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correspondants. Au Québec, les expressions organisme sans but lucratif (OSBL), organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif (OBNL)...

prévoit que les OSBL soient exonérées d’impôt, à la condition que les membres ne se partagent aucun revenu associatif. Certains OSBL québécoises ne sont...

Saint-Jean ou St. John Ambulance : organisation caritative sans but lucratif (OSBL) internationale. Alliance des ordres de Saint-Jean : créé en 1961 pour regrouper...

Depuis 2012, il est porte-parole pour le Défi têtes rasées de Leucan, un OSBL venant en aide aux enfants atteints de cancer. Il participe à l’émission...

sujet. Le Centre d'analyse et de suivi de l'indice Québec (CASIQ) est un OSBL de recherche qui assure le maintien et la mise à jour d'indices boursiers...

bienvenue ! Comment faire ? Kish est président de World Access for the Blind, un OSBL qu'il a fondé en 2000 dans le but d'enseigner sa technique aux non-voyants...

consultation du Commissaire au lobbyisme du Québec Mandat d’entendre les OSBL sur les conséquences du projet de loi 56, 2016, 8 p. Groupe des Treize, Pas...

fluviale en été. L’hiver, plusieurs sentiers de ski de fond arpentent le parc. L’OSBL la Société d'animation de la Promenade-Bellerive s'est donnée pour mission...

(condo, etc.) l'appartement (marché locatif, secteur privé) les HLM, OBNL ou OSBL, etc. (marché locatif, secteur public) Rémi Astruc, « Communauté intentionnelle...

porte » Format d'image 480i, 1080i Langue Français Pays Canada Statut Organisme sans but lucratif (OSBL) Siège social Montréal Site web www.tv5plus.ca...

coopératives d’habitation (COOP) ou à des organismes sans but lucratif (OSBL), tout en payant un loyer similaire à celui d’une habitation à loyer modique...

la protection du consommateur. Il devient un organisme sans but lucratif (OSBL) dont la mission est d’aider les citoyens à se faire une opinion éclairée...

biologiste, conférencier-écrivain. Il est classé Organisme sans but lucratif (OSBL) depuis 2015. Réunissant de prime abord uniquement des artistes autistes...

universités du Québec (CREPUQ) - est une organisation sans but lucratif (OSBL) privée qui regroupe, sur une base volontaire, tous les établissements universitaires...

(SJCF-3B) ; Bureau de la fiscalité des transactions et régime fiscal des OSBL (SJCF-3C) la Sous-direction internationale (SJCF-4) : Bureau de l’action...

organisme de bassin versant du Québec est un organisme sans but lucratif (OSBL) québécois faisant office de table de concertation où prennent place des...

François Legault, codirigeant de la Coalition pour l'avenir du Québec, l'OSBL ancêtre de Coalition avenir Québec. Bien qu'il n'occupe aucune fonction...

donne de son temps, le bénévole, et un organisme sans but lucratif (OSBL). Les OSBL offrent de nombreuses possibilités de bénévolat, offertes aux bénévoles...

France : association loi de 1901 ; Québec : organisme sans but lucratif (OSBL) ; Suisse : association sans but économique. En anglais : Non-profit organisation...

le 29 octobre 2022) Marie-Claude Lortie, « Urbania : « On n’est pas une OSBL » » , sur La Presse+, 23 mai 2018 (consulté le 29 octobre 2022) Stéphane...

la loi. « Institut national de santé publique du Québec - Fondation, ONG, OSBL - Québec », sur Index Santé (consulté le 26 juin 2026) « Institut national...

politique Commercial Non Langue Français Siège social Montréal Canada Propriétaire Les Amis de Vigile (OSBL) Lancement 1996 État actuel En fonction modifier ...

frontières – section Québec (ESF-Qc), est un organisme sans but lucratif (OSBL) créé à Montréal en 2006. Il est affilié au mouvement Études sans frontières...

dédié aux familles, aux entrepreneurs et aux organismes sans but lucratif (OSBL). Il exerce par ailleurs des missions de conseil en gouvernance d’entreprises...

l'environnement, droit de la santé, droit des organismes sans but lucratif (OSBL), etc. Cette section ne cite pas suffisamment ses sources (juin 2021).  Pour...

Fuel-Integrated Burnable Absorber). Le Groupe de Propriétaires de CANDU (GPC) est un OSBL qui promeut la coopération, l'assistance mutuelle et l'échange d'informations...

anglais: St. John Ambulance (SJA)), est une organisation sans but lucratif (OSBL) internationale. Sa mission est d'aider le public à améliorer sa santé, sa...

associé avec la Fondation Rêves d'enfants. L'organisme à but non lucratif (OSBL) de la fondation du Domaine Seigneurial de Mascouche, reçoit un investissement...

politique prévoit de cesser l'octroi des subventions annuelles par DÉC de tout OSBL, sur une période de trois ans. Cette politique affectera, entre autres, des...

de maintenir sa contribution annuelle aux organismes sans but lucratif (OSBL) qui ont choisi le bingo comme source de financement. Le 19 novembre 2010...

Cadre Forme juridique OSBL But Promotion du naturisme et adhésion Zone d’influence Québec...

Montréal, le Groupe de recherche en dendrochronologie historique (GRDH), OSBL basée à l'Université de Montréal, a effectué de nombreuses analyses dendrochronologiques...

fins d'exploitation et de développement. Jusqu’en 2006, la SHDM était un OSBL paramunicipal. Le 1er janvier 2007, la SHDM est devenue une société privée...

d'économie sociale les coopératives, mutuelles et organisation sans but lucratif (OSBL) ou aussi appelé organisation à but non lucratif (OBNL). Cette définition...

articles homonymes, voir ZAP. ZAP Québec est un organisme sans but lucratif (OSBL) dont le but est de faire de Québec une cité avec des accès à Internet, c’est-à-dire...

correspondants. Search for Common Ground Search for Common Ground (SFCG) est une OSBL qui exploite des bureaux dans 36 pays et dont la mission est « transformer...

de plusieurs conseils d'administration, dont ceux du Groupe Écosphère (OSBL en environnement), du Musée des communications et d'histoire de Sutton et...

Institute Le Free Knowledge Institute (FKI) est un organisme sans but lucratif (OSBL) qui soutient la libre circulation des connaissances et du savoir sur le...

Bassin Versant du Lac Davignon (CSBVLD), un organisme sans but lucratif (OSBL), a été fondé en 2007 par des citoyens de Cowansville préoccupés par l’état...

Cadre Forme juridique OSBL But Promouvoir l'adoption, l'usage et la démocratisation de l'informatique libre et des standards ouverts au Québec Zone d’influence...

Cadre Forme juridique OSBL Domaine d'activité syndicalisme militantisme Siège Montréal, Québec Pays  Canada...

aussi, dès 2018, en tant que bénévole chez Wolf Pack Street Patrol, une OSBL venant en aide aux personnes itinérantes la nuit. Cousineau Mollen est aujourd'hui...

reddition de comptes, la Maison Bleue est un organisme sans but lucratif (OSBL) rattaché au Centre de santé et de services sociaux du Centre-Ouest-de-l'Île-de-Montréal...

artistes et aux professionnels de l'industrie musicale au Québec. Cette OSBL célèbre ses 20 années d'existence en 2019. C'est aussi avec cette entreprise...

politique prévoit cesser l'octroi des subventions annuelles par DÉC de tout OSBL, sur une période de trois ans. Cette politique affecte, entre autres, des...

international de l'ordre de Malte est une organisation caritative sans but lucratif (OSBL) internationale créée en 1958 à Genève (Suisse) pour coordonner les actions...

sans religion. 2004- Fondateur de la Fondation humaniste du Québec (FHQ, un OSBL et de bienfaisance, qui fait la promotion de la pensée critique et des valeurs...

Cadre Forme juridique OSBL But Hackspace...

olympiques en coopérative de logements ou sur leur éventuel transfert à un OSBL, 200 unités du Village olympique, soit environ 20% de tous les logements...

ces îles que fut mis sur pied une association privée sans but lucratif (OSBL) qui achète Les Pèlerins, deux des trois îles du Pot à l’Eau-de-Vie et l’île...

d'art situé à Los Angeles. L'espace été fondé en 2004 par Mark Allen et l'OSBL en 2005. Les événements du Projet Machine, dans cet espace, croisent différents...

la relève des prix Bédélys à partir de 2019 Prix Bédélys, attribués par l'OSBL 9e art (Montréal); Prix Bédéis causa, attribués au Festival de la bande...

Cadre Forme juridique OSBL But Logement social, lutte à la pauvreté et aménagement urbain Zone d’influence Québec...

« Nouvelle certification des RPA », sur le site du RQOH - Réseau québécois des OSBL d'habitation (consulté le 16 septembre 2019) « Résidences privées pour aînés »...

2011 (consulté le 10 mars 2013) Le territoire Populaire Chénier Inc., « OSBL » (consulté le 10 mars 2013) Larrivée Jean, « La réserve Duchénier 1977-2002:...

homonymes, voir CVFA. Le Conseil de la vie française en Amérique (CVFA) est un OSBL québécois actif de 1937 à 2007. Le conseil a officiellement mis fin à ses...

OSBL constitué au sens des lois en vigueur au Canada et au Québec), une forme d'association coopérative. Les Stars possèdent une charte légale d'OSBL...

sujet. Pianos for Peace Pianos for Peace est un organisme sans but lucratif (OSBL) dont le but principal est de créer la paix via la musique et l'éducation...

du Québec Situation Création 2009 Ancien nom Attractions hippiques Type OSBL Domaine Course hippique Siège 6 boulevard Desaulniers #310, Saint-Lambert...

Cadre Forme juridique Organisme sans but lucratif (OSBL) But La défense des droits et libertés des motocyclistes québécois Zone d’influence Québec...

Natalino Sapegno Le Centre d'études historiques et littéraires Natalino Sapegno OSBL est un organisme d'études et de recherches fondé en 1991 à Aoste. Son siège...

la montagne et de l'escalade (FQME) est un organisme sans but lucratif (OSBL). La FQME est une association de pratiquants, incluant des organismes, intéressés...

libre-service. La bibliothèque Rina-Lasnier est un Organisme sans but lucratif (OSBL). Il y a le service d’animation, constitué d’une animatrice, d’une conseillère...

couleurs de Kamiken), Glénat Québec. 2001 : Prix Bédélys, attribués par l'OSBL Promo 9e art (Montréal); Prix Bédéis causa, attribués au Festival de la...

Julie Boulet quitte la vie politique La Presse deviendra la propriété d'un OSBL et sortira du giron de Power Corporation Lac-Mégantic: Trudeau et Couillard...

753-0067 Championnat actuel J.League 3 Propriétaire Yamaguchi Athletics Club (OSBL) Président Takashi Kawamura Entraîneur Genki Nakayama Joueur le plus capé...

Cadre Forme juridique OSBL But Souveraineté du Québec Zone d’influence Québec entier...

pour le Nouveau Parti démocratique fédéral. Pasma travaille aussi pour l'OSBL Citoyens pour la justice publique et également pour le député conservateur...

Chambre de commerce et d’industrie de Rouyn-Noranda et dans la catégorie OSBL toutes catégories en 2015 et 2017. Prix Coup d’Éclat ! 2014 dans la catégorie...

personnes autistes pour la reconnaissance positive de l'autisme Québec, Canada OSBL White Unicorn e.V. 2015 Association pour le développement d'un environnement...

coopérative de solidarité au sens de la loi québécoise, l'Orchestre est devenu un OSBL en 2014, à quoi s'est ajouté un statut d’organisme de bienfaisance enregistré...

Prix Femmes d’affaires du Québec dans la catégorie Gestionnaire-dirigeante d’OSBL ainsi que le titre de Fellow décerné par l’Ordre des administrateurs agréés...

l’ANEL et l'Association of Canadian Publishers (ACP), Canada FBM2020 est un OSBL dont le mandat est de préparer la présence d'honneur du Canada à la Foire...