L'ancien système designalisation des substances dangereuses se fonde sur l'usage de symboles standardisés en forme de pictogrammes qui identifient les risques entraînés par la mise en marché ou l'usage de certaines substances chimiques. Le système européen d'étiquetage des substances dangereuses a été défini pour la première fois dans l'annexe II de la directive 67/548/CEE du .
Ce système est maintenant remplacé par le système général harmonisé (SGH) suivant le règlement CLP (CE n° 1272/2008 « classification, étiquetage et emballage ») depuis le pour les substances et depuis le pour les mélanges.
Réglementation européenne jusqu'en 2015
L'étiquette tient compte de tous les dangers susceptibles d'être liés à la manipulation et à l'utilisation normales des substances et préparations dangereuses sous la forme où elles sont mises sur le marché, mais non nécessairement sous n'importe quelle forme différente d'utilisation finale, par exemple à l'état dilué.
Les dangers les plus sérieux sont illustrés par des symboles et sont énoncés par des phrases types de risque, avec des phrases indiquant des conseils de prudence et d'autres précisant les précautions indispensables à respecter ; aujourd'hui remplacés respectivement pas des codes dangers (codes H) et des conseils de prudence généraux (codes P). La sélection du ou des symboles et de la ou des phrases de risque s'effectue sur la base de la classification, de façon à garantir que la nature spécifique des dangers identifiés lors de la classification sera bien mentionnée sur l'étiquette.
Dans tous les cas des mélanges (dénomination actualisée en 2008 selon la législation CE n° 1272/2008, anciennement préparation - selon la directive 1999/45/CE), l'information est complétée par les indications suivantes :
nom commercial ou désignation du mélange,
nom chimique de la ou des substances présentes dans le mélange, fonction de leur dangerosité et concentration.
Ancien système européen de signalisation
Le système présenté ici est obsolète. Il est remplacé par le système général harmonisé (SGH) depuis le pour les substances et à partir de 2015 pour les mélanges. Cependant, les anciens pictogrammes, dangers associés et recommandations peuvent encore être trouvés sur de nombreux produits fabriqués avant 2015.
Substances et préparations solides, liquides, pâteuses ou gélatineuses capables d'exploser
sous l'action de choc, de frottement, de flamme, de chaleur ou d’autres sources d’ignition.
Phrases de risques : 2 - 3
R2 : Risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition. R3 : Grand risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition.
Substances et préparations liquides dont le point éclair est inférieur à 0 °C et le point d'ébullition bas (inférieur ou égal à 35 °C), ainsi que substances et préparations gazeuses (y compris liquéfiés) qui, à températures et pressions ambiantes, sont inflammables à l’air.
Substances sensibles à l'humidité, produits formant des gaz inflammables au contact de l'eau.
Liquides ayant un point éclair inférieur à 21 °C.
Substances solides qui sont facilement enflammées en cas de contact de courte durée avec une source d'ignition.
Phrases de risques : 10 - 11 - 15 - 17
R10 : Inflammable. R11 : Facilement inflammable. R15 : Au contact de l'eau, dégage des gaz extrêmement inflammables. R17 : Spontanément inflammable à l'air.
Substances pouvant embraser ou amplifier la combustion de produits combustibles.
Au contact de matériaux d'emballage (papier, carton, bois) ou d'autres substances combustibles, ils peuvent provoquer un incendie.
Phrases de risques : 7 - 8 - 9
R7 : Peut provoquer un incendie. R8 : Favorise l'inflammation des matières combustibles. R9 : Peut exploser en mélange avec des matières combustibles
Produits qui, par inhalation, ingestion, pénétration cutanée ou systémique en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques (par exposition unique, répétée ou prolongée).
Phrases de risques : 26 - 27 - 28 - 39 - 39/28
R26 : Très toxique par inhalation R27 : Très toxique par contact avec la peau R28 : Très toxique en cas d'ingestion. R39 : Danger d'effets irréversibles très graves R39/28 : Très toxique: danger d'effets irréversibles très graves par ingestion.
R23 : Toxique par inhalation. R24 : Toxique par contact avec la peau. R25 : Toxique en cas d'ingestion. R39 : Danger d'effets irréversibles très graves R48 : Risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée. R39/23 : Toxique: danger d'effets irréversibles très graves par inhalation. R48/23/25 : Toxique: risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par ingestion.
Cancérogènes catégorie 1 et 2 : 45 - 49
R45 : Peut provoquer le cancer. R49 : Peut provoquer le cancer par inhalation
Mutagènes catégorie 1 et 2 : 46
R46 : Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires
Toxiques pour la reproduction catégorie 1 et 2 : 60 - 61
R60 : Peut altérer la fertilité. R61 : Risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant.
Substances et préparations pouvant entraîner des désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, pénétration ou absorption par voie cutanée ou systémique.
R20 : Nocif par inhalation R21 : Nocif par contact avec la peau R22 : Nocif en cas d'ingestion. R65 : Nocif : peut provoquer une atteinte des poumons en cas d'ingestion. R68 : Possibilité d'effets irréversibles R40 : Effet cancérogène suspecté. Risque possible d'effets irréversibles R48 : Risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée.