Pays d'Aix

	Pays d'Aix
Administration
Pays	France
Forme	Territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Siège	Aix-en-Provence
Communes	36
Président	Gérard Bramoullé (LR)
Date de création	1er janvier 2016
Code SIREN	20005480700116
Démographie
Population	393 981 hab. (2018)
Densité	295 hab./km2
Géographie
Superficie	1 333,34 km2
Localisation
	; Le territoire du pays d'Aix au sein de la métropole.
Liens
Site web	agglo-paysdaix.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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Le pays d'Aix est un territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Le territoire comprend les 36 communes précédemment membres de la communauté d'agglomération du pays d'Aix qui a fusionné au sein de la métropole le 1^er janvier 2016.

Communes membres

Le territoire du pays d'Aix est créé par un décret du 23 novembre 2015. Il comprend les 36 communes qui étaient jusqu'au 1^er janvier 2016 membres de la communauté d'agglomération du pays d'Aix^[1].

Communes du territoire du pays d'Aix et leur représentation au sein des conseils^[2]
Commune	Population	Conseillers
Aix-en-Provence	143 006	17
Beaurecueil	545	1
Bouc-Bel-Air	14 477	1
Cabriès	9 492	1
Châteauneuf-le-Rouge	2 171	1
Coudoux	3 564	1
Éguilles	7 579	1
Fuveau	9 638	1
Gardanne	20 407	1
Gréasque	4 033	1
Jouques	4 377	1
Lambesc	9 459	1
Meyrargues	3 738	1
Meyreuil	5 371	1
Mimet	4 591	1
Les Pennes-Mirabeau	21 361	1
Pertuis (Vaucluse)	19 523	1
Peynier	3 233	1
Peyrolles-en-Provence	4 912	1
Puyloubier	1 817	1
Le Puy-Sainte-Réparade	5 476	1
Rognes	4 777	1
La Roque-d'Anthéron	5 461	1
Rousset	4 730	1
Saint-Antonin-sur-Bayon	127	1
Saint-Cannat	5 644	1
Saint-Estève-Janson	379	1
Saint-Marc-Jaumegarde	1 193	1
Saint-Paul-lès-Durance	889	1
Simiane-Collongue	5 534	1
Le Tholonet	2 369	1
Trets	10 919	1
Vauvenargues	1 032	1
Venelles	8 349	1
Ventabren	5 067	1
Vitrolles	33 880	4

Administration

Conseil de territoire

Le conseil de territoire comprend 58 membres qui siègent également au sein du conseil métropolitain. Jusqu'aux élections de 2020, le conseil de territoire comptait également les conseillers précédemment membres du conseil communautaire du Pays d'Aix^[3]^,^[4]^,^[5].

Exécutif

Le conseil de territoire élit son président et peut élire jusqu'à 15 vice-présidents^[6]^,^[3].

Le 23 mars 2016, Maryse Joissains-Masini est élue présidente du conseil de territoire. Elle était précédemment présidente de la communauté d'agglomération du pays d'Aix^[7]. Elle est réélue le 15 juillet 2020. À la suite de la démission de Maryse Joissains-Masini, Gérard Bramoullé est élu président du conseil de territoire le 30 novembre 2021^[8].

Président : Gérard Bramoullé (LR), premier adjoint au maire d'Aix-en-Provence
1^er vice-président : Roger Pellenc (DVD), maire de Pertuis
2^e vice-président : Robert Dagorne (LC), maire d'Éguilles
3^e vice-président : Michel Boulan (LR), maire de Châteauneuf-le-Rouge
4^e vice-président : Arnaud Mercier (LR), maire de Venelles
5^e vice-président : Jean-David Ciot (PS), maire du Puy-Sainte-Réparade
6^e vice-président : Jean-Louis Canal (PS), maire de Rousset
7^e vice-président : Régis Martin (LR), maire de Saint-Marc-Jaumegarde
8^e vice-président : Philippe Ardhuin (LR), maire de Simiane-Collongue
9^e vice-président : Vincent Languille, maire du Tholonet
10^e vice-présidente : Béatrice Bonfillon (DVC), maire de Fuveau
11^e vice-président : Loïc Gachon (PS), maire de Vitrolles
12^e vice-président : Michel Amiel (DVC), maire des Pennes-Mirabeau
13^e vice-président : Guy Barret (DVD), maire de Coudoux
14^e vice-président : Jacky Gérard (PS), maire de Saint-Cannat
15^e vice-président : Bernard Ramond (LR), maire de Lambesc
Conseiller stratégique auprès du président : Claude Filippi (LR), maire de Ventabren

Compétences

Article connexe : Compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

À l'inverse de la communauté d'agglomération précédente ou des territoires de la métropole du Grand Paris, le territoire du pays d'Aix n'a pas de personnalité morale : c'est un organe déconcentré qui agit pour le compte du conseil de la métropole^[9].

Le conseil de territoire émet des avis aux questions soumises au conseil métropolitain et reçoit — de manière obligatoire de 2016 à 2020, puis selon le vote du conseil métropolitain à partir de 2020 — l'exercice de certaines compétences de la métropole.

Le territoire et le conseil métropolitain sont liés par « un pacte de gouvernance, financier et fiscal » adopté à la majorité des deux tiers par le conseil de territoire. Ce pacte définit la stratégie dans l'exercice des compétences, les relations financières et la gestion du personnel^[10]^,^[11].

Références

Voir aussi

Bibliographie

Mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence, Métropole mode d'emploi, Marseille, 2015 (lire en ligne)

[1] Décret n° 2015-1520 du 23 novembre 2015 portant fixation des limites des territoires de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

[2] Mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence 2015, p. 19

[M14-3] {a et b} Mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence 2015, p. 14

[4] Article L5218-4 du Code général des collectivités territoriales

[RDFX1412429L-5] Art. 51 de la loi n^o 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

[6] Art. L5218-6 du Code général des collectivités territoriales

[7] « Teissier, Isnard, Joissains, Barthélémy et Charroux élus présidents de territoire », sur Marsactu, 23 mars 2016

[8] « Gérard Bramoullé (LR) élu président du conseil de territoire du Pays d'Aix », sur Gomet, 30 novembre 2021 (consulté le 15 juin 2022).

[9] Mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence 2015, p. 16

[10] Art. 55 de la loi n^o 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

[11] Art. L5218-7 du Code général des collectivités territoriales.

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