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Liste des anciennes communes de l'Aube

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de l'Aube : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Dans le département, le tissu communal est resté particulièrement stable depuis plus de 200 ans.

De 452 communes en 1800[Note 1], le nombre était encore de 441 en 1970.

Il est vrai qu'une cinquantaine d'entre elles, trop petites, ont été poussées à se regrouper avant même l'année 1800, n'ayant ainsi connu qu'une existence éphémère. Depuis lors, les regroupements entre communes n'ont été que ponctuels. Un petit frémissement de regroupements a pu être observé à la suite de la loi Marcellin dans les années 1970, tandis que le statut de commune nouvelle de 2010 n'a pas réussi à redonner un véritable élan dans le mouvement de ces regroupements. Aujourd'hui le département compte 431 communes (au 1er janvier 2024).

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département de l'Aube

Fusions

Nom de la

nouvelle commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Aix-Villemaur-Pâlis Aix-en-Othe commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 1]
Pâlis
Villemaur-sur-Vanne
Ramerupt Ramerupt fusion simple (Arrêté)[Off. 2]
Romaines
Bragelogne-Beauvoir Bragelogne fusion association (Arrêté)[Off. 3]
Beauvoir-sur-Sarce
Charmont-sous-Barbuise Charmont-sous-Barbuise fusion association

(fusion simple depuis le 1-10-1977)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 4]
Fontaine-Luyères
Trouans Trouan-le-Petit fusion simple (Arrêté)[Off. 5]
Trouan-le-Grand
Val-d'Orvin Bourdenay

(commune rétablie en 1999)

fusion association

(dissoute en 1999)

(Arrêté)[Off. 5]
Bercenay-le-Hayer

(commune rétablie en 1999)

Trancault

(commune rétablie en 1999)

Rhèges-Bessy Rhèges

(commune rétablie en 1990)

fusion association

(dissoute en 1990)

(Arrêté)[Off. 6]
Bessy

(commune rétablie en 1990)

Ferreux-Quincey Ferreux fusion association (Arrêté)[Off. 7]
Quincey
Plancy-l'Abbaye Plancy-l'Abbaye fusion simple (Arrêté)[Off. 8]
Viâpres-le-Grand
Val-d'Auzon Auzon-les-Marais fusion simple (Arrêté)[Off. 9]
Montangon
Villehardouin
Plancy-l'Abbaye Plancy fusion (Arrêté)[Off. 10]
L'Abbaye-sous-Plancy
La Louptière-Thénard La Louptière-Thénard fusion (Arrêté)[Off. 11]
Plessis-Gatebled
Chavanges Chavanges fusion (Arrêté)[Off. 12] [C.O.G. 2]
Chassericourt
Isle-Aubigny Isle-sous-Ramerupt fusion (Arrêté) 15 juin 1965[C.O.G. 2]
Aubigny
Saint-Jean-de-Bonneval Saint-Jean-de-Bonneval fusion (Décret)[Off. 13]
Prunay-Saint-Jean
Troyes Troyes fusion (Loi)
Saint-Martin-ès-Vignes
Saint-Benoist-sur-Vanne Saint-Benoist-sur-Vanne fusion (Loi)[Off. 14]
Courmononcle
Saint-Aubin Saint-Aubin fusion (Ordonnance)[Cass. 1]
La Chapelle-Godefroix
Trancault Trancault fusion (Ordonnance)[Cass. 2]
Charmesseaux
La Villeneuve-aux-Riches-Hommes
Amance Amance fusion (Ordonnance)[Cass. 3]
La Ville-aux-Bois-lès-Vendeuvre
Chauffour-lès-Bailly Chauffour fusion (Décret)[Off. 15]

(17 thermidor an 12)

Bailly
Ville-sous-la-Ferté Ville-sous-la-Ferté fusion 1797[Cass. 4]
Clairvaux
Les Bordes Les Bordes fusion 1795-1796[Cass. 5]
Bray
Virloup (une partie)
Isle-Aumont Isle-Aumont fusion
Virloup (une partie)
Bréviandes Bréviande-Saint-Léger fusion 1795-1796[Cass. 6]
Bréviande-Sancey
Villepart
Buchères Buchères fusion 1795-1796[Cass. 7]
Courgerennes
Creney Creney fusion 1795-1796[Cass. 8]
Argentolle
Dosches Dosches fusion 1795-1796[Cass. 9]
Rosson
Lusigny Lusigny fusion 1795-1796[Cass. 10]
Beaumont-Larrivour
Macey Macey fusion 1795-1796[Cass. 11]
Mesnil-Vallon
Montaulin Montaulin fusion 1795-1796[Cass. 12]
Daudes
Montabert
Moussey Moussey fusion 1795-1796[Cass. 13]
Savoye
Piney Piney fusion 1795-1796[Cass. 14],[Cass. 15]
Brantigny
Rachizy
Villevoque
Villiers-le-Brûlé
Prunay-le-Sec[Note 2] Prunay-le-Sec fusion 1795-1796[Cass. 16]
Belleville
Rosières Rosières fusion 1795-1796[Cass. 17]
Viélaines
Rouilly-Sacey Rouilly-en-Champagne fusion 1795-1796[Cass. 18]
Sacey
Rouilly-Saint-Loup Rouilly-Saint-Loup fusion 1795-1796[Cass. 19]
Menois
Rouillerot
Saint-André Saint-André fusion 1795-1796[Cass. 20]
Échenilly
Saint-Germain Saint-Germain fusion 1795-1796[Cass. 21]
Chevillèles
Saint-Léger-près-Troyes Saint-Léger-près-Troyes fusion 1795-1796[Cass. 22]
Cervey
Saint-Lyé Saint-Lyé fusion 1795-1796[Cass. 23]
Barberey-aux-Moines
Riancey
Sainte-Maure Sainte-Maure fusion 1795-1796[Cass. 24]
Culoison
Vanne
Troyes Troyes fusion 1795-1796[Cass. 25]
Croncels-Saint-Gilles
Verrières Verrières fusion 1795-1796[Cass. 26]
Saint-Aventin-lès-Verrières
Saint-Martin-les-Daudes
Villechétif Villechétif fusion 1795-1796[Cass. 27]
Belley
Villemereuil Villemereuil fusion 1795-1796[Cass. 28]
Biernes
Arrentières Arrentières fusion 1790-1794[Cass. 29]
Vermonfays
Avirey-Lingey Avirey-le-Bois fusion 1790-1794[Cass. 30]
Lingey
Bar-sur-Seine Bar-sur-Seine fusion 1790-1794[Cass. 31]
Avalleur
La Borde
Villeneuve
Celles-sur-Ource Celles-sur-Ource fusion 1790-1794[Cass. 32]
Mores
Les Loges-Margueron Les Loges-Margueron fusion 1790-1794[Cass. 33]
Palluau
Maraye-en-Othe Maraye-en-Othe fusion 1790-1794[Cass. 34]
La Perrière
Mathaux Mathaux fusion 1790-1794[Cass. 35]
L'Étape
Poivres Poivres fusion 1790-1794[Cass. 36]
Sainte-Suzanne
Pont-Sainte-Marie Pont-Sainte-Marie fusion 1790-1794[Cass. 37]
Pont-Hubert
Puits-et-Nuisement Le Puits fusion 1790-1794[Cass. 38]
Nuisement
Les Riceys Ricey-Hauterive fusion 1790-1794[Cass. 39]
Ricey-le-Bas
Ricey-le-Haut
Rilly-Sainte-Syre Rilly fusion 1790-1794[Cass. 40]
Sainte-Syre
Vendeuvre Vendeuvre fusion 1790-1794[Cass. 41]
Val-Suzenay
Barbuise Barbuise fusion 1790
Courtavant

Créations

Nouvelle commune Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Bercenay-le-Hayer Val-d'Orvin Démembrement

et suppression (rétablissement)

(Arrêté)[Off. 16]
Bourdenay
Trancault
Bessy Rhèges-Bessy Démembrement

et suppression (rétablissement)

(Arrêté)

(Arrêté)[Off. 17]

Rhèges
Eaux-Puiseaux Auxon Démembrement (Loi)[Off. 18]

Modifications de nom officiel

Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Noë-les-Mallets Noé-les-Mallets (Décret)[Off. 19]
Neuville-sur-Vannes Neuville-sur-Vanne (Décret)[Off. 20]
Longeville Longeville-sur-Mogne (Décret)[Off. 21]
Barberey Barberey-Saint-Sulpice (Décret)[Off. 22]
Rosnay Rosnay-l'Hôpital (Décret)[Off. 23]
Ville-aux-Bois La Ville-aux-Bois
Villenauxe Villenauxe-la-Grande
Pars Pars-lès-Romilly (Décret)[Off. 24]
Saint-Étienne Saint-Étienne-sous-Barbuise (Décret)[Off. 25]
Saint-Nabord Saint-Nabord-sur-Aube (Décret)[Off. 26]
Pouan Pouan-les-Vallées (Décret)[Off. 27]
Chessy Chessy-les-Prés (Décret)[Off. 28]
Crespy Crespy-le-Neuf
Villemoiron Villemoiron-en-Othe
Marnay Marnay-sur-Seine (Décret)[Off. 29]
Champigny Champigny-sur-Aube (Décret)[Off. 30]
Coursan Coursan-en-Othe
Saint-Julien Saint-Julien-les-Villas
Soulaines Soulaines-Dhuys
Beauvoir Beauvoir-sur-Sarce (Décret)[Off. 31]
Auzon Auzon-les-Marais (Décret)[Off. 32]
Avant Avant-lès-Marcilly
Avant Avant-lès-Ramerupt
Blaincourt Blaincourt-sur-Aube
Les Bordes Les Bordes-Aumont
Briel Briel-sur-Barse
Buxières Buxières-sur-Arce
Chalette Chalette-sur-Voire
Champignol Champignol-lez-Mondeville
Charmont Charmont-sous-Barbuise
Courcelles Courcelles-sur-Voire
Creney Creney-près-Troyes
Éguilly Éguilly-sous-Bois
Étrelles Étrelles-sur-Aube
Fay Fay-lès-Marcilly
Fays Fays-la-Chapelle
Fresnoy Fresnoy-le-Château
Lignol Lignol-le-Château
Longchamp Longchamp-sur-Aujon
Longpré Longpré-le-Sec
Longueville Longueville-sur-Aube
Lusigny Lusigny-sur-Barse
Maisons Maisons-lès-Chaource
Maisons Maisons-lès-Soulaines
Maizières Maizières-lès-Brienne
Marigny Marigny-le-Châtel
Merrey Merrey-sur-Arce
Molins Molins-sur-Aube
Montceaux Montceaux-lès-Vaudes
Montigny Montigny-les-Monts
Montmartin Montmartin-le-Haut
Montmorency Montmorency-Beaufort
Montreuil Montreuil-sur-Barse
Les Noës Les Noës-près-Troyes
Orvilliers Orvilliers-Saint-Julien
Pars Pars-lès-Chavanges
Le Pavillon Le Pavillon-Sainte-Julie
Perthes Perthes-lès-Brienne
Plaine Plaines-Saint-Lange
Pouy Pouy-sur-Vannes
Rosières Rosières-près-Troyes
Rouvres Rouvres-les-Vignes
Saint-André Saint-André-les-Vergers
Saint-Christophe Saint-Christophe-Dodinicourt
Saint-Hilaire Saint-Hilaire-sous-Romilly
Saint-Nicolas Saint-Nicolas-la-Chapelle
Saint-Remy Saint-Remy-sous-Barbuise
Verpillières Verpillières-sur-Ource
Villette Villette-sur-Aube
Viviers Viviers-sur-Artaut
Yèvres Yèvres-le-Petit
Ervy Ervy-le-Châtel (Décret)[Off. 33]
Villemaur Villemaur-sur-Vanne (Décret)[Off. 34]
Mailly Mailly-le-Camp (Décret)[Off. 35]
Mâcon Fontaine-Mâcon (Décret)[Off. 36]
Loches Loches-sur-Ource (Décret)[Off. 37]
Celles Celles-sur-Ource (Décret)[Off. 38]
Brienne-Napoléon Brienne-le-Château (Décret)[Off. 39]
La Louptière La Louptière-Thénard (Décret)[Off. 40]
Fontaine-Saint-Georges Fontaine-les-Grès (Décret)[Off. 41]
Pont-le-Roi Pont-sur-Seine (Décret)[Off. 42]
Brienne Brienne-Napoléon (Décret)
Vendeuvre Vendeuvre-sur-Barse (Arrêté)[Off. 43]
Saint-Pierre-de-Bossenay[Note 3] Rigny-la-Nonneuse (Ordonnance)[Off. 44]
Saint-Martin-la-Fosse Saint-Martin-de-Bossenay[Note 4] (Loi)[Off. 45]
Prunay-le-Sec Prunay-Belleville (Ordonnance)
Chassenay Chacenay 1792
Perthe-en-Rothières La Perthe

Avant la Révolution

Changements définitifs de noms à l'époque révolutionnaire

Changements provisoires de noms à l'époque révolutionnaire

Modifications de limites communales

Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

précisions Date (et nature)

de la décision

Jully-sur-Sarce Fouchères 8 habitants (Arrêté)
Saint-Phal Fays-la-Chapelle Superficie de 48 a 73 ca (Décret)[Off. 46]
Fays-la-Chapelle Saint-Phal Superficie de 38 a 4 ca
Saint-André-les-Vergers La Rivière-de-Corps 7 habitants

Superficie de 18 ha 59 a 88 ca

(Décret)[Off. 47]
La Rivière-de-Corps Saint-André-les-Vergers Superficie de 9 ha 14 a 56 ca
Saint-Julien-les-Villas Troyes Superficie de 1 ha 20 a 16 ca (Décret)[Off. 48]
Troyes Saint-Julien-les-Villas 2 habitants (Décret)
Sainte-Savine La Chapelle-Saint-Luc Superficie de 3 ha 58 a 6 ca (Décret)[Off. 49]
Saint-Phal Crésantignes Superficie de 61 a 18 ca (Décret)[Off. 50]
Crésantignes Saint-Phal Superficie de 94 a 35 ca
La Chapelle-Saint-Luc Les Noës-près-Troyes Superficie de 3 ha 9 a 77 ca (Décret)[Off. 51]
Chappes Saint-Parres-lès-Vaudes 4 habitants (Décret)[Off. 52],[Off. 53]
Saint-André-les-Vergers

Rosières-près-Troyes

Rosières-près-Troyes

Saint-André-les-Vergers

(Arrêté)[Off. 54]
Rosières-près-Troyes Troyes 141 habitants (Arrêté)[Off. 55]
Trannes Bossancourt Lieux-dits de Bas de Bossancourt, les Catelles de Bossancourt

et de l'Enterrement du Diable

(Loi)[Off. 56]
Saint-Mesmin Fontaine-les-Grès Hameau du Petit Saint-Mesmin (Loi)[Off. 57]
Nogent-sur-Seine

Saint-Aubin

Saint-Aubin

Nogent-sur-Seine

(Ordonnance)[Off. 58]
Saint-Pierre-de-Bossenay[Note 3] Saint-Martin-la-Fosse[Note 4] Hameau de Bossenay (Loi)[Off. 45]

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Bercenay-le-Hayer 10038 Arrêté préfectoral du Bourdenay Val-d'Orvin D Arrêté préfectoral du Val-d'Orvin reprend le nom de Bourdenay
Trancault 10383
Beauvoir-sur-Sarce 10036 Arrêté préfectoral du Bragelogne Bragelogne-Beauvoir
Fontaine-Luyères 10152 Arrêté préfectoral du Charmont-sous-Barbuise F Arrêté préfectoral du
Quincey 10311 Arrêté préfectoral du Ferreux Ferreux-Quincey
Bessy 10043 Arrêté préfectoral du Rhèges Rhèges-Bessy D Arrêté préfectoral du Rhèges-Bessy reprend le nom de Rhèges

Notes et références

Notes

  1. On peut se faire une idée de la composition de la trame communale en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de l'Aube », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 3, no 103,‎ , p. 361-366 (lire en ligne)
  2. Ce n'est qu'en 1840 que la commune sera rebaptisée "Prunay-Belleville"
  3. a et b Le transfert du hameau de Bossenay dans une autre commune va ainsi entraîner le changement de nom de cette commune, un peu plus tard en 1845, devenant ainsi "Rigny-la-Nonneuse".
  4. a et b La loi ne précise pas expressément de changement de nom : il s'agit d'une déduction, à la suite du transfert du hameau de Bossenay dans cette commune, qui prend ainsi le nom de "Saint-Martin-de-Bossenay".

Sources officielles

  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Aix-Villemaur-Pâlis », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  2. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7892 (lire en ligne Accès limité)
  3. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4987 (lire en ligne Accès limité)
  4. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 892 (lire en ligne Accès limité)
  5. a et b « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 502 (lire en ligne Accès limité)
  6. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 480 (lire en ligne Accès limité)
  7. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12784 (lire en ligne Accès limité)
  8. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7312 (lire en ligne Accès limité)
  9. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5149 (lire en ligne Accès limité)
  10. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12196 (lire en ligne Accès limité)
  11. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10600 (lire en ligne Accès limité)
  12. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6364 (lire en ligne Accès limité)
  13. « Le Président de la République française (...) décrète... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4261-4262 (lire en ligne)
  14. « Loi qui réunit la commune de Courmononcle à celle de Saint-Benoît-sur-Vanne (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3,‎ , p. 1572 (lire en ligne)
  15. « Décret impérial n° 165 qui réunit (...) les communes de Bailly et Chauffour (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 1,‎ 30 thermidor an 12, p. 216 (lire en ligne)
  16. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 20038 (lire en ligne Accès limité)
  17. « Arrêtés (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de commune) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 15214 (lire en ligne Accès limité)
  18. « Loi qui distrait cinq hameaux de la commune d'Auxon (Aube) pour en former une commune distincte sous le nom d'Eaux-Puiseaux », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 3,‎ , p. 514 (lire en ligne)
  19. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  20. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  21. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 6361 (lire en ligne Accès limité)
  22. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2643 (lire en ligne Accès limité)
  23. « Décret (…) portant changement de nom de communes du département de l'Aube », Journal officiel de la République française,‎ , p. 613 (lire en ligne Accès limité)
  24. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Pars (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4746 (lire en ligne Accès limité)
  25. « Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4975 (lire en ligne)
  26. « Le Président de la République française (...) décrète (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8240 (lire en ligne)
  27. « Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10896 (lire en ligne)
  28. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 20902 (lire en ligne)
  29. « Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 14428 (lire en ligne)
  30. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10190 (lire en ligne)
  31. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4154 (lire en ligne)
  32. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2335 (lire en ligne)
  33. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6217 (lire en ligne)
  34. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 786 (lire en ligne)
  35. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 278 (lire en ligne)
  36. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7393 (lire en ligne)
  37. « Par décret du Président de la République, en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7991 (lire en ligne)
  38. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 766 (lire en ligne)
  39. « Décret du Président de la République française n° 10003 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 21,‎ , p. 924 (lire en ligne)
  40. « Décret impérial n° 12806 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 24,‎ , p. 607 (lire en ligne)
  41. « Décret impérial n° 6265 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 196 (lire en ligne)
  42. « Décret impérial n° 180 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1,‎ , p. 303 (lire en ligne)
  43. « Arrêté du Président du Conseil des ministres n° 755 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2,‎ , p. 515 (lire en ligne)
  44. « Ordonnance du roi n° 12327 portant ... (Art. 13) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 726 (lire en ligne)
  45. a et b « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 26 (lire en ligne)
  46. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de l'Aube », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3138 (lire en ligne Accès limité)
  47. « Décret (...) portant modification de limites territoriales de communes et de cantons », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2295 (lire en ligne Accès limité)
  48. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8038 (lire en ligne Accès limité)
  49. « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 5360 (lire en ligne Accès limité)
  50. « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 7132 (lire en ligne Accès limité)
  51. « Décret (...) portant modification des circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5884 (lire en ligne Accès limité)
  52. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6765 (lire en ligne Accès limité)
  53. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes - Rectificatif », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1961 (lire en ligne Accès limité)
  54. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5972 (lire en ligne Accès limité)
  55. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10906 (lire en ligne Accès limité)
  56. « Loi qui distrait des territoires de la commune de Trannes et les réunit à la commune de Bossancourt (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29,‎ , p. 749 (lire en ligne)
  57. « Loi qui distrait le hameau du Petit-Saint-Mémin et un territoire de la commune de Saint-Mémin et les réunit à la commune de Fontaine-lès-Grès (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 653 (lire en ligne)
  58. « Ordonnance du roi n° 13622 portant ... (Art. 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 34,‎ , p. 583-584 (lire en ligne)

Autres références

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  2. a et b « Historique des communes Aube 1964-1966 », sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale La Chapelle-Godefroix », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Charmesseaux », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Amance », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Clairvaux », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Virloup », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Villepart », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Courgerennes », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale Argentolle », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Rosson », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale Beaumont-Larrivour », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Mesnil-Vallon », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Daudes », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Savoye », sur École des hautes études en sciences sociales
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  21. « Notice communale Chevillelles », sur École des hautes études en sciences sociales
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  31. « Notice communale Avalleur », sur École des hautes études en sciences sociales
  32. « Notice communale Mores », sur École des hautes études en sciences sociales
  33. « Notice communale Palluau », sur École des hautes études en sciences sociales
  34. « Notice communale La Perrière », sur École des hautes études en sciences sociales
  35. « Notice communale L'Etape », sur École des hautes études en sciences sociales
  36. « Notice communale Sainte-Suzanne », sur École des hautes études en sciences sociales
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  38. « Notice communale Nuisement », sur École des hautes études en sciences sociales
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Sources

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