La métropole d'Aix-Marseille-Provence compte 92 communes pour 1,9 million d'habitants, soit 93 % de la population des Bouches-du-Rhône et 37 % de la population de l'ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Elle est gérée par un conseil métropolitain de 240 membres délégués par les communes qui la composent. Elle dispose de compétences en matière de développement économique, d'aménagement du territoire et de gestion de certains services publics.
La métropole d'Aix-Marseille-Provence est la plus étendue de France. Elle est subdivisée en six territoires — dont les limites correspondaient aux anciennes intercommunalités — qui, jusqu'en 2022, disposaient chacun de leur propre conseil et auxquels étaient déléguées certaines compétences de la métropole.
L'idée d'améliorer l'organisation des services locaux en fusionnant ou faisant coopérer les institutions existantes découle de la modification des conditions de mobilité et de l'extension des périmètres des bassins de vie des habitants à un territoire plus important que celui de la seule ville[1].
Toutefois, en 1966, Gaston Defferre refuse la création d'une communauté urbaine autour de Marseille en raison du risque de voir les communes communistes ou de droite de la périphérie de la ville y devenir majoritaires. Il faut alors attendre 1992 pour que soit créée une communauté de communes regroupant trois communes : Marseille, Marignane et Saint-Victoret[2]. En vertu de la loi de 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, dite « loi Chevènement », Jean-Claude Gaudin parvient à créer la communauté urbaine Marseille Provence Métropole en 2000, avec 18 communes contiguës. Mais la plupart des communes de la périphérie, dont Aix-en-Provence et Aubagne, refusent d'y être associées et créent leurs propres structures intercommunales[3].
En 2010, les conseils de développement de Marseille Provence Métropole, du Pays d'Aix et du Pays d'Aubagne se prononcent pour « une approche métropolitaine des territoires » et dénoncent « la difficulté à concrétiser des projets à l’échelle métropolitaine et à améliorer le fonctionnement de l’espace métropolitain. » Mais cette proposition est mal reçue par les élus : Sophie Joissains, adjointe à la maire d'Aix-en-Provence, s'oppose à cette idée ainsi que Jean-Claude Gaudin, maire de Marseille, qui souhaite seulement « une péréquation financière entre l’extérieur de Marseille et Marseille »[6].
En , les communes du Pays d'Aubagne organisent un référendum consultatif au cours duquel 95 % des votants votent « non » au « Grand Marseille »[7].
Finalement en 2012, les présidents des intercommunalités d'Aix, Marseille et Aubagne annoncent la création d'un pôle métropolitain pour 2013[8]. Ce projet est toutefois stoppé par la volonté du gouvernement Ayrault de créer une véritable métropole.
d'un conseil des élus composés de présidents des intercommunalités, de représentants des maires et des présidents du conseil régional et du conseil général ;
d'un conseil des partenaires ;
d'un conseil paritaire territorial de projets, instance associant les maires à l'État et créée à la demande des maires opposés au projet de métropole[13].
En effet, la majorité des élus des communes concernées est opposée à ce projet. Ils critiquent la métropole comme étant une « vision technocratique et monolithique d'une métropole centralisée, irréaliste et dangereuse », proposant à la place un « établissement public opérationnel de coopération »[14]. Selon eux, la métropole serait une « structure unique qui prendrait toutes les décisions » et ils refusent une fiscalité unique entre les différents territoires, qui favoriserait Marseille au détriment des communes environnantes plus aisées[15].
L'opposition locale[16] n'empêche toutefois pas l'adoption définitive de la création de la métropole d'Aix-Marseille-Provence par le Parlement en [17] même si le projet — originellement fixé à , est reporté à 2015 puis début 2016[18],[19] — intègre finalement la possibilité de créer des subdivisions à la métropole, les territoires, qui pourront recevoir certaines compétences[3].
La création de la métropole crée également des frictions sur le futur Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. Ainsi, un bras de fer a été engagé entre Jean-Claude Gaudin et Patrick Mennucci à ce sujet. Finalement, le texte final prévoit que les maires valident en amont le PLU avant de le transmettre à la métropole[20].
Mise en place et procédures judiciaires
La loi MAPTAM est complétée par la loi du 7 août 2015 qui précise la mise en place de la métropole. Ainsi, les communes désignent leurs délégués au conseil de la métropole avant le après quoi n'importe quel président d'une des six intercommunalités fusionnées peut convoquer le conseil afin d'élire le président, avant même que la métropole soit officiellement en place le [21]. Elle prévoit par ailleurs des dispositions transitoires jusqu'en 2020 :
les conseillers communautaires des six intercommunalités fusionnées resteront membres de droit des conseils de territoire, même s'ils ne sont pas membres du conseil métropolitain[22] ;
les directeurs généraux adjoints des services des six intercommunalités fusionnées conserveront de droit leur poste auprès du président du conseil de la métropole[23] ;
les compétences sont progressivement transférées à la métropole de 2016 à 2020.
Une convocation du conseil de la métropole est émise le par Sylvia Barthélémy, la présidente du Pays d'Aubagne, et l'élection du président de la métropole a lieu le [24] malgré la contestation judiciaire de quatre communes[25]. Jean-Claude Gaudin, maire de Marseille, est élu président de la métropole à l'issue d'une séance houleuse[26] mais, le , le conseil d'État suspend le conseil de la métropole dans l'attente de l'aboutissement de questions prioritaires de constitutionnalité au Conseil constitutionnel[27]. Le , le préfet des Bouches-du-Rhône précise que la métropole est bien juridiquement créée le et que son président « peut prendre tout acte d'administration conservatoire et urgente pour assurer la continuité des services publics »[28] mais, le , l'élection à la présidence est annulée par le tribunal administratif. Jean-Claude Gaudin demeure cependant en poste dans l'attente de l'appel[29].
Finalement, le , le Conseil constitutionnel déclare conforme à la Constitution la répartition des sièges entre les communes au sein du conseil métropolitain. Maryse Joissains, maire d'Aix-en-Provence entend « saisir la Cour européenne des droits de l'homme » et réclame « un référendum local » mais une partie des maires opposés à la métropole souhaite désormais « défendre [leurs] communes »« en tant qu’acteurs au sein de la métropole »[30]. Le , Jean-Claude Gaudin démissionne de la présidence afin qu'une nouvelle élection soit organisée et qu'elle « ne supporte plus aucune contestation »[31]. Il est réélu le [32].
Jean-Claude Gaudin, à la suite d'un accord avec le premier secrétaire du Parti socialiste des Bouches-du-Rhône Jean-David Ciot, devait mettre en place une « gouvernance partagée » en accordant trois vice-présidences au PS. Cependant, une polémique naît parmi les socialistes à la suite de la publication par deux élus d'une lettre ouverte[33] dans laquelle ils dénoncent la mise en place par Jean-Claude Gaudin« d'un système identique à celui qui a prévalu au sein des intercommunalités où le consensus entre gauche et droite s’établit autour du dépeçage des moyens d’un territoire au seul profit de ses communes ». Finalement, une partie des élus socialistes métropolitains refusent de rejoindre la majorité et ceux qui maintiennent leur candidature sont tous battus lors de l'élection des vice-présidents. Le premier exécutif est ainsi dominé par Les Républicains[30],[34].
En , le média local Marsactu révèle plusieurs affaires de corruption liées à des embauches à la Métropole qui, selon ce journal, auraient été monnayées[40],[41].
Réforme institutionnelle de la loi 3Ds
L'article 56 de la Loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (dite loi 3Ds) du remanie le régime institutionnel de la métropole, supprimant notamment les conseils de territoires dès le , restituant certaines compétences dites « de proximité » aux communes (telles que la promotion du tourisme, la gestion des cimetières ou la gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains ou les plages) et clarifiant ses relations financières avec les communes afin d'obliger les élus locaux à trouver des consensus destinés à permettre à la métropole de dégager des marges de manœuvre budgétaires suffisantes pour engager des projets structurants pour le territoire, de transport notamment. Cette réforme renforce le poids de Marseille, qui dispose de 102 sièges au conseil métropolitain sur 240[42],[43],[44].
Le , le conseil de la métropole adopte en application de la loi 3Ds une nouvelle « déclaration de l'intérêt métropolitain » clarifiant les transferts de compétences avec les communes[45].
En février 2023, la métropole annonce adhérer au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)[46].
Gestion financière
Entre l'annonce de la création de la métropole, en 2013, et la création en 2016, les EPCI constituant la future métropole ont pour la majorité augmenté les attributions de compensation (AC) à leurs communes de manière massive. Il s'agit d'une augmentation artificielle qui visait à conserver leurs dotations. 80 % de l'augmentation ne correspond à aucun transfert de charge des EPCI vers les communes et ne se justifiait donc pas explique la Cour des comptes en 2020[47],. Le pays d'Aix et le pays d'Istres ont ainsi respectivement doublé et triplé leurs attributions de compensation, tandis que la Communauté urbaine Marseille-Provence les a diminué. Des taxes et des investissements opportunistes sont aussi engagés par plusieurs EPCI, engagement financier qui incombe après la fusion à la métropole. Le pays d'Aix a ainsi multiplié ses investissements futurs peu avant la création de la métropole, de sorte que les fonds de concours aux communes « sont concentrés pour plus de 80 % sur le seul territoire du Pays d’Aix, et résultent d’engagements pris antérieurement à la création de la métropole ».
En 2019 déjà, l'ancien préfet de région Pierre Dartout souligne que les réversements aux communes représentent 63 % des dépenses de fonctionnement de la métropole, contre 28 % pour les métropoles françaises d'envergure similaire[47],[48].
En 2024, la Cour des comptes réitère ses critiques quant aux AC[49].
Périmètre
Les EPCI intégrant la métropole.La métropole d'Aix-Marseille-Provence : en rouge les communes membres faisant partie des Bouches-du-Rhône (en gris, le reste de ce département) et en marron les communes membres faisant partie d'autres départements (Pertuis dans le Vaucluse et Saint-Zacharie dans le Var).
Ce territoire est caractérisé par le fait qu'il juxtapose des zones urbanisées densément bâties et des massifs forestiers, des plaines agricoles, des vallées et des plateaux : 61 % de la superficie est occupée par des espaces naturels[54].
L'espace urbain occupe 15 % du territoire et gagne chaque année 900 hectares sur les surfaces agricoles, qui occupent encore 24 % de la superficie métropolitaine[54]. 9 communes sur 10 sont ainsi qualifiées d'urbaines mais la métropole est « multipolaire » : elle comprend deux villes de plus de 100 000 habitants, Marseille (qui représente 46 % de la population) et Aix-en-Provence (8 %), mais la population est répartie en un réseau de villes moyennes et petites[52] dont 10 ont entre 20 000 et 50 000 habitants[54].
La métropole dispose de 180 km de côtes (hors étang de Berre), dont des sites emblématiques comme la baie de La Ciotat, la Côte Bleue et les calanques de Marseille. Ces dernières font partie du parc national des Calanques dont le cœur couvre 8 500 hectares sur terre et 43 500 hectares en mer[54].
Le climat est méditerranéen. On compte en moyenne 2 800 heures d'ensoleillement par an, soit 60 % de plus que la moyenne nationale[54].
Population
Démographie
Avec 1 915 450 habitants en 2022, Aix-Marseille-Provence est la deuxième métropole française derrière le Grand Paris et devant le Grand Lyon[55]. La croissance de la population s'est ralentie ces dernières années, passant de 0,9 % de 1999 à 2006 à 0,4 % de 2006 à 2010, ce qui reste toutefois supérieur à la moyenne nationale[52]. Selon les projections, la population devrait dépasser les 2 millions d'habitants en 2038[54]. Toutefois, si elle gagne des habitants avec les régions du nord de la France, dont notamment l'Île-de-France, la métropole a un solde migratoire négatif avec le reste de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur[53].
Les mouvements au sein de la métropole sont importants. En effet, les grandes villes de Marseille et Aix-en-Provence reçoivent de nouveaux habitants mais les arrivées ne compensent pas les départs qui se font notamment vers les territoires du pays d'Aubagne et de l'Étoile et du pays salonais, dans un phénomène de périurbanisation[53].
On comptait 792 930 ménages en 2013, composés en moyenne de 2,25 personnes (une taille qui tend à rétrécir)[54]. Les personnes âgées sont plus nombreuses que dans les autres métropoles, une tendance qui devrait s'accentuer dans les années à venir[52].
Évolution démographique du territoire
1968
1975
1982
1990
1999
2010
2015
2021
1 365 063
1 520 528
1 603 840
1 633 096
1 705 626
1 831 514
1 869 055
1 911 311
Les données mentionnées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au . (Source : Insee[56])
Si 11 600 nouveaux logements sont construits par an[54], l'augmentation de la population et sa tendance à la périurbanisation créent un marché du logement très tendu. La métropole connaît une tendance à l'étalement urbain qui soumet le territoire à une forte pression foncière, notamment sur les espaces agricoles[53]. Cette pression est toutefois inégale : si 25 communes sur 92 construisent plus de 8 logements par an pour 1 000 habitants (représentant 25 % des nouvelles constructions, pour plus de 25 % des communes car celles construisant beaucoup sont plutôt plus petites que la moyenne de la métropole), 34 communes en construisent moins de 4 (représentant 12 % des nouvelles constructions), la moyenne de la métropole étant à 6 logements par an pour 1 000 habitants[54].
Malgré un revenu médian de 1 600 €, comme la moyenne nationale, la métropole d'Aix-Marseille-Provence se caractérise par de très fortes inégalités. Ainsi, le revenu fiscal moyen des habitants va de 10 000 € dans les arrondissements du centre et du nord de Marseille à 35 000 € dans certaines communes. La situation est similaire en ce qui concerne le chômage, de 9 % à Aix-en-Provence jusqu'à 30 % dans certains arrondissements de Marseille[52]. Le revenu disponible médian dans le pays d'Aix est supérieur de 22 % à celui du territoire Marseille-Provence[53].
8,6 % de la population est couverte par le RSA socle, 11 % par la CMU[54]. 349 100 habitants de la métropole vivent dans un foyer bénéficiaire des allocations familiales à bas revenus[53].
L'offre d'emploi ainsi que celle de logements sociaux sont très inégalement réparties sur le territoire[52].
L'agriculture occupe 60 600 hectares du territoire, dont 71 % sont irrigués : on compte 2 500 exploitants (un chiffre en baisse de 20 % depuis 2000) et les emplois agricoles représentent 1 % du total des emplois[54]. Le territoire d'Aix-Marseille-Provence a une longue tradition industrielle mais ce secteur subit une baisse constante depuis de nombreuses années : la part des emplois industriels dans le total a atteint 10,3 % en 2012, soit un niveau historiquement bas[53]. Le secteur tertiaire est ainsi, de loin, le principal secteur économique : 48 % des emplois relèvent du commerce, des transports ou des services et 34 % de l'administration publique, de l'enseignement, de la santé ou du social[54].
Par l'histoire et la géographie, l'activité portuaire reste très importante. Le Grand port maritime de Marseille, dont les infrastructures s'étalent de Marseille à Fos-sur-Mer, est par son trafic le 1er port français, le 2e port méditerranéen, le 5e port d'Europe et le 3e port mondial pour les hydrocarbures. Le port génère 97 100 emplois directs, indirects et induits[54].
Aix-Marseille-Provence est également une métropole touristique : 8 millions de touristes l'ont visité en 2013, dont 15 % d'étrangers. Elle abrite 258 000 lits touristiques, 53 sites de baignades contrôlés par l'Agence régionale de santé et 25 % des capacités d'accueil des bateaux de plaisance du littoral méditerranéen. 30 000 emplois sont liés au tourisme dans la métropole[54].
Emploi
La métropole d'Aix-Marseille-Provence souffre d'un déficit d'emplois : selon l'Insee, il manque 59 000 emplois pour atteindre un taux d'emploi équivalent à celui des autres métropoles[53]. Corollaire : il y avait ainsi 158 500 demandeurs d'emploi en [54]. La métropole souffre en outre d'un déficit de cadres comparés aux autres métropoles[53].
À noter que cinq communes (Marseille, Aix-en-Provence, Aubagne, Marignane et Vitrolles) concentrent 68 % des emplois de la métropole, une situation qui pousse à de nombreux déplacements domicile-travail chaque jour[53].
À partir du , la métropole gère en outre les lignes de bus Cartreize entièrement situées dans son territoire. Elle reçoit à cet effet la tutelle sur la Régie départementale des transports et la gestion du site internet d'information lepilote.com[58].
L'Agenda de la mobilité métropolitaine adopté par le conseil de la métropole en prévoit le regroupement des réseaux sous un nom unique et la création d'un abonnement intégral au cours de l'année 2017[59]. La marque La Métropole Mobilité est ainsi créée en , avant une tarification et une numérotation des lignes unifiées dans les prochaines années[60].
Mais Aix-Marseille-Provence, quadrillée par pas moins de 14 autoroutes de plus ou moins grande importance, reste une métropole quasi saturée par le trafic automobile : on enregistre chaque jour 200 000 entrées dans Marseille par l'A7 et 125 000 par l'A50. Aix-Marseille-Provence est considérée comme la métropole la plus polluée et la 4e la plus saturée[54].
En termes de recherche, les laboratoires de la métropole sont particulièrement reconnus dans les domaines de la santé, de l'agroalimentaire et des industries de la création[54].
Le Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM, Marseille) est l'un des 50 musées les plus visités du monde avec 1,8 million de visiteurs dont 600 000 entrées payantes par an. Le Musée Granet (Aix-en-Provence) accueille chaque année 284 000 visiteurs. Il y a en outre 69 musées en dehors d'Aix-en-Provence et Marseille[54].
Le territoire de la Métropole dispose d'un certain nombre de clubs professionnels et d'infrastructures sportives disséminées sur le territoire. En football, le club phare de la Métropole est l'Olympique de Marseille. Le FC Martigues et l'Aubagne FC sont les deux autres clubs évoluant en championnat nationaux de football de la Métropole, le premier évoluant en ligue 2, le second en championnat National. Aix-en-Provence est le siège du PAUC en handball et de Provence rugby pour le rugby à XV. Fos-sur-Mer accueille pour sa part le club de Provence Basket.
Concernant les infrastructures, le Stade Vélodrome de Marseille est la plus grande enceinte du territoire, suivie par le stade Parsemain, à Fos-sur-Mer. L'Arena récemment construite sur le territoire du Pays d'Aix accueille quant à elle les rencontres du PAUC. Enfin le Palais omnisports Marseille Grand Est, plus grande patinoire permanente de France accueille les rencontres de l'équipe du Marseille Hockey Club.
Compétences
La loi prévoit un transfert progressif des compétences des anciennes intercommunalités vers la métropole, ainsi que des délégations entre collectivités[64],[65] :
à partir du , la métropole n'exerce dans chaque territoire que les compétences jusque-là exercées par l'intercommunalité précédente. Toutefois, toutes les compétences délégables aux conseils des territoires sont obligatoirement déléguées, sauf si le conseil métropolitain s'y oppose à la majorité des deux tiers de ses membres[66] ;
à partir du , la métropole exerce les compétences transférées par le conseil départemental ;
à partir du , la métropole exerce toutes les compétences obligatoires d'une métropole, même celles qui n'étaient pas précédemment exercées par les anciennes intercommunalités. Les délégations obligatoires aux territoires se poursuivent ;
à partir du , les délégations obligatoires aux territoires prennent fin. Le conseil de la métropole peut décider de les renouveler à la majorité simple.
Compétences transférées par les communes
La métropole assume les compétences du bloc communal de manière progressive : de 2016 à 2017, seules celles précédemment transférées aux intercommunalités sont exercées puis, à partir de 2018, toutes les compétences d'une métropole.
De plus, le conseil de la métropole délègue certaines de ces compétences aux territoires : de manière obligatoire de 2016 à 2020 (sauf vote contraire à la majorité des deux tiers du conseil métropolitain), de manière volontaire à partir de 2020 (par un vote à la majorité simple du conseil métropolitain)[67].
Compétences du bloc communal transférées à la métropole[67]
Compétence
Conseil de la métropole
Déléguée aux territoires (de manière obligatoire 2016-2020, facultative ensuite)
Développement et aménagement économique, social et culturel
Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
(seulement schéma d'ensemble)
(dans le cadre du schéma)
Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie
Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain
Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme
Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche
(établissements de recherche seulement)
Aménagement de l'espace métropolitain
Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme ; définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain ; actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager ; constitution de réserves foncières
Organisation de la mobilité ; création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains
(seulement schémas de mobilité et de voirie)
Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires
Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares
Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications
Politique du logement ; aides financières au logement social ; actions en faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées
(seulement schéma d'ensemble)
(dans le cadre du schéma)
Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre
(seulement schéma d'ensemble)
(dans le cadre du schéma)
Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des Gens du voyage
Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville
(seulement schéma d'ensemble)
Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance
Programmes d'actions définis dans le contrat de ville
Gestion des services d'intérêt collectif
Assainissement et eau
(seulement schéma d'ensemble)
(dans le cadre du schéma)
Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums
Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz
Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains
(seulement schéma d'ensemble)
(dans le cadre du schéma)
Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Autorité concessionnaire de l'État pour les plages
À la suite de la mobilisation des maires, l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) obéit à une logique particulière : chaque territoire établit un PLU qui est ensuite approuvé par le conseil métropolitain. Toutefois, chaque commune dispose d'un droit de veto sur certaines mesures la concernant. Le conseil métropolitain peut passer outre à la majorité des deux tiers[68].
Compétences transférées par le département
La loi prévoit que la métropole négocie avec le conseil départemental le transfert à la métropole d'au moins trois compétences parmi les compétences sociales, touristiques, culturelles, d'équipements sportifs et de construction et gestion des collèges jusque-là exercées par le département. En , un accord est ainsi adopté par le conseil départemental qui prévoit le transfert à la métropole d'Aix-Marseille-Provence de[69],[70] :
Un accord porte également sur le transfert de certaines routes départementales[71] : 52,4 km de voies urbaines situées sur le territoire de Marseille-Provence sont transférés à la métropole le et 63,3 km situés dans le reste de la métropole le seront le [70].
Compétences transférables par la région et l'État
Le conseil régional peut transférer à la métropole la construction et la gestion des lycées ainsi que tout ou partie de ses compétences en matière de développement économique. La région et la métropole sont par ailleurs dans l'obligation de se concerter pour l'élaboration du schéma régional de développement économique[73].
L'État peut transférer par convention et pour une durée de six ans renouvelables certaines compétences en matière d'aide à la pierre, du droit au logement, de la gestion de la veille sociale[73].
Administration
Conseil
Fonctionnement de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.
Comme les autres métropoles françaises, la métropole d'Aix-Marseille-Provence est administrée par un conseil composé de délégués des communes membres. Le conseil est l'organe délibérant de la métropole : il règle les affaires qui sont de la compétence de la métropole et adopte son budget[50].
La composition du conseil est fixée par les règles de l'article L5211-6-1 du Code général des collectivités territoriales. Il compte 240 membres : les sièges sont répartis entre les communes en fonction de leur poids démographique et chaque commune dispose d'au moins un siège. À la création de la métropole[74],[75] :
33 communes ont autant de conseillers métropolitains qu'elles avaient de conseillers au sein de leur EPCI : les conseillers communautaires deviennent conseillers métropolitains ;
58 communes ont moins de conseillers métropolitains qu'elles avaient de conseillers au sein de leur EPCI : les conseils municipaux élisent les conseillers métropolitains parmi les actuels conseillers communautaires ;
Marseille a 39 conseillers métropolitains de plus qu'elle avait de conseillers au sein de son EPCI : les 39 conseillers communautaires sont élus par le conseil municipal parmi les conseillers municipaux et d'arrondissement.
Par la suite, les conseillers métropolitains sont élus au suffrage direct dans le cadre des élections municipales.
Le président est élu par le conseil de la métropole dont il est l'organe exécutif. Le conseil de la métropole élit également des vice-présidents dont le nombre est fixé à 20, auxquelles s'ajoutent les présidents des conseils de territoire qui sont de droit vice-présidents du conseil métropolitain[77],[78],[79].
Le bureau est composé du président, des vice-présidents et éventuellement d'autres membres. Il peut recevoir délégation de certaines compétences du conseil métropolitain, à l'exception des plus importantes notamment le vote du budget, l'adoption du compte administratif, les délégations de service public[79].
Liste des présidents
Liste des présidents du conseil de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
La métropole d'Aix-Marseille-Provence est dotée de subdivisions spécifiques, les territoires.
Le périmètre des territoires est fixé par décret en Conseil d'État mais ils correspondront aux territoires des anciennes intercommunalités. Leur siège est fixé par le règlement intérieur de la métropole[82],[83]. Les territoires ne sont toutefois pas le prolongement des anciennes intercommunalités puisque les biens, droits, obligations et personnels de celles-ci sont transférés à la métropole. De plus, les territoires n'ont pas de personnalité morale : ce sont des organes déconcentrés qui agissent pour le compte du conseil de la métropole[84].
Chaque territoire est doté d'un conseil métropolitain, composé des délégués des communes du territoire[82]. Toutefois, de manière transitoire jusqu'aux élections en 2020, les conseillers communautaires élus en 2014 dans les anciennes intercommunalités sont de droit membres du conseil du territoire[22].
Chaque conseil de territoire élit un président, ainsi qu'un ou plusieurs vice-présidents[85].
Les conseils de territoires émettent des avis aux questions soumises au conseil métropolitain et reçoivent — de manière obligatoire de 2016 à 2020, puis selon le vote du conseil métropolitain à partir de 2020 — l'exercice de certaines compétences de la métropole. De plus, les territoires et le conseil métropolitain sont liés par un « pacte de gouvernance, financier et fiscal » adopté à la majorité des deux tiers par le conseil de territoire. Ce pacte définit la stratégie dans l'exercice des compétences, les relations financières et la gestion du personnel[86],[87].
Les six territoires de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.
Étiquette politique des présidents des territoires :
↑ ab et cNicolas Douay, « L’émergence des politiques métropolitaines marseillaises : entre conflits et apprentissages », Cybergeo, no 459, (lire en ligne).
↑Caroline Garcia, « Aix-Marseille-Provence se cherche un avenir : L’entrée en vigueur de l’article 56 de la loi 3Ds qui réforme la métropole Aix-Marseille-Provence avant même qu’elle ait trouvé ses premières marques inquiète les élus des communes les plus riches, poussés à la solidarité territoriale », La Gazette des communes, (lire en ligne, consulté le ).
↑Emilie Méchenin et Marie-Agnès Peleran, « Métropole Aix-Marseille : "On est en train de réduire à néant les communes", déclare Sophie Joissains après sa démission : Vendredi 19 novembre, la maire d'Aix-en-Provence a démissionné de son poste de vice-présidente de la métropole, après avoir reproché un "double discours" de Martine Vassal, sur l'aide aux communes. Yves Moraine, vice président à la métropole, dénonce "une sortie surréaliste" », France 3 Provence-Alpes-Côte d'Azur, (lire en ligne, consulté le ).
La version du 23 juin 2016 de cet article a été reconnue comme « bon article », c'est-à-dire qu'elle répond à des critères de qualité concernant le style, la clarté, la pertinence, la citation des sources et l'illustration.
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Dorysthenes buquetii Klasifikasi ilmiah Kerajaan: Animalia Filum: Arthropoda Kelas: Insecta Ordo: Coleoptera Famili: Cerambycidae Genus: Dorysthenes Spesies: Dorysthenes buquetii Dorysthenes buquetii adalah spesies kumbang tanduk panjang yang tergolong famili Cerambycidae. Spesies ini juga merupakan bagian dari genus Dorysthenes, ordo Coleoptera, kelas Insecta, filum Arthropoda, dan kingdom Animalia. Larva kumbang ini biasanya mengebor ke dalam kayu dan dapat menyebabkan kerusakan pada batang ka…
Questa voce o sezione sull'argomento isole della Spagna non cita le fonti necessarie o quelle presenti sono insufficienti. Puoi migliorare questa voce aggiungendo citazioni da fonti attendibili secondo le linee guida sull'uso delle fonti. Isole ChafarinasIslas ChafarinasGeografia fisicaLocalizzazioneMar Mediterraneo Coordinate35°11′N 2°26′W / 35.183333°N 2.433333°W35.183333; -2.433333Coordinate: 35°11′N 2°26′W / 35.183333°N 2.433333°W35.183333…
Artikel ini sebatang kara, artinya tidak ada artikel lain yang memiliki pranala balik ke halaman ini.Bantulah menambah pranala ke artikel ini dari artikel yang berhubungan atau coba peralatan pencari pranala.Tag ini diberikan pada Februari 2023. Pendidikan Adab Menurut Syed Muhammad Naquib al-Attas, lahir dari sebuah gagasan yang beliau sampaikan dalam Konferensi Internasional Pendidikan Islam pertama yang dilangsungkan di kota Makkah, Saudi Arabia pada tahun 1977.[1] Sejarah Konsep Pend…
ilustrasi yokai Yamawaro atau Yamawarawa (山童) oleh Toriyama Sekien Yamawaro atau Yamawarawa (山章code: ja is deprecated ) adalah salah satu yokai gunung dalam cerita rakyat Jepang. Menurut cerita, awalnya Yamawaro merupakan dewa gunung yang tinggal di wilayah Kyushu. Yamawaro memiliki dua sifat yang berbeda tergantung dari cara manusia memandangnya. Jika ia dihormati, ia akan membantu masyarakat, sedangkan jika diabaikan ia akan membahayakan desa.[1] Ciri-ciri Yokai jenis ini memil…
Opera by Leoš Janáček The Cunning Little VixenOpera by Leoš JanáčekRelief of the composer by Julius PelikánNative titleCzech: Příhody lišky BystrouškyLibrettistLeoš JanáčekLanguageCzechBased onserialized novella by Rudolf Těsnohlídek and Stanislav LolekPremiere6 November 1924 (1924-11-06)National Theatre Brno The Cunning Little Vixen (original title Příhody lišky Bystroušky or Tales of Vixen Sharp-Ears in English), is a three-act Czech-language opera by Leoš J…
Radio station in Lynchburg, VirginiaWBRGLynchburg, VirginiaBroadcast areaLynchburg metropolitan areaFrequency1050 kHzBrandingSuper Talk 1050 WBRGProgrammingFormatTalk radio[1]AffiliationsWestwood OneSalem Radio NetworkPerformance Racing Network (PRN Radio)OwnershipOwnerBrent Epperson(Tri-County Broadcasting, Inc.)Sister stationsWLVAHistoryFirst air dateSeptember 7, 1956; 67 years ago (1956-09-07)[2]Former call signsWBRG (1956-Present)[3]Call sign meaning…
Russian politician In this name that follows Eastern Slavic naming customs, the patronymic is Daniyalovich and the family name is Kurbanov. Rizvan KurbanovРизван КурбановDeputy of the 8th State DumaIncumbentAssumed office 19 September 2021Deputy of the 7th State DumaIn office5 October 2016 – 12 October 2021Deputy of the 6th State DumaIn office21 December 2011 – 5 October 2016 Personal detailsBorn (1961-01-03) 3 January 1961 (age 63)Buynaksk, Dages…
Giovanni Simonelli Nazionalità Italia Calcio Ruolo Allenatore (ex portiere) Termine carriera 1979 - giocatore 2017 - allenatore Carriera Squadre di club1 1972-1973 Casertana0 (0)1973-1978 Paganese64 (-56)1975-1976 Casertana22 (-20)1978-1979 Frattese25 (-38) Carriera da allenatore 1980-1981 Afragolese1981-1982 Saviano1982-1983 Boys Caivanese1983-1984 Saviano1984-1985 Palmese1985-1986 Boys Caivanese1987-1988 Giugliano1988-1989 Afra…
Questa voce o sezione sugli argomenti stati scomparsi e Germania non cita le fonti necessarie o quelle presenti sono insufficienti. Puoi migliorare questa voce aggiungendo citazioni da fonti attendibili secondo le linee guida sull'uso delle fonti. Segui i suggerimenti dei progetti di riferimento 1, 2. Brandeburgo Informazioni generaliNome ufficialeLand Brandenburg CapoluogoPotsdam 118.180 abitanti (1950) Dipendente da Zona sovietica (1946-1949) Germania Est (1949-1952) Evoluzione storicaIni…
This article relies largely or entirely on a single source. Relevant discussion may be found on the talk page. Please help improve this article by introducing citations to additional sources.Find sources: 1926–27 Northern Football League – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (June 2021) The 1926–27 Northern Football League season was the 34th in the history of the Northern Football League, a football competition in Northern England. Clubs Foot…
San Francesco di SalesFrancesco di Sales in un ritratto realizzato tra 1691 e 1700 circa, ad opera di Francisco Ignacio Ruiz de la Iglesia. Vescovo e Dottore della Chiesa NascitaThorens-Glières, 21 agosto 1567 MorteLione, 28 dicembre 1622 (55 anni) Venerato daChiesa cattolica, Comunione anglicana Beatificazione8 gennaio 1662 da papa Alessandro VII Canonizzazione19 aprile 1665 da papa Alessandro VII Santuario principaleBasilica della Visitazione, Annecy (Francia) Ricorrenza24 gen…
GorgiasLahirc. 483 SMLeontini, SisiliaMeninggal375 SMEraFilsafat Pra-SokratikKawasanFilsafat BaratAliranSofismeMinat utamaDialektika, Retorika, Dipengaruhi Empedokles, Zeno, Melissos Memengaruhi Isokrates, Plato Gorgias adalah seorang filsuf yang termasuk sebagai kaum sofis. Di antara kaum Sofis, hanya Protagoras yang lebih terkenal darinya.[1] Selain sebagai filsuf, ia terkenal di bidang retorika.[2] Seperti kaum sofis lainnya, ia juga mengajar dan mengumpulkan murid-murid.…
Sociological study of life and human interaction in metropolitan areas Singapore National Day Parade 2011 fireworks preview marina bay sands floating platform Part of a series onSociology History Outline Index Key themes Society Globalization Human behavior Human environmental impact Identity Industrial revolutions 3 / 4 / 5 Social complexity Social construct Social environment Social equality Social equity Social power Social stratification Social structure Perspectives Conflict theory Critical…
У этого термина существуют и другие значения, см. 4-я армия. 4-я гвардейскаяКраснознамённая армия ВВС и ПВО Годы существования 1 июня 1998 — н. в. Страна Россия Подчинение Воздушно-космические силы Входит в Южный военный округ Тип армия ВВС и ПВО Дислокация Ростов-на-Дону…
Voce principale: Polvere da sparo. L'uso bellico della polvere da sparo è una tecnica militare comunemente associata allo sviluppo di armi da fuoco adatte all'uso sui campi di battaglia, anche se in realtà la scoperta e l'utilizzo della polvere nera in Oriente è di diversi secoli precedente la diffusione di massa. Inizialmente utilizzata a fini ricreativi, la polvere da sparo venne usata diffusamente sin dal XII secolo, durante la Dinastia Song, per la costruzione di armi in forma di primitiv…
أبناء توم وجيري النوع كوميديا تهريجية، والكرتون، ومسلسل كوميدي [لغات أخرى] تأليف ويليام هانا إخراج روبرت ألفاريز البلد الولايات المتحدة لغة العمل الإنجليزية[1] عدد المواسم 4 عدد الحلقات 65 مدة العرض 21 دقيقة شركة الإنتاج هانا-بار…
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