La politique des villes nouvelles françaises est une politique d'aménagement du territoire mise en œuvre en France à partir du milieu des années 1960 jusqu'à nos jours, et ayant pour application pratique la réalisation de neuf villes nouvelles sur le territoire. L'objectif principal du plan est d'éviter la concentration urbaine dans les grandes métropoles et notamment à Paris et de réaliser un développement urbain multipolaire.
Ce Schéma directeur de la région Île-de-France adopté en 1965 lance les projets de villes nouvelles, de réseau express régional (RER) et d'autoroute de banlieue afin de canaliser la croissance rapide de l'agglomération parisienne. Le but du plan est de renforcer le desserrement de la région et de mettre en valeur des pôles de développement éloignés du centre de l'agglomération pour qu'ils puissent acquérir une véritable autonomie[1]. Le plan précédent (PADOG, Plan d'aménagement et d'organisation générale) prévoyait au contraire de limiter le développement de la région parisienne et de développer d'autres villes françaises[2].
Les villes nouvelles parisiennes doivent être créées en dehors de villes existantes et se trouver de 15 à 50 kilomètres de Paris. À l'origine, le SDAURP prévoit la création de huit villes nouvelles, sans préciser d'implantation précise. Leur nombre est ensuite ramené à cinq[3].
En , un Groupe central des villes nouvelles (GCVN) est créé pour coordonner la création de villes nouvelles autour de Rouen, Lyon, Lille et Marseille. Ce groupe est présidé par Roger Goetze et Jean-Eudes Roullier en est le secrétaire général. En plus des cinq villes nouvelles prévues en région parisienne, on en prévoit quatre autres dans le reste de la France[4].
Les villes nouvelles se veulent différentes des banlieues dortoirs et surtout des grands ensembles du début des années 1960. Au contraire, l'objectif cette fois est d'en faire des lieux relativement autonomes, avec une capacité d'accueil qui assure l'équilibre entre habitat et emploi. Les villes nouvelles ont pour objectif de fixer la population sur place et de permettre une déconcentration urbaine[3].
Outils et structures juridiques
Le programme se déroule dans le cadre juridique des opérations d'intérêt national (OIN), qui permet à l'État d'avoir une mainmise totale en matière d'urbanisme sur les territoires concernés. Au niveau local est mis en place pour chaque ville nouvelle un Établissement public d'aménagement (EPA) chargé de gérer les constructions et l’urbanisation sur les territoires concernés, appliquant ainsi sur le terrain les volontés de l’État. Ils emploient des fonctionnaires de l'État bénéficiant d'une grande autonomie[5].
Chaque EPA peut utiliser les outils d'aménagement urbains récemment créés. Les zones d’aménagement différé (ZAD) permettent à l'EPA de geler toute évolution de l’urbanisation dans les zones où la ville nouvelle doit s’étendre dans le futur, tout en limitant la spéculation foncière. Ces terrains, achetés par l’EPA par le biais d'un droit de préemption, sont ainsi des zones sur lesquelles les aménageurs peuvent réfléchir à long terme aux aménagements de la ville. Les zones d’aménagement concerté (ZAC), créées en 1967, plus souples que les ZUP auxquelles elles se substituent, permettent une réflexion globale sur l’aménagement d’une partie de la ville et l’instauration d’une concertation entre les acteurs : les collectivités publiques, les aménageurs et les promoteurs privés, même si l’État garde le dernier mot[3].
Au niveau local, des structures de coopération intercommunale spécifiques sont créées par la loi Boscher du . La loi Boscher propose aux communes concernées, trois choix d’associations original de regroupement de commune : le syndicat communautaire d’aménagements (SCA), l’ensemble urbain et la communauté urbaine. Les communes ont quatre mois pour choisir une de ces trois formules d’associations. Au début de son adaptation, la loi dite « Boscher » était fortement controversée car il y avait l’envie d’un compromis entre une volonté centrale d’impliquer les élus et un désintérêt local. Elle sera rediscutée en 1981, afin d'y apporter des modifications.
À partir de 1974, le retournement de conjoncture lié à la crise économique touche de plein fouet le domaine de l’immobilier et conduit au ralentissement de la construction des villes nouvelles. Les EPA tentent de lancer sur le marché des milliers de mètres carrés de bureaux, de commerces et de logements privés au moment même où les acheteurs se font plus rares. Les projets des dernières villes nouvelles lancées sont sérieusement contrariés comme à Sénart ou Marne-la-Vallée[6].
En parallèle, dans un contexte de décentralisation politique, la politique autoritaire de l'État est modérée. La nouvelle loi Rocard du , inspiré par le groupe central des villes nouvelles, prévoit que les communes qui le souhaitent, sont autorisées à quitter le périmètre de la ville nouvelle. De la même manière, les SCA sont transformés en Syndicats d'agglomération nouvelle (SAN), structures intercommunales dont l'exécutif est élu et doté d'une autonomie fiscale[7]. Les communautés d'agglomération nouvelle (CAN) sont également créées au même moment, mais ce statut similaire au Syndicats d'agglomération nouvelle, ne sera adopté par aucune structure.
Le choix entre ces différentes structures s'effectue à la majorité qualifiée des conseils municipaux concernés c’est-à-dire par les deux tiers des communes représentants plus de la moitié de la population ou la moitié des communes représentants plus des deux tiers de la population. Ce décompte ne s'effectue qu'entre les communes dont les conseils municipaux se sont prononcés en faveur de l'une des différentes structures proposées. S’il n’y a pas de décision obtenue dans ces conditions avant l'expiration du délai de six mois, la zone comprise à l'intérieur du périmètre d'urbanisation est érigée en commune.
Les SAN et CAN se voient attribuer des compétences aux niveaux intercommunales et aides au bon fonctionnement et déroulement des agglomérations nouvelles. Celles-ci s’exercent sur l’ensemble des territoires des communes concernées. Selon l’article L 5333-1 du CGCT, elles disposent de « compétences de programmation et d’investissement dans l’urbanisme, dans la diversification des réseaux, de logements du développement économique ».
Fin du statut des villes nouvelles
Régime de droit commun de sortie
La loi Chevènement de 1999 propose au SAN deux types de transformation pour sortir du statut de ville nouvelle : le maintien du statut de SAN avec la fin du régime particulier de l'OIN et la transformation en communauté d'agglomération. Ces deux possibilités sont encadrées par les articles 5341-1 et suivants du CGCT.
Tout d'abord, le maintien du statut de SAN est rendu possible après l'adoption du décret qui fixe la date d'achèvement des opérations d'aménagement et de construction des villes nouvelles.
Les SAN maintenues ne pourront plus bénéficier du régime financier particulier des villes nouvelles, mais en revanche le retrait d'une commune membre d'un SAN reste plus strict que pour une communauté d'agglomération.
La deuxième possibilité est la transformation en communauté d'agglomération. Les SAN doivent alors respecter les conditions et les compétences obligatoires des communautés d'agglomération fixés à l'article L. 5216-1 du CGCT.
Loi du 10 décembre 2010
Ces conditions n'étant pas toujours aisées à respecter pour les SAN, le législateur a mis en place un régime dérogatoire introduit par la loi du , assouplissant les conditions requises par l'article l'article L. 5216-1 du CGCT.
Les élus membres des SAN peuvent alors adopter plus facilement les mesures nécessaires au respect des conditions et compétences des communautés d'agglomération. Avant la publication du décret d'achèvement, les modalités d'admission d'une nouvelle commune sont facilitées et le transfert de compétences entre les communes et le SAN voit son régime assoupli. Après la publication du décret d'achèvement, l'article L. 5341-3 du CGCT décrit la procédure simplifiée d'élargissement du périmètre du SAN.
Sortie du régime d'opération d'intérêt national (OIN)
L'achèvement des opérations d'aménagement et de construction des villes nouvelles signifie également la fin de la participation de l'État dans ces opérations au travers de l'OIN. Les conséquences sont la suppression du périmètre d'urbanisation ainsi que le retour au droit commun de l'urbanisme.
Effets de la transformation en communauté d'agglomération
Les conséquences de la fin du statut de ville nouvelle peuvent être résumées en deux grandes modifications.
Tout d'abord au niveau du statut des institutions locales, la transformation du SAN en communauté d'agglomération nouvelle n'entraîne pas la création d'une nouvelle personne morale. Cela signifie que la communauté d'agglomération nouvellement crée continue d'exercer les compétences du SAN prévues aux articles L. 5333-1 à L. 5333-8 du CGCT. De plus, la transformation entraîne également la suppression de l'EPA, les communautés d'agglomérations prenant en charge le rôle d'aménageur qui était jusque-là attribué à l'EPA et par la même occasion assurent le financement des opérations.
La seconde modification est le transfert des responsabilités et du patrimoine entre l'État et le SAN avant transformation. Les transferts de responsabilité et de propriété prennent la forme de conventions de sortie d'opérations d'intérêt national des villes nouvelles qui fixent les modalités.
Le , l'Établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (EPASQY) est créé. Son périmètre d'action couvre alors 11 communes. En 1983, 4 communes quittent le périmètre (Bois-d'Arcy, Coignières, Maurepas et Plaisir), les 7 communes restantes constituent le SAN de Saint-Quentin-en-Yvelines : Élancourt, Guyancourt, La Verrière, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux, Trappes, Voisins-le-Bretonneux[13]. En 2002, l'aménagement de la ville est considéré comme terminé, l'EPASQY est dissous le et le SAN devient la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines en 2003[14]. En 2016 la communauté d'agglomération s’agrandit de cinq communes (Villepreux, Les Clayes-Sous-Bois, Plaisir, Maurepas et Coignières), elle regroupe actuellement 12 villes.
En 1968 est décidée la création de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau près de Lyon, avec pour objectif de créer une agglomération dans cette région de l'Isère, pôle créant un lien entre l'agglomération lyonnaise et celle de Chambéry. Une mission d'étude est créée en 1969 et l'établissement public d'aménagement de L'Isle-d'Abeau (EPIDA) est créé le . Le périmètre d'OIN défini la même année concerne 21 communes du nord de l'Isère. En 1983, avec la loi Rocard, 16 communes quittent le syndicat mais leur territoire reste dans le périmètre de l'EPIDA. Seules cinq communes souhaitent former le nouveau SAN : Four, L'Isle-d'Abeau, Saint-Quentin-Fallavier, Vaulx-Milieu, Villefontaine[15]. En 2007, le SAN est transformé en communauté d'agglomération Porte de l'Isère. Début 2009, l'EPIDA est transformé en établissement public d'aménagement Nord-Isère (EPANI)[16]. L'EPANI cesse son activité le ; ses compétences d'aménageur sont transférées à la communauté d'agglomération[17].
En 1967, la création d'une ville nouvelle du Vaudreuil est décidée : l'objectif est à la fois d'accueillir des activités venues de la région parisienne et de décongestionner l'agglomération rouennaise. Une mission d'aménagement est mise en place en 1968 et l'Établissement public d'aménagement de la Ville Nouvelle du Vaudreuil (EPV) est créé en . Le cas de Vaudreuil est particulier : on décide de maintenir le cadre communal. Pour cela, un « ensemble urbain » est créé dans un premier temps par démembrement d'une partie du territoire de huit communes de l'Eure : Incarville, Saint-Étienne-du-Vauvray, Saint-Pierre-du-Vauvray, Léry, Porte-Joie, Poses, Tournedos-sur-Seine et Le Vaudreuil. Cet ensemble est transformé en commune à part entière en 1981 sous le nom de Le Vaudreuil-Ville. L'aménagement urbain fait l'objet d'un seul et même projet d'aménagement coordonné par l'agence d'architectes Atelier de Montrouge. La ville prend le nom de Val-de-Reuil en 1984. En , l'aménagement de la ville est considéré comme terminé et l'EPV est dissous[18].
Marne-la-Vallée
Place Toscane à Serris, secteur Val d'Europe de Marne-la-Vallée
En 1969, la création d'une ville nouvelle à proximité de Fos-sur-Mer, au nord-ouest de Marseille est acté. L'Établissement d'aménagement des rives de l'Étang-de-Berre (EPAREB) est créé en pour intervenir sur quatre communes : Fos-sur-Mer, Istres, Miramas et Vitrolles. Cette dernière commune est associée simplement à la ville nouvelle et n'adhère pas au SCA ni au SAN[20]. En , il est décidé de mettre fin à l'aménagement de la ville nouvelle. L'EPAREB est dissous le [21]. Cependant, le SAN dénommé Ouest Provence, décide de ne pas adopter le statut de communauté d'agglomération et voit l'arrivée de trois nouvelles communes (Cornillon-Confoux, Grans et Port-Saint-Louis-du-Rhône) qui n'ont jamais appartenu à la ville nouvelle[22].
Melun-Sénart devenue Sénart
Chantier du quartier des cités-unies à Savigny-le-Temple à Sénart en 2006
C'est la dernière des villes nouvelles créées. Le périmètre défini en 1973 couvre 18 communes de l'Essonne et de Seine-et-Marne. L'Établissement Public d'Aménagement de Melun-Sénart (devenu EPASENART) est créé par décret du . L'objectif n'est pas alors de créer un nouveau centre urbain mais un espace polycentrique pour en contrôler l'urbanisation entre l'agglomération d'Évry, l'extrémité de la banlieue parisienne autour du Val d'Yerres, et l'agglomération de Melun, chef-lieu historique de Seine-et-Marne. Pour cela, trois secteurs d'aménagement sont tracés : « Bords de Seine - Rive droite » à l'ouest, « Val-d'Yerres - Lieusaint-Moissy » au nord-est et « Grand Melun » au sud[23].
À la suite du départ des communes périphériques de la ville et notamment de Melun, la ville nouvelle a pu se recentrer sur un projet central et s'est fixé l'objectif de créer un nouveau centre-ville appelé Carré Sénart. L'aménagement de la ville nouvelle est toujours en cours[25]. Le , le SAN de Sénart-Ville Nouvelle devient la communauté d'agglomération de Sénart et rejoint la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart un an après, tout comme le SAN de Sénart en Essonne.
Bien qu'elles n'aient pas atteint les projections de départ, les villes nouvelles et les structures qui leur ont succédé (syndicat d'agglomération nouvelle, communauté d'agglomération, ou simple commune) abritent en 2013 un peu plus d'un million d'habitants.
Les 5 villes nouvelles franciliennes abritent 850 000 personnes et ont absorbé jusqu'à la moitié de la croissance démographique en Île-de-France entre 1975 et 1990. Depuis, elles n'en accueillent plus qu'un sixième.
Marne-la-Vallée est la plus peuplée avec 291 000 habitants répartis sur 27 communes et 3 départements.
Cergy-Pontoise compte 190 000 habitants sur 13 communes et 2 départements.
Sénart compte 117 000 habitants sur 12 communes et 2 départements.
Évry Centre Essonne qui a repris le périmètre de la ville nouvelle d’Évry compte 115 000 habitants répartis sur 6 communes de l'Essonne.
Hors Île-de-France :
La plus peuplée est Ouest Provence (ex Rives de l'Étang de Berre) avec ses 99 000 habitants installés dans 6 communes des Bouches-du-Rhône.
Villeneuve-d'Ascq (ex Lille-Est) compte 63 000 habitants, après la fusion de 3 communes dans le département du Nord.
L'Isle-d'Abeau regroupe 42 500 habitants dans 5 communes de l'Isère.
Val-de-Reuil compte 13 500 habitants dans le département de l'Eure.
La mémoire des villes nouvelles
Une première mission de réflexion, dite « Mission Roullier », du nom de Jean-Eudes Roullier, inspecteur général des finances qui l'a dirigée, est lancée en 1999. Un Comité interministériel d’histoire et d’évaluation des villes nouvelles est ensuite constitué en 2001[26], dont les travaux s'achèvent en 2005[27],[28]. Il a participé à constituer un corpus de travaux de recherches, universitaires ou non, sur le sujet des villes nouvelles et de leur évolution.
Composition du Comité du programme d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises
Au niveau local, des actions pour collecter la mémoire des premiers habitants de la ville nouvelle ont été lancées très rapidement. C'est le cas notamment autour du Musée de la ville de Saint-Quentin-en-Yvelines créé dès 1977, sous la forme d'un écomusée.
Références
↑ a et bLoïc Vadelorge, Agrandir Paris (1860-1970), Éditions de la Sorbonne, coll. « Histoire contemporaine », , 440 p. (ISBN978-2-85944-864-6, lire en ligne), p. 357–371
↑Claude Cottour, Une brève histoire de l’aménagement de Paris et sa région, Paris, DREIF/DUSD, , 132 p. (lire en ligne), « Chapitre 4 : La planification à l’échelle de la région parisienne - Le plan d’aménagement et d’organisation générale de la région parisienne de 1960 (PADOG) », p. 69-74
↑Loïc Vadelorge, « Généalogie d'un mythe : les établissements publics d'aménagement des villes nouvelles », Espaces et sociétés, vol. 1, no 119, , p. 37-54 (lire en ligne)
↑Voir par exemple : Bernard Elissalde, dir., Marne-la-Vallée, une vision optimiste de l’avenir, éd. du Moniteur, 1991, particulièrement le chapitre « Le temps des doutes », p. 67-79
↑« L'EPAREB », sur Archives départementales des Bouches-du-Rhône (consulté le )
↑« L'historique », sur Ouest Provence (consulté le )
↑Construire la ville : L'urbanisme en Seine-et-Marne au XXe siècle, Dammarie-lès-Lys, Archives départementales de Seine-et-Marne, coll. « Mémoire et Documents », (ISBN978-2-86077-039-2 et 2-86077-039-9, BNF40974444)
↑« Rapport final de la mission », sur Programme interministériel d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises, (consulté le )
↑Loïc Vadelorge, « Le programme d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles : Bilan et perspectives de la recherche historique », Espaces et Sociétés, no 130 « L'histoire dans la recherche urbaine », , p. 27–40 (DOI10.3917/esp.130.0027, lire en ligne).
Loïc Vadelorge (dir.), Eléments pour une histoire des villes nouvelles : actes du séminaire Temporalités et représentations des villes nouvelles, [2002-2003], Paris, Le Manuscrit, , 261 p. (ISBN2-7481-4528-3)
Loïc Vadelorge (dir.), Gouverner les villes nouvelles, Le Manuscrit, , 405 p. (ISBN2-7481-6250-1)
Lion Murard et François Fourquet, La naissance des villes nouvelles : Anatomie d'une décision (1961-1969), Marne-la-Vallée, Presses de l'École nationale des Ponts et Chaussées, , 291 p. (ISBN2-85978-387-3)
Les villes nouvelles : Atlas statistique 1968-1999, Saint-Quentin-en-Yvelines, INSEE Ile-de-France, , 72 p. (ISBN2-11-057183-7)
Loïc Vadelorge (dir.), « La mémoire des villes nouvelles, dossier spécial », Ethnologie française, vol. 1, no 119, (lire en ligne)
« Dossier Les Villes nouvelles, 30 ans après », Espaces et sociétés, no 119, (lire en ligne)
Anne Querrien, Loïc Vadelorge, Viviane Claude et Laurent Devisme, « Les visages de la ville nouvelle (dossier spécial) », Les Annales de la recherche urbaine, no 98,
