tenu de respecter le code de la route comme n'importe quel autre usager. Toutefois, lorsqu'un usager marche en poussant son cycle, l'ensemble est alors considéré comme piéton. Âge, permis, assuranceEn France comme dans la majorité des pays du globe, aucun permis n'est requis pour conduire un cycle sur la voie publique, même en cas de déchéance du droit de conduire tout véhicule terrestre à moteur. De même, la législation n'impose pas d'âge minimum. Toutefois, la prévention routière préconise un âge minimum de 10, voire 12 ans, avant de laisser un enfant circuler seul sur la voie publique. En matière d'assurance, la responsabilité civile incluse dans l'assurance habitation (ou dans la licence cycliste sportif) suffisent. Code de la route applicable aux cyclesComme tout conducteur de véhicule, motorisé ou non, les conducteurs de cycles doivent se conformer au code de la route. Dispositions principales
Toute infraction commise avec un cycle est passible des mêmes peines que si elles avaient été commise avec une voiture ou moto (exception faite du retrait de points sur le permis). Circulation à deux de frontArticle R431-7 du code de la route français : Les conducteurs de cycles à deux roues sans remorque ni side-car ne doivent jamais rouler à plus de deux de front sur la chaussée. Ils doivent se mettre en file simple dès la chute du jour et dans tous les cas où les conditions de la circulation l’exigent, notamment lorsqu’un véhicule voulant les dépasser annonce son approche. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe (35 €). La circulation à deux de front à bicyclette est donc permise dans certains cas, notamment de jour, en agglomération et en l'absence d'autres usagers. Dans tous les autres cas, la circulation en file indienne est obligatoire. Couloirs de busLes bicyclettes sans remorque ni side-car peuvent emprunter les couloirs réservés aux bus si un panneau ou panonceau routier les y autorise, ou bien si un symbole représentant un cycliste est matérialisé sur le sol. L'ouverture des couloirs de bus aux cyclistes a permis de réduire le nombre d'accidents. Ceux-ci sont confrontés à une circulation moindre et les conducteurs de bus sont des professionnels. Les cyclistes s'y sentent en meilleure sécurité. Mais des cas d'accidents mortels entre bus et cyclistes sont encore à déplorer. À Paris comme dans de nombreuses villes en France, les couloirs de bus sont généralement autorisés aux cyclistes. Équipements obligatoireMême sur un cycle, des équipements de sécurité sont obligatoires en France :
Équipements complémentaires
Impact sur le permis de conduire en cas d'infraction grave avec un cycleLes infractions graves — par exemple : feux grillé, conduite en état d'ébriété ou sous l'emprise de stupéfiant, etc. — commises avec un cycle peuvent entrainer une suspension ou annulation du permis de conduire si celle-ci est prévue par le code de la route, ou l'interdiction de demander la délivrance d'un permis de conduire pour ceux qui ne l'ont pas. En cas de contrôle en état d'ébriété sur un cycle, le conducteur encourt les mêmes peines que s'il conduisait une voiture (passage au tribunal, lourde amende, immobilisation du cycle, retrait de permis). Toutefois, aucun point ne peut être retiré en cas d'infraction commise avec un cycle ou cyclomoteur (ou tout autre type de véhicule sans permis). Le code de la route précise que le retrait de point ne peut être effectué que si l'infraction a été commise avec un véhicule dont la conduite nécessite le permis de conduire. Notes et références
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